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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX

   le cadre de la procédure de DUP PDF 1.82Mo Arrêté préfectoral n°2019/4050 du 17 décembre 2019 PDF 358Ko Avis d'enquête publique unique PDF 659Ko Délibération EPT PDF 1.68Mo Dossier d'enquête parcellaire [...] n de la concession d'aménagement Tassigny / Auroux PDF 374Ko Dossier d'enquête DUP 1 - Plan de situation PNG 3.69Mo 1 bis - Plan de situtation PNG 4.39Mo 2 - Note explicative PDF 5.21Mo 3 - Périmètre des [...] foncière par les propriétaires publics PNG 2.87Mo 5 - Plan de la DUP PNG 2.95Mo 6 - Plan général des travaux PNG 3.06Mo 6 bis - Plan général des travaux PNG 5.18Mo 7 - Appréciation sommaire des dépenses

   12/04/2024 22:51

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   74%

   ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES

   enquêteur PDF 440Ko 6 - Avis DRIE 23 avril 2018 absence d'observations PDF 33Ko 7 - Arrêté enquête publique PDF 1.06Mo 8 - Avis d'enquête PDF 1.05Mo Rapport d'enquête publique PDF 3.35Mo Annexe n°1 PDF 298Ko Annexe [...] Techniques et Urbanisme (6 rue de l’Ancienne Mairie, rez-de-chaussée) du 25 mai au 15 juin. Télécharger 0 - Délibération du Plan d'Aménagement Global Zone de la Pointe - Phase 1 PDF 789Ko 1 - Délibération du [...] du Plan d'Aménagement Global - Annexe 1 PDF 877Ko 2 - Délibération du Plan d'Aménagement Global - Annexe 2 PDF 1.08Mo 3 - Résumé non technique PDF 2.42Mo 4 - Etude d'impact 18 01 16 PDF 14.16Mo 5 - Désignation

   12/04/2024 22:51

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   78%

   PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO

   prolongement de la ligne 1 du métro PDF 817Ko Avis de la commission d'enquête 1. Rapport d'enquête ligne n°1 du métro au 6 avril 2022 PDF 4.74Mo 2. Conclusions motivées de l'enquête ligne N°1 du métro PDF 2.02Mo [...] Métro 1 à Val de Fontenay Le Métro 1, entièrement automatique, relie actuellement La Défense à Château de Vincennes, en traversant Paris sur un axe ouest-est. Le projet consiste à prolonger le Métro 1 à l’est [...] val-de-fontenay.metro-ligne1.fr Prolongement de la ligne 1 du métro : l’État valide la tenue de l’enquête d’utilité publique ! Voir le communiqué de presse. Télécharger Lettre du Maire PDF 1.33Mo ARRÊTÉ INTER-

   12/04/2024 22:51

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   38%

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU

   mairie de Fontenay-sous-Bois, dans le hall d’accueil de la Maison de l’Habitat et du Cadre de Vie, 6 rue de l’ancienne mairie : les mardi, mercredi et vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à17h30 ; à la Préfecture [...] vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h ; à la Direction de l’aménagement de l’EPT Paris Est Marne & Bois (1/3 place Uranie à Joinville-le-Pont) aux jours et horaires habituels des services ; sur le portail internet

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   51%

   RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE

   ligne et aux Services Techniques et Urbanisme à Fontenay-sous-Bois (Services Techniques et Urbanisme 6 rue de l’ancienne mairie Les mardi, mercredi et vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h15); Quatre [...] Par courrier : À l’attention de Madame la commissaire enquêtrice Services Techniques et Urbanisme / 6 rue de l’ancienne mairie / 94120 Fontenay-sous-Bois Le registre papier mis à disposition dans le lieu [...] / Rapport et conclusions Rapport de l'enquête réaménagement du Pôle de la gare Val de Fontenay PDF 1.50Mo Conclusions et avis motivé PDF 182Ko Télécharger Information consultation PDF 127Ko Dossier d'

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   MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

   PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1.60Mo A2022-537 - Prescription enquête publique modification n°4 PLU Fontenay PDF 1.33Mo 1 - Pièces actuelles 3.0 - OAP TV MD PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage [...] 2 - Règlement PDF 690Ko 4.6 - Annexes règlement PDF 1.73Mo 4.7 - Périmètres de mixité sociale PDF 9.68Mo 2 - Pièces modifiées 3.0 - OAP TV MD modification n°4 PDF 1.11Mo 4.1 - Zonage réglementaire modification [...] et de l’urbanisme (6 rue de l’ancienne mairie à Fontenay-sous-Bois) pour recevoir les observations et propositions écrites et orales les : Lundi 25 avril 2022 de 9h à 12h, Vendredi 6 mai 2022 de 14h à 17h

   12/04/2024 22:51

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   56%

   AUCHAN GARE

   Val-de-Fontenay ‘ Alouettes va être profondément transformé par l’arrivée des lignes de métro M1, M15 Est et du Tram T1. La Ville de Fontenay-sous-Bois et l’intercommunalité Paris Est Marne & Bois souhaitent [...] délibération du Conseil de Territoire de l’intercommunalité Paris Est Marne & Bois n°DC2021-43 en date du 6 avril 2021, à l’occasion d’une première réunion publique organisée le jeudi 14 octobre 2021 entre 19h [...] Enfin, un registre papier sera également mis à disposition à la Maison de l’habitat et du cadre de vie, 6 rue de l’ancienne mairie à Fontenay-sous-Bois. Cartographie citoyenne pour le secteur Auchan Gare Contribuez

   12/04/2024 22:51

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   46%

   MARAIS - POINTE - JONCS MARINS / ALOUETTES SUD

   années, le quartier va être profondément transformé par l’arrivée des lignes de métro M1, M15 Est et du Tram T1. La Ville de Fontenay-sous-Bois et ses partenaires souhaitent saisir cette opportunité pour [...] disposition du public à partir du 8 décembre 2022 à la Maison des services techniques et de l’Urbanisme, 6 rue de l’Ancienne Mairie. Télécharger Présentation réunion publique de lancement / Jeudi 8 décembre

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   58%

   ALOUETTES EST

   Dumont Un registre papier sera également mis à disposition à la Maison de l’habitat et du cadre de vie, 6 rue de l’ancienne mairie à Fontenay-sous-Bois. Votre quartier se transforme, rejoignez-nous ! Réunion [...] 19h Un registre papier sera également mis à disposition à la Maison de l’habitat et du cadre de vie, 6 rue de l’ancienne mairie à Fontenay-sous-Bois. Télécharger Réunion de lancement concertation Alouettes [...] Alouettes Est - septembre 2022 PDF 66Mo Trajet balade urbaine concertation Alouettes Est - juin 2022 PDF 1.01Mo Retour balade urbaine concertation Alouettes Est - juin 2022 PDF 20Mo

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    41%

    Conseil du 16 février 2023

    Télécharger Compte rendu du 16 février PDF 1.70Mo Délibérations Délibération n°2023-02-01-MDC : Attribution de subventions exceptionnelles pour aider les populations sinistrées victimes du tremblement [...] de terre en Turquie et en Syrie les 6-7 février 2023 PDF 137Ko Délibération n"2023-02-02-U : Instauration d'un périmètre d'étude à Fontenay-sous-Bois sur le secteur des Rigollots compris entre la rue

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