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Pertinence:23%AIDE MÉDICALE D'ÉTAT (AME)
l'avance des frais, à l'hôpital ou en médecine de ville. Pour faire une demande d’Aide médicale d’état : À l'accueil du CCAS au 1er étage, bureau 132 Retirer la liste des documents à fournir a l’accueil du CCAS [...] séjour et qui justifient de ressources annuelles ne dépassant pas le plafond applicable pour l'admission à la Couverture Maladie Universelle (CMU) complémentaire. Mission : L'aide médicale d'État est une couverture [...] couverture de santé qui permet la prise en charge des dépenses de soins, de consultations médicales à l'hôpital ou en médecine de ville, de prescriptions médicales et de forfait hospitalier, par application
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%Chiffres & lettres
permet à tous de jouer dans la bonne humeur au célèbre jeu télévisé qui marie le plaisir avec les lettres et la joie du calcul mental et ce de 7 à 77ans. Club USF 4bis avenue Charles Garcia 01 49 74 74 [...] Renseignements : Thierry Landemaine : 06 71 57 71 20 http://www.us-fontenay.com tlandemaine@aol.com A partir de 15 ans Lieu : Salle de jeu André Millon (Maison des sports) Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 30 septembre 2020
contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations sportives PDF 97Ko [...] Télécharger Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein [...] « Les Epivans » sis avenue de Neuilly PDF 116Ko 06 - Cession au profit de la RATP du volume 3 dédié à quatre emplacements de stationnement situés dans le parking public d'intèrêt régionale (PIR) PDF 116Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Vovinam
es et culturels de l'art développés à travers tous ses principes et devises (persévérance, respect, humilité, harmonie...). Club USF 4 bis, avenue Charles Garcia 01 49 74 74 97 Renseignements : 06 20 99 [...] 99 67 58 vovinam.fontenay@gmail.com www.us-fontenay.com A partir de 6 ans Lieu : Salles Salvador-Allende / Grand dojo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 15 avril 2021
des subventions aux associations locales PDF 117Ko 15 - Pass solidaire 2021 – convention à renouveler PDF 159Ko 16A - Avance de trésorerie au profit du CCAS PDF 108Ko 16B - Avance de trésorerie au profit [...] Ecoles PDF 106Ko 17 - Actualisation d’une autorisation de programme relative à la construction du théâtre PDF 144Ko 18 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme PDF 158Ko 19 - [...] Télécharger Ordre du jour du 15 avril 2021 PDF 387Ko Compte rendu du 15 avril 2021 PDF 3.53Mo Délibérations 01 - COMPTE DE GESTION - Ville PDF 114Ko 02 - COMPTE DE GESTION - Restaurant administratif le GUINGUET
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Pertinence:18%Conseil du 27 mai 2021
Télécharger Ordre du jour du 27 mai 2021 PDF 705Ko Compte rendu du 27 mai 2021 PDF 1.15Mo Délibérations 01- Modification de la promesse synallagmatique de vente entre la société dénommée FTIMMO H et la commune [...] subvention pour la construction de la médiathèque PDF 142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption d’un local commercial [...] sise 194 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PDF 282Ko 07 - Approbation de la convention relative a l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%RECENSEMENT CITOYEN
d’effectuer cette démarche en vous présentant à la : DIRECTION POPULATION ÉLECTIONS / RECENSEMENT MILITAIRE MAIRIE DE FONTENAY-SOUS-BOIS AILE EST 01 49 74 75 32 ou 01 49 74 75 22 Si vous ne pouvez pas faire [...] recenser dans le mois qui suit vos 19 ans. Recensement et inscription sur les listes électorales Suite à votre recensement, vous serez inscrit d'office sur les listes électorales sans aucune démarche particulière [...] parents votre adresse, votre situation familiale, scolaire, universitaire ou professionnelle. Pièces à fournir photocopie recto-verso d'une pièce d'identité (carte nationale d'identité, passeport), un livret
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 4 février 2021
conventions avec les associations locales PDF 121Ko 15 - Adhésion à l’association Élus Santé Publiques et Territoires PDF 108Ko 16 - Adhésion à l’Association Bilan carbone PDF 112Ko 17 - Renouvellement con [...] Ordre du jour du 4 février 2021 PDF 711Ko Compte rendu du 4 février 2021 PDF 9.94Mo Délibérations 01- Acquisition par voie de préemption – d’un local commercial situé 14 rue Notre Dame PDF 199Ko 02 - [...] d'Utilité Publique (DUP) de réserve foncière au profit de l'EPFIFsur le secteur CENEXI-GAVEAU PDF 181Ko 05a - Approbation d’une promesse synallagmatique de vente PDF 257Ko 05b - Approbation d’une promesse sy
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 17 décembre 2020
123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides à projets aux [...] L’association Kimia and Co PDF 109Ko 18 - Mise à disposition d’agents communaux au profit d’associations locales PDF 105Ko 19 - Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire PDF [...] décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modificative n°1 - Budget principal Ville 2020 PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution anticipée
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 18 mars 2021
Télécharger Ordre du jour du 18 mars 2021 PDF 697Ko Compte rendu du 18 mars 2021 PDF 1.29Mo Délibérations 01 - Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes PDF 102Ko 02 - Création d’un poste d’intervenant [...] municipale PDF 112Ko 12 - Modification du réglement intérieur du groupe de travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes nucléaires
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