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   Risques naturels

   vendeur ou le bailleur, accompagné en cas de besoin par un professionnel. DIAGNOSTIC OBLIGATOIRE Une étude de sol est obligatoire lors de la vente de terrains non bâtis constructibles permettant la réalisation [...] certaines exceptions, notamment pour les constructions dont la superficie est inférieure à 20m². Cette étude de sol doit permettre à l'acheteur de mieux évaluer le risque potentiel et au constructeur d'adapter [...] contacter le professionnel qui vous accompagne (agent immobilier, entrepreneur, architecte, bureau d’étude). Les services municipaux ne pourront pas vous conseiller dans ces démarches. Télécharger Arrêté

   27/05/2025 21:05

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   NOS LIEUX D'ACCUEIL

   PIJ Le PIJ est un lieu d’accueil, d’information et de documentation quel que soit votre parcours. Études, projet, formation, droit, santé, vacances, loisirs, emploi, solidarité, logement, sport... Toutes

   23/05/2025 11:24

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   CHAPITRE 6

   tion d'un périmètre d'étude à proximité du groupe scolaire Pasteur (secteur compris entre les rues Pierre Dulac, Emile Roux, Pasteur, Bochot, Jules Lepetit et Dalayrac), et l’étude est en cours. Rubrique [...] pour attirer les gens vers le pôle de commerces. 2022 : L'étude est réalisée dans le cadre du renouvellement urbain des Larris. 2024 : Une étude est en cours pour l'implantation d'un centre de santé privé [...] 2024 : Trois programmes d'une vingtaine de logements en bail réel solidaire sont actuellement à l'étude sur la Ville. 122. Préempter des immeubles et garder uniquement le foncier. Transformer des logements

   19/05/2025 20:39

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   CHAPITRE 5

   quelques années. 2023 : Lancement des études pour un « Parc augmenté » des Olympiades : élargir et améliorer le parc existant. janvier 2024 : Lancement d'une étude urbaine et paysagère dans le cadre du [...] projets de développement des jardins partagés : mise à disposition d’espaces publics avec réalisation d’études de sol, installation de points d’arrosage et apport de terre et de broyat… 2020 : Mise en ligne [...] publics raccordés en énergie propre. 101. Développer la Régie du chauffage urbain (RCU) et mener des études pour accroitre les énergies renouvelables (géothermie, biomasse…). 2020 - 2026 : Au cours du mandat

   19/05/2025 20:37

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   CHAPITRE 4

   lieu de création. Février 2020 : Le Conseil du territoire approuve l'instauration d'un périmètre d'étude à Fontenay-sous-Bois sur le secteur dit de la Fonderie, compris entre la rue de Neuilly et la rue

   19/05/2025 17:57

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   CHAPITRE 3

   scolaires Pasteur et Jules-Ferry. Mars-24 : La baisse de la démographie scolaire, démontrée par une étude réalisée sur la Ville de Fontenay-sous-Bois, a écarté la possibilité de construire une nouvelle école [...] investi entre 2020 et 2024 sur le patrimoine scolaire. 62. Soutenir la création d’une section sport-études au collège Jean-Macé. Les échanges avec l’éducation nationale n’a pas permis d’aboutir à ce stade [...] avoir un job d'été pour se familiariser avec le monde du travail, et puisse payer une partie de ses études. Octobre 2022 : A travers les différents forums (co-)organisés par la ville et à travers ses emplois

   19/05/2025 17:57

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   CHAPITRE 2

   financier (mobilisation d'aides financières par exemple), juridique ou immobilier. 2024 : Financement d'études pour évaluer la faisabilité de l'implantation d'un centre de santé privé dans le quartier des Larris [...] pro-active en la matière. 42. Faire en sorte que les internes de médecine, à la sortie de leurs études soient dans les CMS pour assurer des consultations et des gardes type SAMI. Mai 2023 : Développement

   19/05/2025 17:57

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   CHAPITRE 1

   : Réalisation de la phase 1 des travaux : conception et maîtrise d'œuvre assurée par un bureau d'études. Livraison du nouveau centre social en septembre 2025. 4. Organiser des Assises du service public

   19/05/2025 17:57

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   ARTS PLASTIQUES ET VISUELS

   figure humaine, les êtres vivants, la nature morte, le monde végétal et la représentation de l’espace. Étude des proportions, cadrage et composition. Sujets empruntés à la peinture classique et moderne, à la

   19/05/2025 16:32

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    DOCUMENTS A REMPLIR

    Dinoird (l’inscription en 1 ère année des parcours diplômants en musique et danse est soumise à l’étude du dossier en commission d’attribution , le nombre de places est limité) https://www.imuse-fonte [...] 475Ko Planning formation musicale PDF 586Ko Planning des pratiques collectives PDF 333Ko Schéma des études musicales PDF 697Ko Localiser Localiser Fermer

    19/05/2025 11:27