Recherche avancée

Affichage des résultats 21 à 30 sur 73 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   75%

   LOGEMENT ÉTUDIANT

   candidater d’ores et déjà en saisissant le formulaire ci dessous. Attention, le statut étudiant est obligatoire pour intégrer la résidence. Si une proposition de logement vous était adressée, d’autres pièces

   12/04/2024 22:51

2. Pages

   Pertinence:

    

   75%

   RECONNAISSANCE D’UN ENFANT

   filiation maternelle est établi. En revanche, avant ou après la naissance de l'enfant, le père doit obligatoirement faire une reconnaissance de paternité. La reconnaissance peut se faire dans n'importe quelle

   12/04/2024 22:51

3. Pages

   Pertinence:

    

   73%

   DÉCLARATION PRÉALABLE

   est exigée pour des travaux qui ne sont pas soumis à un permis de construire. La DP peut être obligatoire pour l'agrandissement d'un bâtiment existant, pour des travaux modifiant son aspect extérieur ou

   12/04/2024 22:51

4. Pages

   Pertinence:

    

   73%

   PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (PACS)

   fixer un rendez-vous destiné à l’enregistrement de votre contrat. Les deux partenaires devront obligatoirement être présents lors de l’enregistrement du PACS. Les documents originaux et les pièces d’identité

   12/04/2024 22:51

5. Pages

   Pertinence:

    

   73%

   VACCINATIONS

   elles se dérouleront tous les mercredis de 16h à 19h au CMS Roger SALENGRO. Les mineurs doivent obligatoirement être accompagnés d’un parent majeur ou d’un représentant légal. Pensez à vous munir de votre

   18/11/2024 11:09

6. Agenda

   Pertinence:

    

   73%

   INSCRIPTIONS ACTIVITÉS ARTISTIQUES

   carte nationale d’identité du responsable 1 Certificat médical autorisant la pratique de la danse obligatoire chaque année, pour la danse dès le mois de juin En cas d’hébergement, justificatif de domicile

   22/08/2025 14:37

7. Pages

   Pertinence:

    

   73%

   ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES ET INSCRIPTIONS

   d'acte de naissance de l’enfant Le carnet de santé (pages vaccination obligatoires) ou un certificat des vaccinations obligatoires à jour 2 justificatif de domicile de moins de 3 mois : Facture de gaz [...] Inscription en école maternelle Inscription en petite section de maternelle L’inscription est obligatoire pour tous les enfants fontenaysiens nés entre le 01/01/2023 et le 31/12/2023 qui entrent en petite [...] préalable à la commission d’attribution (Entre le 15/01/2026 et le 26/04/2026). Un entretien est obligatoire avec la famille et la direction de l’école d’accueil après la pré-inscription. Sans pré-inscription

   18/08/2025 14:04

8. Pages

   Pertinence:

    

   71%

   PROFESSIONNELS

   cessation d'activité : à qui faut-il s'adresser ? La désignation d'un commissaire aux comptes est-elle obligatoire ? Toutes les questions réponses Comment faire pour... Ouvrir un restaurant Ouvrir un commerce Devenir

   12/04/2024 22:51

9. Pages

   Pertinence:

    

   69%

   Aventures dans les Pyrénées espagnoles

   pleine nature dans un environnement exceptionnel. Adresse communiquée ultérieurement Attention Obligatoire : Carte d’identité ou passeport en cours de validité avec autorisation de sortie de territoire

   04/07/2025 13:27

10. Pages

    Pertinence:

     

    68%

    RESTAURATION SCOLAIRE

    dessert Réservation obligatoire de la restauration scolaire LES RÉSERVATIONS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE, DU CENTRE DE LOISIRS DU MERCREDI ET DU CENTRE DE LOISIRS VACANCES SONT OBLIGATOIRES Ayez le réflexe

    22/08/2024 13:32