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   SCIPION NOUS ETAIT CONTÉ

   est un personnage qui semble idéaliser la République, alors qu’il a transgressé toutes les règles légales , souligne-t-il. Dans le droit romain, il y avait le cursus honorum. Or Scipion n’a pas franchi ces

   12/04/2024 22:51

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   LUDOTHÈQUES

   3 ans, ils doivent être accompagnés d’un parent ou de la personne autorisée par les responsables légaux. Les enfants doivent être inscrits pour l’année scolaire, via le portail famille ou auprès de la [...] registre de présence précise l’heure d’arrivée et de départ des enfants. Les parents ou le responsable légal sont tenus de signaler tout changement d’adresse, téléphone ou modification d’informations figurant

   22/05/2025 21:25

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   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   approuvé par le conseil de territoire courant été 2022. Il entrera alors en vigueur et servira de cadre légal à l’instruction par les mairies des demandes d’installation des publicités, pré-enseignes et des enseignes

   12/04/2024 22:51

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   Plan du site

   calendrier Films à l’affiche Photos/Vidéos Lettre d'information Informations pratiques Mentions légales Politique de gestion des données personnelles Accessibilité Plan du site Prendre contact avec le [...] Candidature spontanée ACTUALITÉS Agenda Réserver PUBLICATIONS Photos Informations pratiques Mentions légales Politique de gestion des données personnelles Accessibilité Plan du site Contacter le SMJ VILLE NUMÉRIQUE [...] list Videos list Actualités Agenda Réserver Publications Photos Informations pratiques Mentions légales Politique de gestion des données personnelles Accessibilité Plan du site Contact VOS ESPACES NUMERIQUES

   25/04/2024 22:36

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   SOLIDARITÉ BROVARY UKRAINE

   l’adresse d’hébergement est différente de celle de l’APS - Pour les mineurs Accompagnés d’un représentant légal : passeport ou livret de famille ou tout justificatif mentionnant les enfants mineurs ; à défaut, [...] de Demande de rattachement des enfants de l’un ou aux deux parents, joint à l’APS du représentant légal. L’ouverture des droits ouvrent droit à la carte Solidarité transports. Par ailleurs, des tickets

   12/04/2024 22:51

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   PRÉVENTION DÉPISTAGE ADDICTIONS

   Jarry 94300 Vincennes, 01 48 76 50 44 Alcooliques anonymes : à Fontenay, groupe à la salle Irène Légal, 4 rue Fernand Léger. 01 49 74 76 90 ou aa.fontenaysousbois@laposte.net . http://www.alcooliques-anonymes

   08/01/2025 17:43

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   PHARMACIES DE GARDE - URGENCES

   vers l’unité médicale spécialisée qui pourra vous prendre en charge sur le plan médical et médico-légal. Urgences psychiatriques : A domicile : 7j/7, 24h/24 par psychiatre, 01 40 47 04 47 Adultes : Hôpital

   12/04/2024 22:51

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   CHANGEMENT DE NOM DE FAMILLE

   Vous devez d'abord publier votre demande au Journal officiel (JO) et dans un journal d'annonces légales (Jal). Les frais sont à votre charge. Vous devez ensuite adresser votre demande au Ministre de la

   12/12/2024 19:49

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   MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES

   hébergeur Si l’opérateur numérique perçoit la taxe de séjour Il doit le faire obligatoirement au tarif légalement applicable à votre hébergement. Pour les nuitées commercialisées par son intermédiaire, vous n’avez

   04/04/2025 12:02

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    PUBLICATIONS

    26/03/2024 15:39