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rencontre : 4€ Abonnement (10 places) : 40 € Tarif groupes scolaires : 2,50 € Pass culture Paiement par C.B. accepté Localiser Localiser Fermer
20/01/2025 15:28
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cocher la 2ème ligne « le détail de l’exposition » puis après « Précisions » écrire : « selon le cas B2 du nouveau protocole de l’ANFR (3.2) + sommations des valeurs extrapolées + contribution par opérateur
12/02/2025 17:04
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maitrise d'ouvrage des équipements publics communaux scteur Val de Fontenay - Alouettes PDF 198Ko 02B - Approbation du versement d’une subvention à l’opération d’aménagement Val-de-Fontenay – Alouettes [...] transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux du secteur Tassigny - Auroux PDF 197Ko 03B - Approbation de la convention d’association et prise d'acte du projet d'avenant n°1 au traité de concession [...] Demande de garantie d’emprunt n°DD16249553 formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement PDF 152Ko 04B - Demande de garantie d’emprunt n°A75200ACC431668 formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement
12/04/2024 22:51
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Budget primitif 2022 PDF 111Ko 14a - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 108Ko 14b - Avance de trésorerie au profit du Centre communal d'action sociale PDF 108Ko 15 - Mise à jour des [...] Cession du Centre Municipal de Santé (CMS) Roger Salengro au profit de Marne-au-Bois SPL PDF 131Ko 18b - Cession du centre de vacances communal sis à Hyères (83) PDF 189Ko 19 - Répartition des subventions [...] Modification du tableau des effectifs PDF 90Ko 25a - Création d'un poste de médecin directeur PDF 151Ko 25b - Création de trois postes d'éducateur.trice des activités physiques et sportives spécialité activités
12/04/2024 22:51
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n_de_recruter_un_contractuel_sur_le_poste_de_responsable_de_secteur_patrimoine_arboré_en_categorie_B.pdf PDF 211Ko 21._Délibération_-_Suppression_responsable_secteur_magasin_et_création_d_un_poste_de_
23/12/2024 16:16
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solidaire 2021 – convention à renouveler PDF 159Ko 16A - Avance de trésorerie au profit du CCAS PDF 108Ko 16B - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 106Ko 17 - Actualisation d’une autorisation [...] (TFPB) PDF 134Ko 21A - Mise en place d’un contrat de renforcement artisanal et commercial PDF 138Ko 21B - Approbation du contrat de renforcement artisanal et commercial PDF 144Ko 22 - Renouvellement urbain
12/04/2024 22:51
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anticipée avant le vote du budget 2023 - Restaurant administratif PDF 120Ko Délibération n°2022-12-07-b-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2023 - Ville PDF 154Ko Délibération n°2022-12-08-F [...] éléves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération n° 2022-12-14-B-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée [...] désignant les représentants.es du Conseil municipal à la CCSPL PDF 124Ko Délibération n°2022-12-22-B-DGS : Modification de la délibération n°2020-05-06-DGS désignant les membres de la CAO PDF 106Ko Dé
12/04/2024 22:51
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Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet PDF 85Ko 02a - Autorisation anticipée avant le vote du budget 2022 - Ville PDF 117Ko 02b - Autorisation anticipée [...] PDF 150Ko 04 - Admission en non-valeur PDF 87Ko 05a - Gestion de l'inventaire comptable PDF 173Ko 05b - Apurement des biens de faible valeur PDF 104Ko 06 - Demande de garantie d'emprunt de la Société Publique [...] Jeanne d'Arc au titre de l'année 2019-2020 pour les élèves domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko 15b - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée
07/11/2023 19:31
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: Rapport annuel 2021 sur le service public du chauffage urbain PDF 118Ko Délibération n°2023-02-12b-DGS : Rapport 2021 sur la délégation du service public des marchés forains PDF 122Ko Localiser Localiser
12/04/2024 22:51
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Création d'un poste de coordinateur enfants en situation de handicap PDF 191Ko Délibération n°2023-03-09b-P : Recrutement d'un agent contractuel pour le poste Juriste DPO PDF 191Ko Délibération n°2023-03-09c-P
12/04/2024 22:51