Recherche avancée

Affichage des résultats 21 à 30 sur 103 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   26%

   Aide sociale à l’hébergement en maison de retraite

   peuvent financer seules un besoin d'aide, à domicile ou en établissement. A domicile L'aide sociale contribue au financement de l'aide-ménagère, des repas servis en logement-foyer, de l'accueil familial social [...] dépôt du dossier complété. Vous trouverez ci-dessous les modalités d’attribution L'aide sociale contribue au financement des frais d'hébergement (gîte, couvert et animation). Les principes généraux de l'aide

   25/03/2025 17:33

2. Pages

   Pertinence:

    

   25%

   VIVRE À DOMICILE

   logement social Fontenay-sous-Bois est une commune offrant un parc social important très varié contribuant à la diversité de l’habitat dans les différents quartiers.… Aménagement de votre logement Vous

   12/04/2024 22:51

3. Pages

   Pertinence:

    

   25%

   Judo

   mutuelle. Le judo a donc été défini dès l'origine en tant que méthode d'éducation de l'homme et contribue à la prospérité, l'équilibre et l'harmonie de tous, dès l'âge de 5 ans. Club USF 4bis avenue Charles

   12/04/2024 22:51

4. Pages

   Pertinence:

    

   25%

   Conseil du 23 novembre 2023

   résidant dans une autre commune - Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire : Détermination et actualisation des montants de cette contribution pour l'année scolaire 2022/2023 [...] 2022/2023 PDF 181Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2022-2023 pour les [...] domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 301Ko Délibération N° 2023-10-b-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année

   12/04/2024 22:51

5. Pages

   Pertinence:

    

   25%

   Demande de logement social

   Fontenay-sous-Bois est une commune offrant un parc social important très varié contribuant à la diversité de l’habitat dans les différents quartiers. La demande de logement social s’effectue au service

   12/04/2024 22:51

6. Pages

   Pertinence:

    

   25%

   UN BUDGET DE COMBAT

   de même encore 1,6 millions puisés dans les caisses communales, sachant que les conditions de contribution des collectivités n’étaient pas encore toutes connues à la fin du mois de février… L’effet ciseaux [...] libre administration des collectivités. Les intercommunalités aspirent, en outre, une partie de la contribution économique versée par les entreprises installées sur la ville, privant cette dernière de ses propres

   27/02/2025 11:08

7. Pages

   Pertinence:

    

   24%

   Conseil du 15 décembre 2022

   locales « ACR et AERHO » PDF 136Ko Délibération n°2022-12-14-A-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année [...] domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération n° 2022-12-14-B-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année [...] domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 155Ko Délibération n° 2022-12-14-C-ENS Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année

   12/04/2024 22:51

8. Pages

   Pertinence:

    

   24%

   Région Île-de-France

   cinéma-audiovisuel en aidant des productions ciné et TV, des scénaristes, des festivals... Elle contribue ainsi à ce que 50% des tournages français aient lieu en Île-de-France, où ils génèrent plus de 150

   19/03/2024 14:34

9. Pages

   Pertinence:

    

   22%

   LOGEMENT SOCIAL

   Fontenay-sous-Bois est une commune offrant un parc social important très varié contribuant à la diversité de l’habitat dans les différents quartiers. Une majorité de logement a été construite entre 1960 [...] un adjoint au Maire. Cette permanence déléguée de Monsieur le Maire se tient le samedi matin et contribue à favoriser l’écoute, l’échange et la communication concernant la situation locative et les éventuels

   12/04/2024 22:51

10. Pages

    Pertinence:

     

    22%

    TITRES DES NOMINATIONS ÉQUILIBRÉES

    de représentant de chaque sexe 0 Nombre d'unités manquantes Néant Néant Au titre du 2ème cycle Contribution due Nombre minimal de représentant de chaque sexe 0 Nombre d'unités manquantes Néant Néant Tableau [...] de représentant de chaque sexe 0 Nombre d'unités manquantes Néant Néant Au titre du 2ème cycle Contribution due Nombre minimal de représentant de chaque sexe 0 Nombre d'unités manquantes Néant Néant

    03/07/2025 11:52