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   REPAS À DOMICILE

   auprès d’un des clubs restaurants ou auprès des livreurs des repas à domicile. Le tarif des repas est calculé en fonction du quotient familial renseignement auprès du service) + pour le portage à domicile. Comment

   25/03/2025 15:28

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   87%

   PASS + RETRAITÉS

   d’imposition 2023 sur les revenus 2022 ainsi que votre pièce d’identité vous seront demandés afin de calculer votre quotient sur place, le jour de le remise des chèques service début décembre. Pour toute i

   25/03/2025 15:50

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   76%

   RESTAURATION DANS LES CLUBS

   de ces deux clubs-restaurants. Votre avis d’imposition permettra de déterminer le prix du repas calculé en fonction du quotient familial. Comment payer mes factures de restauration dans les clubs Après

   25/03/2025 16:25

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   33%

   ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET INSCRIPTIONS

   (ordonnance de jugement ou résidence séparée) Avis d’imposition N-1/ 2024 sur les revenus 2023 pour le calcul du quotient familial*. *Le quotient familial : Il permet de bénéficier de tarifs adaptés en fonction [...] de jugement ou résidence séparée) Votre avis d’imposition N-1/ 2024 sur les revenus 2023 pour le calcul du quotient familial*. *Le quotient familial : Il permet de bénéficier de tarifs adaptés en fonction

   08/04/2025 22:38

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   ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE

   acceptable que les Fontenaysien.ne.s et les milliers de salarié.e.s soient pénalisé.e.s par d’obscurs calculs comptables et politiciens. En outre, cette décision serait indécente pour les riverains qui verraient

   10/04/2025 20:39

6. Pages

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   60%

   PASS SOLIDAIRE HANDICAP

   foyer (Pour les familles monoparentales, une demi part supplémentaire est prise en compte dans le calcul) Etre titulaire d’une Reconnaissance Qualité Travailleur Handicapé (RQTH) Ou être Titulaire d’une

   23/04/2025 11:00

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   55%

   ACTIVITÉS

   permet de participer aux animations gratuites organisées. Le tarif des repas et des activités est calculé en fonction du quotient familial. A partir de septembre, 3 nouvelles tranches seront créées. Pré

   28/04/2025 12:28

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   84%

   TARIFS

   domiciliés à Fontenay-sous-Bois) Copie de l’acte de naissance en cas de naissance depuis 2025 (pour le calcul des parts) Certificat médical annuel obligatoire pour la danse Justificatif de domicile de moins

   13/05/2025 12:08

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   74%

   PASS SOLIDAIRE

   Actions Educatives (Ex Caisse des Ecoles) et n’ont aucune démarche à réaliser (Si vous n’avez pas fait calculer votre quotient, se rapprocher de la Direction des Actions éducatives). Attention, pour les enfants [...] enfant inscrit en maternelle ou en élémentaire à la rentrée 2024-2025 dont le quotient familial a été calculé par la Direction des Actions Éducatives. (Les enfants scolarisés en écoles privées peuvent également [...] Educatives (Ex Caisse des Ecoles) vous inscrit automatiquement lorsque votre quotient 2024/2025 est calculé. Si vous n’avez pas fait cette démarche, il est encore temps. Votre compte Pass solidaire sera rattaché

   14/05/2025 10:52

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    20%

    CHAPITRE 1

    mener un débat sur l’extension de la gratuité des services publics. Avril 2023 : Le nouveau mode de calcul et la nouvelle grille de quotients sont en vigueur depuis le 1er septembre 2023 pour les activités [...] hommes. Avril 2023 : Le Conseil municipal du 13 avril 2023 a approuvé l'actualisation du mode de calcul et de la grille des quotients familiaux. Mai 2024 : Organisation d'un échange entre la Ville de Paris

    19/05/2025 17:57