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ment Le chauffage au bois résidentiel est responsable de 47% des émissions de particules fines (PM2,5) en Île-de-France, suivi par le transport routier, responsable de 16% des émissions (dont environ un [...] l’usage du chauffage au bois. Télécharger Plaquette de présentation régie du chauffage urbain PDF 2.68Mo Localiser Localiser Fermer
30/06/2025 17:00
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Tranche 5 supérieur à 801,01 € jusqu’à 1 018 € compris 21,36 €/jour à 25,14 €/jour Tranche 6 supérieur à 1018,01 € jusqu’à 1 405 € compris 25,14 €/jour à 31,45 €/jour Tranche 7 supérieur à 1 405,01 € jusqu’à [...] a via le Portail Famille du 18 juillet au 24 août inclus. Télécharger Mini séjour Rocheton PDF 1.74Mo Trousseau PDF 95Ko Délais de réservation, modification et annulation des activités de la Direction [...] Toussaint du 1er au 21 septembre 2025 Vacances Noël du 3 au 23 novembre 2025 Vacances Hiver du 5 au 25 janvier 2026 Vacances printemps du 2 au 22 mars 2026 Vacances été du 4 au 31 mai 2026 Période de m
15/12/2025 12:02
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contre 25% d'avis négatifs). • [+] D’INFOS : Bilan de mi-mandat de la majorité municipale 2020 - 2023 PDF 2.83Mo Enquête auprès des habitants de Fontenay-sous-Bois - Synthèse de l’étude PDF 2.16Mo
12/04/2024 22:51
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Télécharger Ordre du jour du 4 avril 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du conseil du 4 avril 2024 PDF 5.17Mo Délibérations Délibération N°2024-04-01-F Compte de gestion 2023 Ville PDF 160Ko Délibération N° [...] Convention entre le CCAS la ville de Fontenay mise en oeuvre du PRE PDF 159Ko Délibération N°2024-04-25-P Autorisation de recruter au grade d'ingénieur en chef Directeur systèmes information PDF 187Ko D
01/10/2024 13:49
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Télécharger Ordre du jour du 17 février 2022 PDF 701Ko Compte rendu du 17 février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement [...] Modification de la liste des évènements municipaux ouvrant droits à dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko
12/04/2024 22:51
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Télécharger Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein [...] sans-papiers PDF 172Ko 24 - Vœu portant sur la visibilisation du soutien aux personnes LGBTI PDF 194Ko 25 - Voeu déposé par la majorité municipale pour le retrait du projet de loi remettant en cause l'interdiction
12/04/2024 22:51
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déclinées dans le Rapport de situation égalité femmes-hommes 2019, présenté en Conseil Municipal le 25 juin 2020, et téléchargeable plus bas. Journée internationale des droits des femmes - 8 mars 2021 Pour [...] » Télécharger Rapport de situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2019 PDF 4.10Mo Visuel rapport d'égalité entre les femmes et les hommes PDF 156Ko Localiser Localiser Fermer
12/06/2025 23:27
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organise des sessions de formation BAFA pour les jeunes Fontenaysien-nes scolarisé-es âgés de 16 à 25 ans. Il suffit de vous adresser au SMJ au mois de septembre et de vous pré-inscrire sur la liste des [...] générale et jusqu’à 300€ pour la la session d’approfondissement pour les jeunes Val-de-Marnais de moins de 25 ans. Vous pouvez aussi solliciter l’aide nationale de la CAF (environ 91,47€ ) Pour ces aides, vous [...] ie-personnelle/l-aide-au-bafa L’aide du Conseil départemental Tous les Val-de-Marnais âgés de 16 à 25 ans peuvent bénéficier de cette aide de 100 € pour la session de formation générale. Elle sera déduite
12/04/2024 22:51
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Télécharger Ordre du jour du 19 juin 2025 PDF 1.29Mo Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2025 PDF 4.79Mo Télécharger Ouverture et dénomination du nouveau centre municipal de santé et fermeture [...] parcelle et convention de passage PDF 224Ko 24. Approbation Compte Rendu Financier Annuel _CRAC PDF 151Ko 25. Compte-rendu financier annuel 2024 Concession Val-de-Fontenay Alouettes PDF 180Ko 26. Compte-rendu
22/09/2025 15:21
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Télécharger Ordre du jour du 18 décembre 2025 PDF 1.30Mo Compte rendu du 18 décembre 2025 PDF 1.92Mo Télécharger 01. Autorisation anticipée d'exécution avant le vote du budget Ville 2026. PDF 223Ko 02 [...] poste d'Agent d'entretien au sein du service Ecoles et entretien des bâtiments municipaux. PDF 212Ko 25. Modification de la délibération n° 2025-03-23-P du 13 mars 2025 portant mise à jour des effectifs
23/12/2025 20:58