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Affichage des résultats 21 à 30 sur 63 au total

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   Conseil du 17 novembre 2022

   Fontenay-sous­Bois (Moreau David). PDF 144Ko Délibération n°2022-11-10-DS : Approbation du protocole d'intervention commun relatif aux procédures de soins psychiatriques sans consentement PDF 136Ko Délibération

   12/04/2024 22:51

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   Conseil du 23 novembre 2023

   du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour la coordination du Contrat Local de Santé PDF 142Ko Délibération N° 2023-11-14-a-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional [...] PDF 146Ko Délibération N° 2023-11-14-b-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la PPS Projet : Mieux [...] change PDF 138Ko Délibération N° 2023-11-14-c-CMS Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la PPS Projet :

   12/04/2024 22:51

3. Pages

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   23%

   Conseil du 26 septembre 2024

   Marne PDF 127Ko Délibération N° 2024-09-13-CMS : Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la Commune dans le cadre de la Prévention et de la [...] sociales PDF 128Ko Délibération N° 2024-09-14-CMS : Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la Commune dans le cadre de la Prévention et de la [...] famille PDF 124Ko Délibération N° 2024-09-15-CMS : Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'intervention Régional (FIR) pour les actions menées par la municipalité dans le cadre de la Prévention et

   08/11/2024 09:40

4. Pages

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   10%

   Conseil du 28 septembre 2023

   vie associative et relations internationales par suppression du poste de Responsable de service -Intervention citoyenne et vie Associative PDF 196Ko Délibération N° 2023-09-18-m-P Création d' un poste de

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   Conseil du 30 septembre 2021

   Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'Intervention Régional (FIR) PDF 117Ko 07 - Convention de Subventionnement au titre du Fonds d'Intervention Régional (FIR) PDF 105Ko 08 - Annexe à la convention [...] de passage d’une canalisation de gaz naturel PDF 112Ko 23 - Adhésion à l’Association Nationale d’Intervention Sociale en Commissariat et en Gendarmerie PDF 112Ko 24a - Création de trois postes de médecin

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   DON DU SANG

   empêcher de donner : Traitements par antibiotiques, Soins dentaires, Voyages dans certains pays, Interventions chirurgicales… Un délai spécifique est à respecter après chacun de ces cas. Numéro vert 0 800

   18/08/2025 16:45

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   DRAC Île-de-France

   danse, art dramatique, art contemporain, livre, cinéma et image animée, musées…, ses domaines d’intervention sont multiples. En savoir plus

   19/03/2024 14:34

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   DÉCISIONS DU MAIRE

   Villars 75007 PARIS aux fins d'assurer la défense des intérêts de la Ville suite à l'assignation en intervention forcée devant le Tribunal judiciaire de Créteil du 14/05/2025. PDF 68Ko Paiement des honoraires

   31/07/2025 17:49

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   FAIRE ÉVOLUER LA SOCIÉTÉ

   le service Droits des femmes, ainsi que des associations comme Femmes Solidaires assurent des interventions en milieu scolaire afin de lutter contre les stéréotypes, force est de constater qu’ils persistent

   12/04/2024 22:51

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    Festival De Passage 2015

    Fellaga, Zi, Lakon’x, Box Frappe Game Et Enfin Le Collectif Hall 9 Le spectacle était ponctué d’interventions de foot freestyle avec Gaetan Czaja, Double Dutch avec des équipes de la fédération française

    28/04/2023 21:29