Recherche avancée

Affichage des résultats 21 à 30 sur 131 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   82%

   Conseil du 15 décembre 2022

   les associations locales « ACR et AERHO » PDF 136Ko Délibération n°2022-12-14-A-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération n° 2022-12-14-B-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre [...] maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 155Ko Délibération n° 2022-12-14-C-ENS Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre

   12/04/2024 22:51

2. Pages

   Pertinence:

    

   81%

   FORMATION ORIENTATION

   convention avec l’établissement scolaire ou universitaire. Le Point Information Jeunesse met en relation les jeunes avec différents services municipaux qui peuvent les accueillir pour un stage : Enfance

   28/04/2023 21:29

3. Pages

   Pertinence:

    

   81%

   Vos droits et devoirs

   mise en œuvre du dossier unique numérique de la demande et partagent les principales informations relatives au traitement de la demande avec les personnes concernées. A télécharger : Le portail de services

   12/04/2024 22:51

4. Pages

   Pertinence:

    

   80%

   Conseil du 30 septembre 2021

   Information relative à la procédure de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession d’aménagement Val de Fontenay Alouettes PDF 188Ko 21 - Information relative à l [...] convention bucco dentaire entre le Conseil Départemental du 94 et la Ville PDF 133Ko 09 - Convention relative au fonctionnement du centre de vaccination PDF 134Ko 10 - Demande de dotations et de subventions [...] n de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques

   12/04/2024 22:51

5. Pages

   Pertinence:

    

   79%

   DÉMARCHE BAS CARBONE

   collectivités sont responsables de manière directe de 15 % des émissions de GES à travers les décisions relatives à leurs patrimoines (bâtiment, éclairage public, flotte de véhicules) et à leurs compétences (logement [...] aller plus loin dans sa démarche de réduction des gaz à effet de serre. En application des lois relatives au Grenelle de l’environnement, l’ensemble des collectivités de plus de 50 000 habitants ont pour [...] d’énergies fossiles SCOPE 2 : Emissions indirectes associées à l’énergie SCOPE 3 : Autres émissions relatives à l'achat de matières premières, de services ou autres produits, déplacements des salariés, transport

   12/05/2025 16:38

6. Pages

   Pertinence:

    

   79%

   ARRÊTÉS DU MAIRE

   ordinaire relatif au bâtiment, sis 29 avenue Parmentier à Fontenay-sous-Bois (94120), parcelle cadastrée T 175 PDF 233Ko Arrêté portant sur la mise en place d'un périmètre de sécurité relatif au bien sis [...] Fontenay-sous-Bois (94120). PDF 133Ko Autorisation de dérogation à l'arrêté préfectoral n°2003/2657 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage pour la réalisation de l'ouvrage 7301 « Z.A des Marais»,

   15/05/2025 16:57

7. Pages

   Pertinence:

    

   79%

   POINT INFORMATION JEUNESSE (PIJ)

   l’établissement… SERVICE BABY SITTING Le service Baby-sitting a pour vocation de faciliter la mise en relation entre parents et jeunes baby-sitters fontenaisiens. Qu’il s’agisse des… SOS RENTRÉE Le dispositif

   12/04/2024 22:51

8. Pages

   Pertinence:

    

   79%

   DISPOSITIFS

   l’établissement… SERVICE BABY SITTING Le service Baby-sitting a pour vocation de faciliter la mise en relation entre parents et jeunes baby-sitters fontenaisiens. Qu’il s’agisse des… SOS RENTRÉE Le dispositif

   25/05/2023 11:19

9. Pages

   Pertinence:

    

   79%

   BUREAU DES TOURNAGES

   service Communication et Affaires publiques communication@fontenay-sous-bois.fr , en charge des relations media de la ville de Fontenay-sous-Bois, et par téléphone : Hugo LANOË : Responsable du service

   03/10/2024 16:39

10. Pages

    Pertinence:

     

    79%

    INTERVENTIONS TECHNIQUES À DOMICILE

    réaliser des petites interventions techniques ne nécessitant pas l’intervention d’un artisan, ceux relatifs à l’entretien du logement tels que : pose de tringles à rideaux changement d’ampoule réparation

    25/03/2025 15:25