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Pertinence:35%TITRES DES NOMINATIONS ÉQUILIBRÉES
femmes aux responsabilités dans la fonction publique Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2024 Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées au titre de l'année 2024 Nombre [...] chaque sexe 0 Nombre d'unités manquantes Néant Néant Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées 2023 Tableau de déclaration relatif aux nominations équilibrées au titre de l'année 2023 Nombre
03/07/2025 11:52
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Pertinence:9%SOLIDARITÉ BROVARY UKRAINE
suivants : - votre Autorisation Provisoire de séjour (APS) - attestation d’hébergement (ou simple déclaration) si l’adresse d’hébergement est différente de celle de l’APS - Pour les mineurs Accompagnés d’un
16/07/2025 16:28
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Pertinence:31%RÉUNIONS, CONCERTATIONS ET ENQUÊTES PUBLIQUES
Du 18 août au 15 septembre inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité… MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME [...] septembre jusqu’au 4 octobre 2024 inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en… PÉRIPOLE Votre quartier se transforme, rejoignez-nous ! Participez [...] ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et…
06/08/2025 12:07
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Pertinence:30%RÉGLEMENTATIONS
préemption urbain est renforcé sur l’ensemble des zones urbaines du Plan Local d’Urbanisme. Une déclaration d’intention d’aliéner est... CONSTRUIRE EN ZONE TERMITÉ Les informations ci-dessous concernent
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%Risques naturels
4.14Mo Carte CEREMA du risque "carrières" PDF 3.29Mo État des risques et pollutions PDF 626Ko Déclaration des sinistres PDF 54Ko Diagnostic obligatoire - immobilier PDF 70Ko Actualités Localiser Localiser
27/05/2025 21:05
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Pertinence:37%RECENSEMENT CITOYEN
accomplies par votre représentant légal (parents, tuteur...) si vous êtes mineur. Déclaration Il convient de déclarer : votre nom (nom de famille et éventuellement nom d'usage), vos prénoms, votre date [...] Recensement et nationalité française Si vous avez acquis la nationalité française (naturalisation, déclaration...) entre 16 et 25 ans, vous devez vous faire recenser dans le mois qui suit la date d'acquisition [...] Régularisation Pour régulariser votre situation, à tout moment et avant l'âge de 25 ans, vous devez vous déclarer auprès de votre mairie (au consulat ou service diplomatique de France). L'attestation de recensement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%QUOTIENT FAMILIAL
selon vos revenus et la situation de votre foyer Rendez-vous sur votre PORTAIL FAMILLErubrique QF "Déclarer vos revenus" et déposez les justificatifs (quelques clics suffisent !) La Direction des Affaires
07/08/2025 16:00
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Pertinence:14%Populations animales
punaises de lit sur le territoire communal. Avec une vingtaine de signalements par an (avec une sous-déclaration probable), la problématique est récurrente à Fontenay sans toutefois être endémique et constituer
27/05/2025 21:05
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Pertinence:21%Plan du site
SF ALTAMAR PHOTO DE LA QUINZAINE VIDÉOS PHOTOS LETTRE D'INFORMATION DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE ARCHIVES DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE SONDAGES SPORTS Test ACTIVITÉS SPORTIVES [...] horaires, Élus et permanences, Conseil municipaux, Métropole du grand paris, élections, arrêtes, déclaration du Maire,… OFFRES D'EMPLOI OFFRES D'EMPLOI DE LA MAIRIE CANDIDATURE SPONTANÉE AUTRES OFFRES CLAUSES [...] Conseil du 21 mai 2015 Conseil du 9 avril 2015 Conseil du 13 mars 2015 Conseil du 21 janvier 2015 DÉCLARATIONS DU MAIRE & COMMUNIQUÉS DE PRESSE ARRÊTÉS, DÉCISIONS ET ACTES ADMINISTRATIFS ARRÊTÉS DU MAIRE DÉCISIONS
25/04/2024 22:36
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Pertinence:35%PRÉ-PLAINTE EN LIGNE
victime ou son représentant légal peuvent établir la déclaration. Pour qu'elle soit enregistrée comme une plainte, vous devrez signer cette déclaration dans le service de police que vous allez choisir. Pour [...] violence et à certains délits de diffamations ou d'injure. Ce service vous permet d'effectuer une déclaration pour les faits d'atteinte aux biens ou de discrimination dont vous êtes victime et pour lesquels
12/04/2024 22:51
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