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   DU THON AU MERCURE

   thon frais. La teneur en mercure est tolérée jusqu’ à 1 mg/kg pour ce produit de la mer, mais sa concentration en conserves mesurée peut atteindre 2,7 mg/kg précise l’ONG Bloom. Il faut savoir que le mercure

   14/01/2025 16:19

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   DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL

   commerciaux et des terrains à vocation commerciale (supportant ou destiné à supporter entre 300 et 1000m² de surface de vente) lors de leur cession, dès lors que ceux-ci se trouvent dans un périmètre de sauvegarde [...] la décision de préemption suite à la phase d’instruction interviendra au plus tard dans un délai de 2 mois à compter de cette déclaration. Le dossier doit être le plus complet possible pour que l'instruction [...] sauvegarde du commerce et de l'artisanat fontenaysien PDF 289Ko Délibération N° 2023-06-08-ECO - Annexe 1 PDF 283Ko Avis CMA IDF-94 sur I' extensions du périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat

   12/08/2024 12:28

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   C.I.S. VU PAR LES ENFANTS

   Signé : Ikram Choubai Groupe des poussins : Je préfère les jeux 1, 2,3, soleil et le poisson pêcheur. Je me sens plus à l’aise par rapport à la 1ère séance. Signé : Mila Bawedin De Sousa Avant j’avais trop

   12/04/2024 22:51

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   DE L’ECRITURE AU SPECTACLE

   Janvier 2024 Le Théâtre Halle Roublot démarre sa 2 e édition d’Apéros des Possibles qui propose au public des lectures marionnettiques de textes contemporains. En plus des spectacles programmés cette saison [...] puisque le comité est en train de sélectionner ses pépites », poursuit M me Givernet. Si lors de la 1 ère édition, les textes étaient seulement lus au THR, l’initiative a pris cette année de l’ampleur pour

   12/04/2024 22:51

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   CHAPITRE 3

   rénovation du sol du réfectoire de l'école Edouard-Vaillant, réalisation de la 1ère phase de réfection de la cour de l'école Henri-Wallon 2, changement des portes de la cour de l'école Jules-Ferry. Septembre 2021 [...] remplacée, en octobre. 2022 : Dans le square à l'araignée une nouvelle aire de jeux pour tout-petits (2 à 6 ans) a été installée à la fin du mois de mars, dans la partie haute du parc de l'Hôtel de ville [...] qualité de l’accueil sur les horaires préexistants, dans un secteur où le recrutement est tendu. Rubrique 2. Education 60. Construire un nouveau groupe scolaire, écologiquement exemplaire, pour soulager les groupes

   19/05/2025 17:57

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   CHAPITRE 7

   pilotée par la direction des Solidarités-CCAS et la direction de la Démocratie locale, s’est tenue le 2 décembre à la MDCVA autour de 5 thématiques : logement et précarité énergétique, violences conjugales [...] payer la réservation de la MDCVA pour les activités payantes (lucratives). Engagement annulé. Rubrique 2. Commune employeuse 173. Renforcer les droits et garanties statutaires des fonctionnaires territoriaux [...] méthodes pour construire pour construire et adapter les politiques locales avec les habitants. Rubrique 1. Vie associative 170. Maintenir le niveau et le principe des subventions de fonctionnement et des aides

   19/05/2025 22:03

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   Conseil du 15 décembre 2022

   du 1er janvier 2023 PDF 470Ko Délibération n°2022-12-05-F : Décision modificative n° 1 - Budget restaurant administratif: Guinguet PDF 103Ko Délibération n°2022-12-06-F : Décision modificative n°2 - Budget [...] Télécharger Compte rendu du 15 décembre PDF 2.36Mo Délibérations Délibération n°2022-12-01-U : Contrat de portage foncier du terrain dit « Villa des Carrières» (parcelles AB119 et AB120) avec MAS SPL PDF [...] anticipée avant le vote du budget 2023 - Restaurant administratif PDF 120Ko Délibération n°2022-12-07-b-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2023 - Ville PDF 154Ko Délibération n°2022-12-08-F

   12/04/2024 22:51

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   SOLIDARITÉ

   l’Egalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale.… Télécharger Livret "Mes droits sociaux" PDF 2.41Mo https://www.mesdroitssociaux.gouv.fr/accueil/ www.netvibes.com/netsolidaire Localiser Localiser [...] municipale, Aide médicale d'état (AME), grandes initiatives,... AIDE SOCIALE ÉPICERIE SOCIALE MUNICIPALE - LA COURT'ECHELLE LOGEMENT AIDE AUX IMPAYÉS PERMANENCES DÉPARTEMENTALES DOMICILIATION ADMINISTRATIVE [...] don au CCAS et participez à la solidarité de proximité. Le Centre Communal d’Action Sociale acteur de 1ère ligne de l’action sociale de… ÉGALITÉ FEMMES HOMMES La ville de Fontenay-sous-Bois est signataire

   27/03/2025 10:08

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   Conseil du 20 juin 2024

   110Ko Délibération N°2024-06-04 F Décision modificative n°1-2024 PDF 124Ko Délibération N°2024-06-05 F Garantie d'emprunt pour la réhabilitation du 2 à 5 rue Clos d'Orléans PDF 164Ko Délibération N°2024-06-06 [...] Gennevilliers PDF 126Ko Délibération N°2024-06-29 DD Projet alimentaire de territoire - Demande de labellisation au niveau 2 PDF 122Ko Délibération N°2024-06-30 P Renouvellement d'une convention pose intervenant [...] locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2025 PDF 214Ko Délibération N° 2024-06-26-U : Biens immobiliers sis 10 place du Général Leclerc - projet d'acquisition - Approbation d'un protocole d'accord

   03/10/2024 16:53

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    UN PASSÉ TROP PRÉSENT

    nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions, en 1794, par décret du 2 février, suite à la révolution haïtienne, puis en 1848 avec le décret Schœlcher du 27 avril. Emeric [...] Ainsi un partenariat entre la municipalité et le lycée Picasso a été établi afin que des élèves de 1 ère participent à une rencontre le 6 mai avec Pascal Blanchard, historien, spécialiste de la mémoire

    23/04/2025 18:07