Recherche avancée
Affichage des résultats 11 à 20 sur 32 au total
-
Pages
Pertinence:22%Conseil du 16 mars 2023
130Ko Délibération n°2023-03-04-DGS : Maintien de la taxe de séjour PDF 182Ko Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 252Ko Délibération n° [...] : Vœu du groupe "Avec vous pour Fontenay" pour une journée d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars PDF 157Ko Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023 PDF 2.08Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:32%Conseil du 16 février 2023
PDF 193Ko Délibération n°2023-02-03-U : Acquisition par voie de préemption d'une maison individuelle sise 78 rue Eugène Martin PDF 268Ko Délibération n°2023-02-04-U : Acquisition par la ville de l'immeuble [...] Délibération n°2023-02-05-U : Déconstruction du Centre Commercial des Larris : approbation de conventions de travaux avec des propriétaires riverains PDF 175Ko Délibération n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt [...] tremblement de terre en Turquie et en Syrie les 6-7 février 2023 PDF 137Ko Délibération n"2023-02-02-U : Instauration d'un périmètre d'étude à Fontenay-sous-Bois sur le secteur des Rigollots compris entre
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:26%Conseil du 15 décembre 2022
Délibération n°2022-12-01-U : Contrat de portage foncier du terrain dit « Villa des Carrières» (parcelles AB119 et AB120) avec MAS SPL PDF 193Ko Délibération n"2022-12-02-U : Élaboration du Plan Local [...] Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Arrêt du projet PDF 145Ko Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement [...] 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales PDF 124Ko Délibération n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet aux associations locales -QSI PDF 179Ko Délibération n 2022-12-12-MDCVA
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:25%PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
également le P.L.U.I. sur le site du géoportail de l’urbanisme : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr 1. Rapport de présentation : Télécharger : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial [...] PDF 11.08Mo III.14 Règlement Local de Publicité Intercommunal PDF 56Mo III.15 Zones de potentialités archéologiques PDF 3.37Mo III.16 Cadastre solaire PDF 636Ko III.17 Défrichement-ZNIEFF-ENS PDF 11.93Mo [...] La commune de Fontenay-sous-Bois est soumise au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I) du Territoire Paris Est Marne & Bois. Le PLUI a été approuvé par le Conseil de Territoire le 12 décembre 2023
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:52%Conseil du 17 novembre 2022
n°2022-11-01-F : Décision modificative n° 1 - Budget Ville PDF 119Ko Délibération n°2022-11-02-ECO : Revalorisation des tarifs d'approvisionnement de la ville PDF 118Ko Délibération n°2022-11-03-F : Demande [...] n°2022-11-04-HAB : Approbation de l'avenant à la convention locale cadre d'utilisation de 30% d'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la ville PDF 146Ko Délibération n°2022-11-05-U : A [...] / Alouettes PDF 194Ko Délibération n°2022-11-07-U : Avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement du secteur Alouettes Est PDF 136Ko Délibération n°2022-11-08-ECO : Avenant n° 1 au CRAC des secteurs
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:26%Conseil du 29 septembre 2022
communes de résidence des enfants scolarisés, pour l'année 2021-2022 PDF 176Ko Délibération n°2022-09-11-U : Approbation de la convention de transfert de gestion des volumes et emprises du domaine public entre [...] PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 146Ko Délibération n°2022-09-16b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) [...] relative aux études PRO-DCE et au suivi des travaux préparatoires PDF 179Ko Délibération n°2022-09-14 U : Approbation d'une convention entre la Ville de Fontenay-sous-Bois et la Caisse des Dépôts et consignations
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:10%Conseil du 30 septembre 2021
fonctionnement du centre de vaccination PDF 134Ko 10 - Demande de dotations et de subventions PDF 118Ko 11 - Accueil dans une école primaire de la ville d’un enfant résidant dans une autre commune PDF 146Ko [...] systèmes et réseaux PDF 146Ko 24t - Création d’un poste d’architecte systèmes et réseaux PDF 143Ko 24u - Création d’un poste d’assistant archiviste PDF 144Ko 24v - Chargé de mission développement des services
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:34%Conseil du 17 février 2022
d'aménagement Modification de la délibération 2021-11-12-U du 18/11/2021 PDF 133Ko 09 - Demande de garantie d'emprunt SEQENS pour l'acquisition -amélioration de 11 logements 21 rue du Clos d'Orléans à Fonten [...] ois PDF 194Ko 10 - Revalorisation des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 118Ko 11 - Renouvellement des conventions avec les associations locales PDF 118Ko 12 - Convention de partenariat
12/04/2024 22:51
-
Pages
Pertinence:58%PREM’S
respectives : Eyad Benhamed, champion chez les U11, Léonie Vanbesien championne chez les U13, et Badis Brugvin qui a remporté le classement général chez les U17 ! Et si Eyad et Léonie, déjà champions d’Î [...] deux terminé leur saison en trombe sur la plus haute marche des championnats de France, Badis, 3 e en U17 et en catégorie nationale, avait fait cracher des étincelles à la glace belge d’Hasselt il y a quelques
26/06/2024 15:29
-
Pages
Pertinence:27%Conseil du 4 avril 2024
théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis 2 Fernand Léger au profit de VALOPHIS PDF 187Ko Délibération N°2024-04-16-U Avenant n°4 traité de concession d'aménagement VdF [...] PDF 201Ko Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial entre le TPEM&Bois, A. Résidences, la SPL opér. rue La Fontaine PDF 278Ko Délibération N°2024-04-18-U Déclassement par anticipation parcelle [...] Délibération N°2024-04-10-F Vote des taux d'imposition 2024 Ville PDF 131Ko Délibération N°2024-04-11-F Budget primitif 2024 Ville PDF 205Ko Délibération N°2024-04-12-F Budget primitif 2024 Restaurant
01/10/2024 13:49
Affiner la recherche
-
Par date de création
