Recherche avancée

Affichage des résultats 21 à 30 sur 33 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   27%

   SCIPION NOUS ETAIT CONTÉ

   est un personnage qui semble idéaliser la République, alors qu’il a transgressé toutes les règles légales , souligne-t-il. Dans le droit romain, il y avait le cursus honorum. Or Scipion n’a pas franchi ces

   12/04/2024 22:51

2. Pages

   Pertinence:

    

   22%

   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   approuvé par le conseil de territoire courant été 2022. Il entrera alors en vigueur et servira de cadre légal à l’instruction par les mairies des demandes d’installation des publicités, pré-enseignes et des enseignes

   12/04/2024 22:51

3. Pages

   Pertinence:

    

   16%

   PHARMACIES DE GARDE - URGENCES

   vers l’unité médicale spécialisée qui pourra vous prendre en charge sur le plan médical et médico-légal. Urgences psychiatriques : A domicile : 7j/7, 24h/24 par psychiatre, 01 40 47 04 47 Adultes : Hôpital

   12/04/2024 22:51

4. Pages

   Pertinence:

    

   20%

   SOLIDARITÉ BROVARY UKRAINE

   l’adresse d’hébergement est différente de celle de l’APS - Pour les mineurs Accompagnés d’un représentant légal : passeport ou livret de famille ou tout justificatif mentionnant les enfants mineurs ; à défaut, [...] de Demande de rattachement des enfants de l’un ou aux deux parents, joint à l’APS du représentant légal. L’ouverture des droits ouvrent droit à la carte Solidarité transports. Par ailleurs, des tickets

   12/04/2024 22:51

5. Pages

   Pertinence:

    

   37%

   MARIAGE

   Le mariage est un acte juridique solennel qui suppose le respect de conditions légales et l’accomplissement d’un certain nombre de formalités. Il est célébré dans la commune du domicile de l’un des deux

   12/04/2024 22:51

6. Pages

   Pertinence:

    

   30%

   PRÉ-PLAINTE EN LIGNE

   doit être personnellement visée par l'infraction dénoncée et seule la victime ou son représentant légal peuvent établir la déclaration. Pour qu'elle soit enregistrée comme une plainte, vous devrez signer

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   51%

   INFORMATIONS PRATIQUES

   Paramétrage des cookies Mentions légales Politique de gestion des données personnelles Accessibilité Plan du site Prendre contact avec le délégué à la protection des données (DPO)

   12/04/2024 22:51

8. Pages

   Pertinence:

    

   29%

   RECENSEMENT CITOYEN

   pouvez pas faire ces démarches personnellement, elles peuvent être accomplies par votre représentant légal (parents, tuteur...) si vous êtes mineur. Déclaration Il convient de déclarer : votre nom (nom de

   12/04/2024 22:51

9. Pages

   Pertinence:

    

   6%

   PUBLICATIONS

   26/03/2024 15:39

10. Pages

    Pertinence:

     

    31%

    Plan du site

    calendrier Films à l’affiche Photos/Vidéos Lettre d'information Informations pratiques Mentions légales Politique de gestion des données personnelles Accessibilité Prendre contact avec le délégué à la

    19/03/2024 14:34