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Pertinence:47%PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
approuvé par le Conseil de Territoire le 12 décembre 2023 et est exécutoire depuis le 10 janvier 2024. https://plu-intercommunal.parisestmarnebois.fr/ Qu’est-ce qu’un PLAN LOCAL D’URBANISME Intercommunal ? Le
12/04/2024 22:51
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Pertinence:89%BAFA (PREMIER PAS DANS L'ANIMATION)
DDCS du lieu de votre stage… Sites pour la recherche de stages pratiques : https://www.jobanim.com/ https://www.planetanim.fr/ http://www.animnet.com/version5/ Étape 3 : session de qualification ou d’app [...] al. Toutes les infos : https://www.valdemarne.fr/a-votre-service/education/participation-financiere- pour-lobtention-du-bafa Les adresses utiles Ouvrir un dossier BAFA sur https://www.jeunes.gouv.fr/bafa-bafd [...] Service bafa : 06 11 03 06 50 ce.sdjes94.jeunesse@ac-creteil.fr - http://www.ia94.ac-creteil.fr Conseil départemental du Val-de-Marne https://bafabafd.valdemarne.fr/cg94bafa/ Télécharger Guide du BAFA PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:55%MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
de 8h45 à 11h45 ; Vendredi 23 octobre de 14h00 à 17h00. Le dossier et le registre dématérialisé : https://www.registredemat.fr/modif3-plu-fontenaysousbois Télécharger 2020-A-492 modification n°3 du PLU [...] départemental 94 PDF 729Ko Avis IDFM mobilité PDF 1.51Mo Le dossier et le registre dématérialisé : https://www.registredemat.fr/modif3-plu-fontenaysousbois Approbation de la modification D20 159 - Rapport
12/04/2024 22:51
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Pertinence:62%RECONNAISSANCE D’UN ENFANT
usagers de se présenter au plus tard 15 minutes avant les horaires de fermeture. En savoir plus : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F887 Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:3%AUTORISATION DE SORTIE DU TERRITOIRE
Un enfant mineur qui vit en France et voyage à l'étranger seul ou sans être accompagné par l'un de ses parents doit être muni d'une autorisation de sortie du territoire (AST). Pour en savoir plus : Se
12/04/2024 22:51
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Pertinence:70%LIVRET DE FAMILLE
personnes inscrites dans le livret de famille doit faire l’objet d’une mise à jour : En savoir plus : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11994 Le livret de famille est délivré aux époux à
12/04/2024 22:51
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Pertinence:55%ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI
site internet de Paris Est Marne & Bois ( https://www.parisestmarnebois.fr/fr/reglement-local-de-publicite-intercommunal ) ou depuis le registre dématérialisé https://www.registredemat.fr/rlpi-pemb Vous pourrez
12/04/2024 22:51
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Pertinence:45%PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO
Enquête publique du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022 Registre numérique pour déposer VOTRE AVIS http://prolongement-ligne1-metro-val-de-fontenay.enquetepublique.net/ Permanences de la commission d'enquête
12/04/2024 22:51
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Pertinence:64%ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU
horaires habituels des services ; sur le portail internet des services de l’Etat dans le Val-de-Marne : http://www.val-de-marne.gouv.fr/Publications/AOEP-Avis-d-Ouverture-d-Enquetes-Publiques ; sur le portail [...] mairie de Fontenay-sous-Bois (ci dessous) ; sur le portail internet de l’EPT Paris Est Marne & Bois : https://www.parisestmarnebois.fr/fr/amenagement . Documents mis en ligne le 9/9/2021 Télécharger Avis d'enquête
12/04/2024 22:51
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Pertinence:68%RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE
registres, accessibles en ligne en mairies ou à transmettre par courrier. Le registre électronique : https://www.enquetes-publiques.com/Enquetes_WEB/FR/EP21130/Accueil.awp Par courriel à reamenagement-pol [...] permanences Pour plus d’informations sur les modalités, consultez la page dédiée à l’enquête publique : http://www.reamenagement-gare-val-de-fontenay.fr/Lenquete-publique/ Rapport et conclusions Rapport de l'enquête
12/04/2024 22:51
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