Recherche avancée

Affichage des résultats 21 à 30 sur 32 au total

1. Pages

   Pertinence:

    

   25%

   MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME

   n°3 PDF 1.48Mo 4.5 Annexe PM PDF 2.32Mo 4.6 Annexes du règlement n°3 bis PDF 10.10Mo 4.11 Annexe PAPAG PDF 3.11Mo AVIS PPA Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale après examen au [...] Une enquête publique sur le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Fontenay-sous-Bois est organisée du 21 septembre 2020 au 23 octobre 2020. L’Etablissement Public Territorial [...] réglementation dans une perspective d’intérêt général. A cet effet, cette nouvelle modification du P.L.U a pour ambition 3 objectifs : Réaffirmer la trame verte : Il s’agit ici de préserver les continuités

   12/04/2024 22:51

2. Pages

   Pertinence:

    

   23%

   HAUT LES MAINS !

   recrutons dans toutes les catégories d’âge, avec l’espoir de monter une 2e équipe U15 la saison prochaine, ainsi qu’une équipe U18. » Les gars regardent en haut Chez les garçons, l’alter ego de Benjamin, Adrien [...] saison en championnat, en attendant la 13e la semaine suivante à Bry 37 à 16, soit une 10e puis une 11e victoire d’affilée, la « folle dynamique » évoquée par le président. 1ères au classement avec un point

   12/04/2024 22:51

3. Pages

   Pertinence:

    

   23%

   HAUT LES MAINS !

   recrutons dans toutes les catégories d’âge, avec l’espoir de monter une 2e équipe U15 la saison prochaine, ainsi qu’une équipe U18. » Les gars regardent en haut Chez les garçons, l’alter ego de Benjamin, Adrien [...] saison en championnat, en attendant la 13e la semaine suivante à Bry 37 à 16, soit une 10e puis une 11e victoire d’affilée, la « folle dynamique » évoquée par le président. 1ères au classement avec un point

   26/03/2025 11:07

4. Pages

   Pertinence:

    

   22%

   Conseil du 16 mars 2023

   130Ko Délibération n°2023-03-04-DGS : Maintien de la taxe de séjour PDF 182Ko Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 252Ko Délibération n° [...] : Vœu du groupe "Avec vous pour Fontenay" pour une journée d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars PDF 157Ko Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023 PDF 2.08Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

5. Pages

   Pertinence:

    

   21%

   Conseil du 26 septembre 2024

   2024-09-19-U : Cession du bien sis 298, 300 et 342 rue Victor Hugo cadastré section D numéros 172, 137, 71, 170 et 17 4, au profit de la Régie de Chauffage Urbain PDF 147Ko Délibération N° 2024-09-20-U : Approbation [...] Val de Fontenay Alouettes PDF 191Ko Délibération N° 2024-09-24-U : Dénomination de voies et lieux-dits PDF 114Ko Délibération N° 2024-09-25-U : Vente par la ville de Fontenay-sous-Bois à Eiffage Immobilier [...] parcelle AR 313 PDF 204Ko Délibération N° 2024-09-26-U : Mise en vente de la propriété communale - 14 rue Emile Roux PDF 126Ko Délibération N° 2024-09-27-U : Approbation du rapport annuel 2023 de la Société

   08/11/2024 09:40

6. Pages

   Pertinence:

    

   21%

   Conseil du 28 septembre 2023

   2023-09-16-a-U Acquisition du lot B d'une contenance d'environ 690 m2 auprès de la RATP en vue de la règularisation de l'assiette foncière de la halle Moreau David PDF 167Ko Délibération N° 2023-09-16-b-U Déclassement [...] municipal de type surfaceuse à glace ZAMBONI numéro série 440-7885 PDF 127Ko Délibération N° 2023-09-11-DGA Municipalisation des activités et moyens de la Caisse des écoles: Approbation de l'opération et [...] l'amélioration de l'accès aux soins des personnes sans domiciles fixes PDF 124Ko Délibération N° 2023-09-15-U Approbation de l'acte de notoriété acquisitive concernant la parcelle cadastrée section O numéro 44

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   21%

   Conseil du 13 avril 2023

   Délibération n°2023-04-20-U : Acquisition par la Ville de Fontenay-Sous­Bois de l'immeuble d'habitation de COALLIA sis 198/200 boulevard Galliéni PDF 204Ko Délibération n°2023-04-21-U : Approbation de l'acte [...] n n°2023-04-10-F : Budget Ville - Vote des taux d'imposition 2023 PDF 115Ko Délibération n°2023-04-11-F : Budget Ville - Budget primitif 2023 PDF 161Ko Délibération n°2023-04-12-F : Budget du restaurant

   12/04/2024 22:51

8. Pages

   Pertinence:

    

   20%

   MEILLEURS ESPOIRS FONTENAYSIENS

   free style… « Je ne voulais pas faire de kayak. Mes parents ont insisté pour que j’essaie. J’avais 11 ans, je ne me suis plus jamais arrêtée depuis... » Et puisque l’article vire au jeu des sept familles [...] filière STAPS, Camille aura eu un été mouvementé, du genre qui éclabousse... Retenue en équipe de France U18 pour les championnats du monde au début de l’été en Slovaquie, elle ramène l’argent en canoé une place [...] octobre). Comme Camille, Kiliann est un jeune international : « je suis membre de l’équipe de France U23 de basket-fauteuil. Avant mon accident, je détestais le basket. Je préférais le hip-hop que je pratiquais

   15/10/2024 12:58

9. Pages

   Pertinence:

    

   14%

   RÉUNIONS, CONCERTATIONS ET ENQUÊTES PUBLIQUES

   renforcement du commerce et de l’artisanat de proximité. CONCERTATION PLU PAR DUP Concertation 15/10 au 25/11/2021 sur la mise en compatibilité du PLU par DUP de Fontenay-sous-Bois REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE [...] LOCAL D'URBANISME Une enquête publique sur le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Fontenay-sous-Bois est organisée du 21 septembre 2020 au… ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES Projet immobilier

   06/08/2025 12:07

10. Pages

    Pertinence:

     

    12%

    Conseil du 19 décembre 2024

    convention à conclure Avec l'association U.S.F. « Union Sportive Fontenaysienne » PDF 132Ko 10. Subventions d'aide aux projets aux associations locales - QSI PDF 146Ko 11. Mise en place d'une tarification u

    18/03/2025 19:23