Affichage des résultats 281 à 290 sur 396 au total
Pages
: la preuve de la résidence alternée (convention conclue entre les parents ou décision du juge), et 2 justificatifs de domicile (un pour chaque parent) En cas de séparation des parents, vous devez produire [...] ment être accompagné de son représentant légal. À savoir : Si le justificatif de domicile – de moins d’un an – n’est pas aux noms des deux parents : fournir une attestation circonstanciée datée, et signée
05/07/2024 12:00
Pages
quartier Pasteur Rousseau - 18/04/2024 PDF 725Ko Compte-rendu du conseil de quartier Pasteur Rousseau - 20/03/2025 PDF 552Ko Compte-rendu du conseil de quartier Pasteur Rousseau - 2/04/2024 PDF 355Ko Compte-rendu [...] chiffres Population : 2 800 habitants (moins de 20 ans : 25.8% / plus de 60 ans : 16.8%) Superficie : 24 hectares (4% de la ville) Logements : 43% propriétaires - 28.5% locataires parc privé - 26.8% locataires [...] locataires parc social - 1.7% logés autrement CONSEIL DE QUARTIER PASTEUR - ROUSSEAU Jeudi 20 mars 2025 à 20h - Groupe scolaire Pasteur ORDRE DU JOUR : Le projet du nouveau centre municipal de santé et de la nouvelle
31/07/2025 19:27
Pages
moment où le dossier est complet : 2 mois pour une maison individuelle ou ses annexes ; 3 mois dans les autres cas ; 6 mois dans le cas d’établissement Recevant du Public ; 1 mois supplémentaire si projet situé
12/04/2024 22:51
Pages
on annuelle du réseau d’éclairage public. Fontenay respecte ainsi les objectifs de la loi Grenelle 2, elle est parmi les communes les plus vertueuses d’Île-de-France. J’ajoute que nous effectuons toute [...] impacter de 600 points lumineux à l’ensemble de la ville. Aujourd’hui, l’impact d’une panne est tombé de 1 à 20 points lumineux. » Autre intérêt, la baisse de presque 50 % du budget d’entretien du réseau : «
12/04/2024 22:51
Pages
15-20.fr Hôtel-Dieu 1 place du parvis Notre Dame 75004 Paris 01 42 34 82 34 www.aphp.fr/contenu/hopital-hotel-dieu-1 Urgences ORL (nez, gorge, oreilles) : Adultes : Hôpital Lariboisière 2 rue Ambroise Paré [...] Hôpital Saint-Camille 2 rue des Pères Camilliens 94360 Bry sur Marne 01 49 83 10 10 Urgences / Soins adultes et enfants / www.ch-bry.com/ Centre Hospitalier Universitaire Henri Mondor 1 rue Gustave Eiffel [...] Paris 94163 Saint-Mandé Cedex 01 43 98 50 00 Urgences / Soins adultes / Maternité Hôpital Saint-Camille 2 rue des Pères Camilliens 94360 Bry sur Marne 01 49 83 10 10 Urgences / Soins adultes et enfants / www
12/04/2024 22:51
Pages
association pour des femmes précaires atteintes d’un cancer (pas uniquement du sein) ou guéries. Créée le 2 juillet 2024, l’association Phœnixea s’adresse aussi bien aux habitantes de Fontenay, que de Vincennes [...] s. » Phœnixea participera à divers événements courant 2025, comme le challenge annuel d’Avirose le 1 er février. L’association organisera également une initiative à l’occasion du 8 mars, Journée internationale
27/11/2024 16:00
Pages
contact durant la période de canicule du 1er juin au 15 septembre (en cas d'alerte canicule) avec les personnes recensées. Pour information Contacter le CCAS - Service Autonomie au 01 49 74 74 22 Pavillon [...] identifier des personnes à risques dont la fragilité se trouverait aggravée durant une canicule (du 1er juin au 15 septembre). Public concerné : Personnes à partir de 60 ans isolées, en perte d’autonomie
18/06/2025 19:02
Pages
sme.gouv.fr 1. Rapport de présentation : Télécharger : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial cadrage juridique PDF 2.78Mo 1.1b Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière [...] on : Télécharger : 3.1a OAP construction durable PDF 1.31Mo 3.1b OAP Marne Coteaux PDF 4.47Mo 3.1c OAP TVB Risques modes doux PDF 3.50Mo 3.1d OAP Quartiers de gare PDF 2.40Mo 3.2 OAP Sectorielles PDF 49Mo [...] relative aux voies ferrées (T1) PDF 1.41Mo I.7 Servitude en tréfonds (T3) PDF 14.07Mo I.8 Servitude ICPE PDF 1.63Mo II.1 Eau potable PDF 2.46Mo II.2 Assainissement PDF 69Mo III.1 Classement sonore des inf
12/04/2024 22:51
Pages
d'assainissement de Paris Est Marne & Bois PDF 2.87Mo Avis d'enquête publique PDF 152Ko RAPPORT CCL PLUI PEMB ZA EU EP PDF 2.12Mo RAPPORT CCL PLUI PEMB ZA EU EP - Pièces & Annexes PDF 16.14Mo Localiser Localiser [...] Marne & Bois (1 place Uranie à Joinville-le-Pont) ainsi que depuis le site internet de Paris Est Marne & Bois et depuis un registre dématérialisé. L’enquête publique se déroulera du 30 mai au 1er juillet 2023 [...] seront disponibles dans les locaux des services techniques et de l’urbanisme (6 rue de l’ancienne mairie – Fontenay-sous-Bois), aux jours et horaires d’ouverture habituels. Deux permanences de la commission
12/04/2024 22:51
Pages
Logements : 64.95% propriétaires - 23.95% locataires parc privé - 9.7% locataires parc social - 1.4% logés autrement CONSEIL DE QUARTIER PLATEAU Mercredi 5 mars 2025 à 20h - Préau école élémentaire Michelet [...] de quartier Plateau - Victor Hugo : 05/03/2025 PDF 420Ko Compte-rendu du conseil de quartier Plateau - Victor Hugo - 24/04/2024 PDF 301Ko Compte rendu conseil de quartier Victor Hugo - 24/05/2023 JPG 162Ko [...] rendu du conseil de quartier Plateau - 15/02/2023 PDF 832Ko Compte rendu conseil de quartier Victor Hugo - 28/06/2022 PDF 691Ko Compte-rendu du conseil de quartier Plateau - 18/05/2022 PDF 0.95Mo Compte rendu
31/07/2025 19:29