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Pertinence:27%DÉMARCHE BAS CARBONE
habitants ont pour obligation de réaliser un bilan GES interne, calculé en Tonnes équivalent CO 2 (Teq CO 2 ). L’objectif est double : Comptabiliser les émissions de GES générées par le fonctionnement des [...] carbone , à partir des leviers de réduction des GES identifiés 2. Articulation de la démarche BEGES Cette démarche doit être renouvelée tous les 3 ans : le BEGES 2024 de Fontenay-sous-Bois est actuellement [...] cette approche en 3 temps, le scénario de trajectoire suivant a été élaboré pour la ville de Fontenay-sous-Bois : Télécharger Bilan d’émissions des gaz à effet de serre - 2021 PDF 3.44Mo Bilan des émissions
03/06/2025 21:01
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Pertinence:23%THÉÂTRE HALLE ROUBLOT
2025-2026 et embarquez dans un vol spatial avec YSS, une production du Collectif Aïe Aïe Aïe. Prêt·e ? 3… 2… 1… décollage imminent. https://www.theatre-halle-roublot.fr/ Localiser Localiser Fermer
03/06/2025 11:54
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Agenda
Pertinence:15%SUBJECTIF LUNE
Vercelletto, Arno Wögerbauer CORÉALISATION avec le Théâtre Halle Roublot BANQUET INATTENDU : Jeudi 2 avril à 19h Production Compagnie les Maladroits. Coproduction Le Grand T - théâtre de Loire-Atlantique [...] nationale de Bourg-en-Bresse, Théâtre à la coque - centre national de la marionnette de Hennebont, Les 3T - scène conventionnée de Châtellerault, Théâtre Francine Vasse - Nantes. Résidences Le Grand T - théâtre
02/06/2025 17:29
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Pertinence:29%ACTES ADMINISTRATIFS CCAS
D'ADMINISTRATION DU 3 JUILLET 2024 PROCES VERBAL SUCCINCT du Conseil d'administration du C.C.A.S. du mercredi 3 juillet 2024 PDF 99Ko 1. Convention CNES ANDES CCAS 2024 PDF 97Ko 2. Convention ANDES FAAD [...] Actualisation des critères et modalités du Pass Solidaire et Handicap PDF 163Ko 2. Avenant n°3 Convention Etat/CCAS - ALT 2023 PDF 105Ko 3. Convention CNES ANDES CCAS 2023 PDF 103Ko 4. Convention 2023 Défenseur [...] C.A.S. du 20 DÉCEMBRE 2024 PDF 71Ko 1. Convention ASEL 2025-2027 PDF 252Ko 2. Délibération convention ASEL 2025-2027 PDF 97Ko 3. Délibération création des emplois CCAS PDF 569Ko 4. Délibération création
02/06/2025 15:49
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Pertinence:21%Débits de boissons
fermeture (2 heures du matin). Pour les associations sportives, les demandes d'ouverture temporaire d'un débit de boissons sont limitées à 10 dans l'année, pour les boissons de catégorie 3 uniquement. [...] temporaires d'un débit de boissons sont limitées à 5 dans l'année, pour les boissons de catégorie 3 uniquement. Attention, un nouvel arrêté municipal vient réglementer la vente à emporter de boissons
27/05/2025 21:06
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Pertinence:24%Informations sanitaires
340Ko Arrêté zonage termite PDF 198Ko Plans zonage termite PDF 2.30Mo Protection des bâtiments PDF 3.05Mo Guide prévention termites PDF 2.21Mo Actualités Localiser Localiser Fermer
27/05/2025 21:06
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Pertinence:13%Risques naturels
existe certaines exceptions, notamment pour les constructions dont la superficie est inférieure à 20m². Cette étude de sol doit permettre à l'acheteur de mieux évaluer le risque potentiel et au constructeur [...] 2018 PDF 257Ko Carte BRGM du risque « sécheresse » PDF 4.14Mo Carte CEREMA du risque "carrières" PDF 3.29Mo État des risques et pollutions PDF 626Ko Déclaration des sinistres PDF 54Ko Diagnostic obligatoire
27/05/2025 21:05
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Pertinence:42%RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
trimestre 2020 PDF 2.20Mo 2ème trimestre 2020 PDF 15.91Mo 3ème trimestre 2020 PDF 5.59Mo 4ème trimestre 2020 PDF 8.35Mo Année 2019 1er trimestre 2019 PDF 5.91Mo 2ème trimestre 2019 PDF 5.73Mo 3ème trimestre [...] trimestre 2017 PDF 4.56Mo 2ème trimestre 2017 PDF 4.43Mo 3ème trimestre 2017 PDF 896Ko 4ème trimestre 2017 PDF 6.39Mo Année 2016 1er trimestre 2016 PDF 35Mo 2ème trimestre 2016 PDF 8.76Mo 3ème trimestre 2016 PDF [...] le maire Année 2022 1er trimestre 2022 PDF 7.90Mo 2ème trimestre 2022 PDF 23Mo Année 2021 1er trimestre 2021 PDF 8.89Mo 2ème trimestre 2021 PDF 11.13Mo 3ème trimestre 2021 PDF 17.75Mo 4ème trimestre 2021
27/05/2025 20:56
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Pertinence:10%ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE
période de confinement. Télécharger Lire le courrier PDF 231Ko 18 septembre 2020 - ET DE 3 ! 18 septembre 2020 :ET DE 3 ! La ville de Fontenay-sous-Bois est heureuse d’annoncer la réouverture d’une classe [...] dépassait ainsi les 30.2 ! Grâce à la mobilisation des parents d’élèves et des associations, de monsieur le Maire, Jean-Philippe Gautrais et des élu.es de la municipalité, ce sont au total 3 classes qui ont pu [...] charge de cette question. Jean-Philippe GAUTRAIS Maire de Fontenay-sous-Bois 2 juillet 2018 - Décès de José Baptista do Matos 2 juillet 2018 - Décès de José Baptista do Matos C’est avec une grande tristesse
27/05/2025 16:10
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Pertinence:17%ESPACE PRESSE
du pôle tertiaire sur un total de 588 060 m², dont 205 000 m² dédiés au développement économique (tertiaire et activités), 262 000 m² de logements (soit 3 500 logements, dont 33% de logements sociaux [...] 000 m² de commerces, 11 060 m² d’équipements publics (groupe scolaire, complexe sportif, équipement socio-culturel, équipement lié à la petite enfance) , 45 000 m² d’équipements privés, et 110 000 m² d’espaces [...] Cambridge. 7 200 m² de bureaux Conçu par l’agence d’architecture ECDM, l’immeuble Joya s’étend sur sept étages pour une superficie totale de 50 000 m². Banque Palatine s’est installée sur 7 200 m² au sixième
27/05/2025 16:09
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