Recherche avancée

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   Conseil du 15 décembre 2022

   193Ko Délibération n"2022-12-02-U : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Arrêt du projet PDF 145Ko Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs

   12/04/2024 22:51

2. Pages

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   20%

   Conseil du 16 février 2023

   de travaux avec des propriétaires riverains PDF 175Ko Délibération n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt du bilan de la concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes est» à Fontenay-sous-Bois

   12/04/2024 22:51

3. Pages

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   18%

   Conseil du 17 février 2022

   modalités de concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes Est» PDF 156Ko 07 - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Auchan-Gare au sein de la concession

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   18%

   Conseil du 17 novembre 2022

   lle­-de-France PDF 208Ko Délibération n°2022-11-15-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation des bus pour des transports publics accessibles et de qualité pour toutes et

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   11%

   Conseil du 21 mars 2026

   des élus PDF 540Ko 14. Création de trois emplois de collaborateurs au Cabinet du Maire PDF 185Ko Arrêtés de délégation de fonctions et de signature Délégation de fonctions et de signature à Madame Anne

   01/04/2026 12:24

6. Pages

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   11%

   Conseil du 23 novembre 2023

   requalification des espaces libres du secteur de La Redoute PDF 176Ko Délibération N° 2023-11-05 U : Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC « Péripôle » au sein de la concession

   12/04/2024 22:51

7. Pages

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   13%

   DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL

   défendre, promouvoir la diversité de l’offre commerciale, là où elle est menacée, dans le périmètre arrêté, dans les centres-villes et les quartiers animés. Cette démarche participe à la préservation du lien

   12/08/2024 12:28

8. Annuaire Services

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   36%

   Dojo Antoine Cauret

   Taekwondo - Taïso Avenue Rabelais Bus : 124 Château de Vincennes - Val de Fontenay - Arrêt Hôtel de ville La Navette - Arrêt Saint-Germain RER : Val de Fontenay Sport Équipements spécialisés

   29/11/2018 17:38

9. Annuaire Services

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   30%

   Dojo Auguste Delaune

   brésilien - Pancrace - Yoga 9-11 rue, Pierre Dulac Bus : 124 Château de Vincennes - Val de Fontenay - Arrêt Pierre Dulac RER : Fontenay-sous-Bois Sport Équipements spécialisés

   26/11/2018 16:46

10. Pages

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    34%

    DÉROGATION REPOS DOMINICAL

    être supprimé 12 dimanches par an par arrêté de Monsieur le Maire. Les dérogations sont accordées pour l'ensemble des commerces de détail sans distinction. L’arrêté détermine les conditions de compensation [...] pressings, cordonniers, etc. Au titre de l'article L. 3132-26 du code du travail, le Maire peut, par arrêté et sous certaines conditions, accorder des dérogations au principe du repos dominical dans le commerce [...] nous vous demandons de faire parvenir votre courrier avant la fin du mois de septembre . Télécharger Arrêté fixant la liste des dérogations dominicales pour l'année 2023 PDF 108Ko Localiser Localiser Fermer

    12/04/2024 22:51