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Télécharger Ordre du jour du 30 septembre 2021 PDF 388Ko Compte rendu du 30 septembre 2021 PDF 3.30Mo Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision [...] proximité PDF 142Ko 24z - Création d’un poste de responsable de secteur magasin approvisionnement PDF 146Ko 25 - Vœu relatif à l'accueil des Afgans PDF 181Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Télécharger Compte rendu du 30 septembre 2020 PDF 2.17Mo Délibérations 01 - Désignation d’un représentant auprès des instances du Groupement d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein [...] sans-papiers PDF 172Ko 24 - Vœu portant sur la visibilisation du soutien aux personnes LGBTI PDF 194Ko 25 - Voeu déposé par la majorité municipale pour le retrait du projet de loi remettant en cause l'interdiction
12/04/2024 22:51
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Télécharger Ordre du jour du 26 septembre 2024 PDF 633Ko Compte rendu du 26 septembre 2024 PDF 3.16Mo Délibérations Délibération N° 2024-09-01-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation [...] Délibération N° 2024-09-24-U : Dénomination de voies et lieux-dits PDF 114Ko Délibération N° 2024-09-25-U : Vente par la ville de Fontenay-sous-Bois à Eiffage Immobilier de la parcelle AR 5, la portion de
08/11/2024 09:40
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Télécharger Ordre du jour du 25 septembre 2025 PDF 1.29Mo Compte rendu du conseil du 25 septembre 2025 PDF 2.95Mo Télécharger 01. Décision modificative du Budget Ville n°2-2025 PDF 158Ko 02. Approbation [...] Coopérer pour Habiter PDF 184Ko 24. Adhésion à l'Association des Responsables de Copropriété PDF 119Ko 25. Adhésion à l'Association des Responsables de Copropriété PDF 139Ko 26. Adhésion au réseau des cen [...] élections municipales PDF 133Ko 33. Vœu présenté par la majorité municipale au Conseil municipal du 25 septembre 2025 Pour la libération de Marwan BARGHOUTI PDF 223Ko Localiser Localiser Fermer
11/12/2025 12:13
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Indemnités fonctions Elus PDF 1.75Mo 12. Majoration indemnité Maire et Adjoints PDF 2.62Mo 13. Formation des Elus PDF 835Ko 14. Remboursement des frais d'Elus PDF 0.93Mo 15. Emploi collaborateur Cabinet [...] Compte rendu Compte rendu - du 25 mai 2020 PDF 836Ko Délibérations PV Election du Maire PDF 571Ko PV Election Maire et ses adjoints PDF 297Ko 4. Représentants Paris Est Marne & Bois PDF 792Ko 5. Attribution [...] Attribution du Maire PDF 2.12Mo 6. Représentants CAO PDF 761Ko 7. Représentants CA CCAS PDF 622Ko 8. Représentants CA Caisse-des-Ecoles PDF 600Ko 9. Représentants CA RCU PDF 627Ko 10. Représentants CA SPL PDF
12/04/2024 22:51
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Compte rendu du 25 juin PDF 745Ko Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion [...] locales PDF 114Ko 24 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association HOME PDF 102Ko 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE PDF 104Ko 26 - Renouvellement
12/04/2024 22:51
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Télécharger Ordre du jour du 21 décembre 2023 PDF 640Ko Compte rendu du 21 décembre 2023 PDF 1.48Mo Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet [...] Conseil Municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical PDF 215Ko Délibération N° 2023-12-25-P : Possibilité de recruter un contractuel sur le poste de Directeur du Développement Urbain PDF 167Ko
12/04/2024 22:51
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Ordre du jour du 20 juin 2024 PDF 635Ko Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2024 PDF 3.38Mo Délibérations Délibération N° 2024-06-01-DGS : Désignation d'un nouveau conseiller territorial PDF [...] 4 U Déclassement par anticipation d'une portion de la rue Chaptal PDF 171Ko Délibération N°2024-06-25 U Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2025 PDF 214Ko Délibération N° 2024-06-26-U : Biens
03/10/2024 16:53
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Télécharger Ordre du jour du 19 juin 2025 PDF 1.29Mo Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2025 PDF 4.79Mo Télécharger Ouverture et dénomination du nouveau centre municipal de santé et fermeture [...] parcelle et convention de passage PDF 224Ko 24. Approbation Compte Rendu Financier Annuel _CRAC PDF 151Ko 25. Compte-rendu financier annuel 2024 Concession Val-de-Fontenay Alouettes PDF 180Ko 26. Compte-rendu
22/09/2025 15:21
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Télécharger Ordre du jour du 19 décembre 2024 PDF 1.06Mo Compte rendu du 19 décembre 2024 PDF 1.75Mo Délibérations 0. Ajout d'une délibération en urgence PDF 116Ko 1. Remplacement des conseillers municipaux [...] sociaux relevant du contingent de la Ville de Fontenay-sous-Bois sur le patrimoine de VILOGIA PDF 180Ko 25. Adoption de la convention bilatérale 2024-2026 définissant les règles applicables aux réservations
18/03/2025 19:23