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Pertinence:13%Conseil du 30 septembre 2021
classement d’une voierie PDF 143Ko 18d - Rétrocession et classement d’une voierie PDF 140Ko 19 - Information relative à la procédure de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant [...] Avenant 2 au traité de cession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes PDF 188Ko 21 - Information relative à l’instauration d’un périmètre d’étude sur le secteur Alouettes Sud PDF 176Ko 22 - Convention de servitude
12/04/2024 22:51
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Pertinence:7%Conseil du 29 septembre 2022
le cadre de la résorption des points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle
12/04/2024 22:51
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Pertinence:5%Conseil du 26 septembre 2024
participation au financement d'une action au titre du Fonds national de Prévention, d'Education et d'information Sanitaires de la CPAM 94 pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la Prévention
08/11/2024 09:40
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Pertinence:22%Conseil du 23 juin 2022
d'aménagement du secteur « Alouettes Sud » 7. Information en vue de l'approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme PDF 190Ko 07 - Information en vue de l'approbation de la modification n°4 [...] Territoire Paris Est Marne & Bois entre l'Etat, le Territoire et Fontenay-sous-Bois PDF 215Ko 02 - Information en vue de l'approbation du Règlement Local de Publicité intercommunal (R.L.P.i) PDF 184Ko 03 -
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 16 décembre 2021
œuvre du traité de concession d'aménagement du secteur Val-de-Fontenay - Alouettes PDF 169Ko 07 - Information relative à la procédure de mise en conformité du PLU, dans le cadre de la DUP lancée au sein de
07/11/2023 19:31
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Pertinence:12%Conseil du 13 avril 2023
CONTRE-LA MONTRE PDF 232Ko Délibération n°2023-04-25-JEU : Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse PDF 159Ko Délibération n°2023-04-26-P : Modification de la délibération n°2022-12- 04-P
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%Co-propriété
ont engagé depuis plusieurs années un partenariat permettant la mise en place de conférences d'informations dites Conf'Copro à destination de tous les acteurs de la copropriété : copropriétaires, conseils
12/04/2024 22:51
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Pertinence:31%Champs électromagnétiques
Général Leclerc Bouygues Telecom 10/06/2025 Dossier d'information Simulation des émissions 66 rue de la Fontaine FREE mobile 06/02/2025 Dossier d'information Simulation des émissions 20, rue Edouard Maury Bouygues [...] Bouygues Telecom 12/02/2025 Dossier d'information Simulation des émissions 1 rue Bertie Albrecht FREE mobile 20/01/2025 Dossier d'information Simulation des émissions 2 rue du clos d'Orleans Bouygues Telecom [...] Telecom 05/11/2024 Dossier d'information Simulation des émissions 2 rue du Clos d'Orléans Orange 12/09/2024 Dossier d'information Simulation des émissions 23 à 27 boulevard de Verdun FREE mobile 10/09/2024
07/07/2025 17:55
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Annuaire Associations
Pertinence:25%Centre Contre les Manipulations Mentales - Centre Roger Ikor IDF
conduit un jour, une personne à perdre tout sens critique. Écouter, aider, conseiller, prévenir, informer les publics sur les risques voire les dangers auxquels ils sont exposés. Mener une action d’observation
04/06/2025 11:47
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Pertinence:21%Caractéristique du parc social
Fontenay-sous-Bois https://drive.google.com/file/d/0B5O53Uol-2rRdmNDN3BMMVB3Mk0/view Le système d’information géographique de la politique de la ville : données de Fontenay-sous-Bois https://sig.ville.gouv
12/04/2024 22:51
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