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   Conseil du 17 mars 2022

   on du centre municipal de santé Roger Salengro PDF 208Ko 05 - Rétrocession d'une voirie reliant le 3-5 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny et le 8 bis-12 rue Pierre Grange dans le domaine public routier [...] n°2021-09-18d-ST PDF 169Ko 06 - Déclassement du domaine public du bien dit« les bains douches » sis 2 avenue Victor Hugo PDF 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour aider les populations

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   Conseil du 30 septembre 2021

   du jour du 30 septembre 2021 PDF 388Ko Compte rendu du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c [...] Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko [...] Information relative à la procédure de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes PDF 188Ko 21 - Information relative à

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   C.I.S. VU PAR LES ENFANTS

   nous apprend beaucoup de choses. Signé : Ikram Choubai Groupe des poussins : Je préfère les jeux 1, 2,3, soleil et le poisson pêcheur. Je me sens plus à l’aise par rapport à la 1ère séance. Signé : Mila

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   PARCOURS NATURE

   et les intérêts d’une prairie ainsi que des œilletons. STATION 3 : LES JEUX PÉDAGOGIQUES Des jeux sur la chaine alimentaire et un puzzle 3 faces ont été installés dans le parcours à destination des plus [...] afin qu’elle s’occupe de la mise en place et de l’entretien de l’essaim et la récolte du miel. STATION 2 : LA PRAIRIE FLEURIE La prairie fleurie est le royaume de tous les pollinisateurs. Particulièrement

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   Conseil du 30 septembre 2020

   Télécharger Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein [...] lieu-dit « Les Epivans » sis avenue de Neuilly PDF 116Ko 06 - Cession au profit de la RATP du volume 3 dédié à quatre emplacements de stationnement situés dans le parking public d'intèrêt régionale (PIR)

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   Archives

   Dossier d'information Simulation des émissions 3 rue Jean Zay Orange Non réalisé 22/11/2021 Non communiqué Non communiqué Installation de 3 antennes 3G/4G et 3 antennes 5G 15 rue de la Croix Heurtebise Free [...] Dossier d’information Simulation des émissions CEM 25/02/2021 3 rue des Ormes Bouygues Telecom 17/02/2021 30/09/2021 Dossier d'information 2 avenue Val de Fontenay Free mobile 02/2021 Dossier d'information [...] Simulation des émissions 57 rue André Laurent SFR 04/07/2022 Dossier d'information Simulation des émissions 2 rue Gabriel Lacassagne SFR 25/03/2022 Dossier d'information Simulation des émissions 85 avenue de la

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   ASSAINISSEMENT

   des canalisations spécifiques d'eaux usées : 11.2 kms de réseaux. Les eaux pluviales sont collectées par des canalisations dédiées aux eaux pluviales : 16.3 kms de réseaux Un réseau unitaire qui comprend [...] seule canalisation recueillant à la fois les eaux usées et les eaux pluviales, d’un linéaire de 32.2 kms Le système d’assainissement est de type collectif sur l’intégralité du territoire communal : les

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   Attribution des logements

   s https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=096FABE1A0090508530F1495D2AD68E1.tplgfr35s_3?idArticle=LEGIARTI000033971940&cidTexte=LEGITEXT000006074096&dateTexte=20181119 Télécharger

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   Caractéristique du parc social

   social en Île-de-France : données de Fontenay-sous-Bois https://drive.google.com/file/d/0B5O53Uol-2rRdmNDN3BMMVB3Mk0/view Le système d’information géographique de la politique de la ville : données de Fonte

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    ACCESSIBILITÉ DES LOCAUX

    entrainer plusieurs conséquences : Un délai de réalisation de l’Ad’AP pouvant être réduit (2 ans à la place des 3 ans) Le Préfet du Département peut vous infliger une pénalité (1500€ pour un Ad’Ap concernant

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