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Pertinence:11%Conseil du 20 juin 2024
Ordre du jour du 20 juin 2024 PDF 635Ko Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2024 PDF 3.38Mo Délibérations Délibération N° 2024-06-01-DGS : Désignation d'un nouveau conseiller territorial PDF [...] 4 U Déclassement par anticipation d'une portion de la rue Chaptal PDF 171Ko Délibération N°2024-06-25 U Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2025 PDF 214Ko Délibération N° 2024-06-26-U : Biens
03/10/2024 16:53
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Pertinence:6%Conseil du 26 septembre 2024
Télécharger Ordre du jour du 26 septembre 2024 PDF 633Ko Compte rendu du 26 septembre 2024 PDF 3.16Mo Délibérations Délibération N° 2024-09-01-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation [...] Délibération N° 2024-09-24-U : Dénomination de voies et lieux-dits PDF 114Ko Délibération N° 2024-09-25-U : Vente par la ville de Fontenay-sous-Bois à Eiffage Immobilier de la parcelle AR 5, la portion de
08/11/2024 09:40
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Pertinence:13%Conseil du 19 décembre 2024
Télécharger Ordre du jour du 19 décembre 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du 19 décembre 2024 PDF 1.75Mo Délibérations 0. Ajout d'une délibération en urgence PDF 116Ko 1. Remplacement des conseillers municipaux [...] sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-sous-Bois sur le patrimoine de VILOGIA PDF 180Ko 25. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations
18/03/2025 19:23
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Pertinence:10%SEMAINE DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION 2024
des places disponibles. Inscription auprès de developpement-durable@fontenay-sous-bois.fr Mercredi 25 septembre ATELIER ROBOTS SPORTIFS 10h-12h pour les 7 - 10 ans 14h-16h pour les 11 - 15 ans Où : La [...] libre et gratuit Renseignements Télécharger Semaine de l'innovation et de la transition 2024 PDF 0.97Mo
13/05/2025 11:40
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Pertinence:20%Conseil du 10 avril 2025
Télécharger Ordre du jour du 10 avril 2025 PDF 1.30Mo Compte rendu du 10 avril 2025 PDF 5.77Mo Délibérations 1. Budget Ville - Compte de Gestion 2024 PDF 138Ko 2. Budget du Restaurant administratif "Le [...] PDF 204Ko 25. Cession des parcelles AX 140 et AX 234 au profit de REI PROMOTION et constitution d’une servitude de passage piéton PDF 209Ko 26. Approbation du PEP et convention de transfert de MO PDF 209Ko [...] démocratie locale PDF 398Ko Annexes Annexe 4 - Compte administratif 2024 - Budget principal ville PDF 2.30Mo Annexe 5 - Compte administratif 2024 - Restauration administrative Fontenay PDF 339Ko Annexe 6 - Compte
11/06/2025 18:20
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Pertinence:15%ÉGALITÉ FEMMES HOMMES
déclinées dans le Rapport de situation égalité femmes-hommes 2019, présenté en Conseil Municipal le 25 juin 2020, et téléchargeable plus bas. Journée internationale des droits des femmes - 8 mars 2021 Pour [...] » Télécharger Rapport de situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes 2019 PDF 4.10Mo Visuel rapport d'égalité entre les femmes et les hommes PDF 156Ko Localiser Localiser Fermer
12/06/2025 23:27
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Pertinence:18%CHAUFFAGE ET ENVIRONNEMENT
ment Le chauffage au bois résidentiel est responsable de 47% des émissions de particules fines (PM2,5) en Île-de-France, suivi par le transport routier, responsable de 16% des émissions (dont environ un [...] l’usage du chauffage au bois. Télécharger Plaquette de présentation régie du chauffage urbain PDF 2.68Mo Localiser Localiser Fermer
30/06/2025 17:00
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Pertinence:3%MAISON DU CITOYEN
rencontrés. La Maison du Citoyen sera fermée du 12 Juillet au 23 Août 2025 Inclus. Réouverture Lundi 25 Août 2025. La Maison du citoyen et de la vie associative La Maison du Citoyen et de la Vie Associative [...] Votre Maison. Merci, et très bonnes fêtes à tous. Télécharger Guide des associations 2024-2025 PDF 4.39Mo Charte de la Maison Du Citoyen et de la Vie Associative PDF 614Ko Localiser Localiser Choice of plan
11/07/2025 15:41
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Pertinence:19%PASTEUR - ROUSSEAU
Votre quartier en quelques chiffres Population : 2 800 habitants (moins de 20 ans : 25.8% / plus de 60 ans : 16.8%) Superficie : 24 hectares (4% de la ville) Logements : 43% propriétaires - 28.5% locataires [...] Rousseau - 9/06/2022 PDF 644Ko Compte-rendu du conseil de quartier Pasteur Rousseau - 17/11/2021 PDF 1.29Mo Localiser Localiser Fermer
31/07/2025 19:27
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Pertinence:30%HÔTEL DE VILLE - VILLAGE
PDF 1.14Mo Compte-rendu conseil de quartier Village - 08/06/2022 PDF 1.93Mo Compte-rendu conseil de quartier Hôtel de ville - 8/12/2021 PDF 739Ko Compte-rendu conseil de quartier Village - 25/11/2021 PDF [...] Votre quartier en quelques chiffres Population : 5 400 habitants (moins de 20 ans : 25.5% / plus de 60 ans : 20.8%) Superficie : 67 hectares (12% de la ville) Logements : 54.9% propriétaires - 24.5% locataires [...] PDF 1.23Mo Localiser Localiser Fermer
31/07/2025 19:32
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