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   CRÉER SON ASSOCIATION

   cette page vous pouvez accéder à des documents et liens utiles afin de créer votre association, vous informer, vous former... Créer son association Dans cette rubrique vous pouvez télécharger : le guide de [...] son association Légifrance - Le service public de la diffusion du droit La mission d'accueil et d'information des associations (MAIA) Vous trouverez aussi sur Internet... Proj'aide - Le portail des projets

   27/05/2025 21:02

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   CRÉER DU LIEN AVEC LES HABITANTS

   Juin 2024 En résidence artistique en ville, la cheffe d’orchestre Zahia Ziouani et son ensemble Divertimento présentent Rhapsodie Sportive pour clôturer la saison culturelle du théâtre. Lors de l’inau

   11/06/2024 16:24

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   CONTRE LES DISCRIMINATIONS AU LOGEMENT

   un engagement de l’actuelle majorité municipale. Comme son nom l’indique, elle a pour objectif d’informer le grand public quant à différents types de discriminations à travers une série d’évènements. C’est [...] (sensibilisation des bailleurs privés et des agences immobilières locales…). Nous essayons également d’informer largement les citoyens quant à leurs droits et aux soutiens qu’ils peuvent trouver pour les aider

   12/03/2025 15:08

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   CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ

   Les informations ci-dessous concernent l’état des parcelles au niveau cadastrales. Vous y trouverez les renseignements concernant les zonages réglementaires termites. Zonages « termite » et « mérule » [...] mérules. Nous vous invitons à nous faire part de tout signalement sur papier, en reprenant les informations demandées dans le formulaire cerfa « termites » ou à reprendre ce dernier en rayant les mots termites

   27/05/2025 21:00

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   CONSEILS ET DÉMARCHES

   doivent être titulaires d'un permis de détention Informations sanitaires Professionnels, propriétaires, futurs acquéreurs, occupants… les informations ci-dessous concernent l’état des parcelles au niveau

   27/05/2025 21:04

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   CONCOURS DE PHOTOGRAPHIE

   d’inscription ci-dessous. Déroulement du concours : Un jury composé des trois photographes du service Information de la Ville de Fontenay-sous-Bois, de la Rédactrice en chef du journal municipal et de deux agents [...] jpeg ARTICLE 5 : DEROULEMENT DU CONCOURS Le jury est composé des trois photographes du service Information de la Ville de Fontenay-sous-Bois, la Rédactrice en chef du journal municipal et deux agents du [...] reproduire et diffuser ses photos à titre gratuit, dans un but non commercial, sur tout support d’information municipale. Toute utilisation sera assortie de la mention du nom et prénom de l’auteur du cliché

   15/04/2025 18:37

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   CONCOURS DE FLEURISSEMENT

   lauréats dans chacune des catégories. Article 11 Les résultats seront communiqués dans le journal d’informations et les différents sites de la ville. Article 12 Les organisateurs ne sauraient être tenus pour [...] protection des données (RGPD) le participant dispose d’un droit d’accès et de rectification sur les informations le concernant et peut s’opposer à tout moment à leur communication à des tiers en écrivant un

   05/05/2025 17:34

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   CONCEVOIR SON PROJET

   rendez-vous : Le cadastre est un plan à l'échelle, pratique pour se repérer au début toutes les informations sont sur www.cadastre.gouv.fr Le règlement applicable à votre/vos parcelle(s) : Localiser votre

   27/06/2024 13:40

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   CONCERTATIONS TERMINÉES

   que les vidéos en direct et en différé. Concertations terminées CONCERTATION ESPACE PUBLIC Pour s'informer, s'exprimer, partager son vécu, sa vision de l'espace public. CARTE PARTICIPATIVE MARAIS - POINTE [...] transforme, donnez votre avis avant le 20 mars 2023! CONCERTATION PLAN LOCAL URBANISME INTERCOMMUNAL S'informer et participer à l'élaboration du PLUi PIÉTONNISATION Vous êtes invités à participer aux réunions [...] restitution / 9 décembre à partir de 19h à l’école… QUARTIER ALOUETTES Participez à la réunion d’information sur l’aménagement de la place des Alouettes, du futur parc et de l’équipement public. COMMERCES

   12/04/2024 22:51

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    CONCERTATION ESPACE PUBLIC

    Pour s'informer, s'exprimer, partager son vécu, sa vision de l'espace public. Partageons l’espace public Entre nécessité d’agir face à l’urgence climatique, prise de conscience des bénéfices des mobilités

    08/10/2024 21:27