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Pertinence:15%Conseil du 17 décembre 2020
17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modificative n°1 - Budget principal Ville 2020 PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution [...] 170Ko 06 - Demande de remise gracieuse de débet PDF 100Ko 07 - Avenant n°1 au PASS solidaire PDF 101Ko 08 - Lancement de la procédure d'élaboration du contrat liant la Ville à la SPL PDF 132Ko 09 - Protocole [...] BP 2020 - Budget Ville PDF 124Ko 03b- Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 117Ko 04 - Autorisation de versements d'acomptes de subventions PDF 153Ko 05 - Demande
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%ESPACE PRESSE
000 m² de commerces, 11 060 m² d’équipements publics (groupe scolaire, complexe sportif, équipement socio-culturel, équipement lié à la petite enfance) , 45 000 m² d’équipements privés, et 110 000 m² d’espaces [...] un total de 588 060 m², dont 205 000 m² dédiés au développement économique (tertiaire et activités), 262 000 m² de logements (soit 3 500 logements, dont 33% de logements sociaux, et 1 250 logements spécifiques) [...] Cambridge. 7 200 m² de bureaux Conçu par l’agence d’architecture ECDM, l’immeuble Joya s’étend sur sept étages pour une superficie totale de 50 000 m². Banque Palatine s’est installée sur 7 200 m² au sixième
10/04/2025 20:40
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Pertinence:15%PASSEPORT BIOMÉTRIQUE
: la preuve de la résidence alternée (convention conclue entre les parents ou décision du juge), et 2 justificatifs de domicile (un pour chaque parent) En cas de séparation des parents, vous devez produire [...] ment être accompagné de son représentant légal. À savoir : Si le justificatif de domicile – de moins d’un an – n’est pas aux noms des deux parents : fournir une attestation circonstanciée datée, et signée
05/07/2024 12:00
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Pertinence:15%RAPPORT DÉVELOPPEMENT DURABLE
Ville citoyenne Télécharger Rapport du développement durable 2023 PDF 2.84Mo Roue des objectifs de développement durable 2023 PDF 1.05Mo Rapport du développement durable 2021 PDF 3.81Mo Rapport du développement [...] développement durable 2020 PDF 3.67Mo Rapport du développement durable 2019 PDF 1.43Mo Roue des objectifs de développement durable 2020 PDF 798Ko Localiser Localiser Fermer
12/05/2025 16:20
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Pertinence:14%ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT
Grand Paris du 24 janvier 2022, les élus métropolitains ont approuvé à une très large majorité de 94,2% le 1 er arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain. Ce document d'urbanisme
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES
lundi 4 avril 2022 à 9h… PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO Enquête publique sur le prolongement de la ligne 1 du métro Du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022 ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU [...] 2020 au… ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES Projet immobilier - Zone de la Pointe – Quartier des Alouettes ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX Demande de DUP - Opération d’aménagement Tassigny / Auroux Localiser
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%Conseil du 4 avril 2024
Délibération N°2024-04-18-U Déclassement par anticipation parcelle bâtie AR 702 (médiathèque L.Aragon) - 2 avenue Rabelais PDF 196Ko Délibération N°2024-04-19-U Cession de la parcelle bâtie de la médiathèque [...] relative à la construction du théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis 2 Fernand Léger au profit de VALOPHIS PDF 187Ko Délibération N°2024-04-16-U Avenant n°4 traité de concession [...] Télécharger Ordre du jour du 4 avril 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du conseil du 4 avril 2024 PDF 5.17Mo Délibérations Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville PDF 160Ko Délibération N°
01/10/2024 13:49
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Pertinence:14%Conseil du 16 mars 2023
d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars PDF 157Ko Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023 PDF 2.08Mo Localiser Localiser Fermer [...] Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 252Ko Délibération n°2023-03-06-CMS : Avenant n°1 à la convention avec le Service d'Accueil Médical Initial [...] Télécharger Ordre du jour du 16 mars 2023 PDF 629Ko Compte rendu du 16 mars 2023 PDF 1.02Mo Délibérations Délibération n°2023-03-01-F : Rapport d'orientations budgétaires 2023 PDF 126Ko Délibération n
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%Conseil du 10 avril 2025
Annexe 4 - Compte administratif 2024 - Budget principal ville PDF 2.30Mo Annexe 5 - Compte administratif 2024 - Restauration administrative Fontenay PDF 339Ko Annexe 6 - Compte administratif 2024 - Fontenay [...] Télécharger Ordre du jour du 10 avril 2025 PDF 1.30Mo Compte rendu du 10 avril 2025 PDF 5.77Mo Délibérations 1. Budget Ville - Compte de Gestion 2024 PDF 138Ko 2. Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" [...] 315Ko Annexe 11 - Budget primitif 2025 - Budget principal ville PDF 1.56Mo Annexe 12 - Budget primitif 2025 - Restauration administrative Fontenay PDF 591Ko Annexe 13 - Budget primitif 2025 - Fontenay en scènes
29/04/2025 17:32
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Pertinence:14%THÉÂTRE JEAN-FRANÇOIS VOGUET
175 photos Toutes les photos et vidéos Télécharger Programme de la saison culturelle 2024-2025 PDF 2.40Mo Localiser Localiser Fermer [...] Évenement Ouverture du théâtre Jean-François VOGUET 1 vidéo Évenement Discours inauguration théâtre Jean-François VOGUET 1 vidéo Évenement Le théâtre entre en scène 1 vidéo Culture Inauguration du Théâtre Jean-François
08/04/2025 22:37
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