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Pertinence:23%HAUT LES MAINS !
recrutons dans toutes les catégories d’âge, avec l’espoir de monter une 2e équipe U15 la saison prochaine, ainsi qu’une équipe U18. » Les gars regardent en haut Chez les garçons, l’alter ego de Benjamin, Adrien [...] saison en championnat, en attendant la 13e la semaine suivante à Bry 37 à 16, soit une 10e puis une 11e victoire d’affilée, la « folle dynamique » évoquée par le président. 1ères au classement avec un point
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Conseil du 13 avril 2023
Délibération n°2023-04-20-U : Acquisition par la Ville de Fontenay-SousBois de l'immeuble d'habitation de COALLIA sis 198/200 boulevard Galliéni PDF 204Ko Délibération n°2023-04-21-U : Approbation de l'acte [...] n n°2023-04-10-F : Budget Ville - Vote des taux d'imposition 2023 PDF 115Ko Délibération n°2023-04-11-F : Budget Ville - Budget primitif 2023 PDF 161Ko Délibération n°2023-04-12-F : Budget du restaurant
12/04/2024 22:51
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Pertinence:25%MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
n°3 PDF 1.48Mo 4.5 Annexe PM PDF 2.32Mo 4.6 Annexes du règlement n°3 bis PDF 10.10Mo 4.11 Annexe PAPAG PDF 3.11Mo AVIS PPA Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale après examen au [...] Une enquête publique sur le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) de Fontenay-sous-Bois est organisée du 21 septembre 2020 au 23 octobre 2020. L’Etablissement Public Territorial [...] réglementation dans une perspective d’intérêt général. A cet effet, cette nouvelle modification du P.L.U a pour ambition 3 objectifs : Réaffirmer la trame verte : Il s’agit ici de préserver les continuités
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%Conseil du 16 mars 2023
130Ko Délibération n°2023-03-04-DGS : Maintien de la taxe de séjour PDF 182Ko Délibération n°2023-03-05-U : Élaboration du PLUi de l'EPT - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 252Ko Délibération n° [...] : Vœu du groupe "Avec vous pour Fontenay" pour une journée d'hommage aux victimes du terrorisme le 11 mars PDF 157Ko Rapport d'orientations budgétaires ROB 2023 PDF 2.08Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%Conseil du 16 février 2023
PDF 193Ko Délibération n°2023-02-03-U : Acquisition par voie de préemption d'une maison individuelle sise 78 rue Eugène Martin PDF 268Ko Délibération n°2023-02-04-U : Acquisition par la ville de l'immeuble [...] Délibération n°2023-02-05-U : Déconstruction du Centre Commercial des Larris : approbation de conventions de travaux avec des propriétaires riverains PDF 175Ko Délibération n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt [...] tremblement de terre en Turquie et en Syrie les 6-7 février 2023 PDF 137Ko Délibération n"2023-02-02-U : Instauration d'un périmètre d'étude à Fontenay-sous-Bois sur le secteur des Rigollots compris entre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%Conseil du 15 décembre 2022
Délibération n°2022-12-01-U : Contrat de portage foncier du terrain dit « Villa des Carrières» (parcelles AB119 et AB120) avec MAS SPL PDF 193Ko Délibération n"2022-12-02-U : Élaboration du Plan Local [...] Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Arrêt du projet PDF 145Ko Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement [...] 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales PDF 124Ko Délibération n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet aux associations locales -QSI PDF 179Ko Délibération n 2022-12-12-MDCVA
12/04/2024 22:51
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Pertinence:25%PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
également le P.L.U.I. sur le site du géoportail de l’urbanisme : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr 1. Rapport de présentation : Télécharger : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial [...] PDF 11.08Mo III.14 Règlement Local de Publicité Intercommunal PDF 56Mo III.15 Zones de potentialités archéologiques PDF 3.37Mo III.16 Cadastre solaire PDF 636Ko III.17 Défrichement-ZNIEFF-ENS PDF 11.93Mo [...] La commune de Fontenay-sous-Bois est soumise au Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (P.L.U.I) du Territoire Paris Est Marne & Bois. Le PLUI a été approuvé par le Conseil de Territoire le 12 décembre 2023
12/04/2024 22:51
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Pertinence:52%Conseil du 17 novembre 2022
n°2022-11-01-F : Décision modificative n° 1 - Budget Ville PDF 119Ko Délibération n°2022-11-02-ECO : Revalorisation des tarifs d'approvisionnement de la ville PDF 118Ko Délibération n°2022-11-03-F : Demande [...] n°2022-11-04-HAB : Approbation de l'avenant à la convention locale cadre d'utilisation de 30% d'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la ville PDF 146Ko Délibération n°2022-11-05-U : A [...] / Alouettes PDF 194Ko Délibération n°2022-11-07-U : Avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement du secteur Alouettes Est PDF 136Ko Délibération n°2022-11-08-ECO : Avenant n° 1 au CRAC des secteurs
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%Conseil du 29 septembre 2022
communes de résidence des enfants scolarisés, pour l'année 2021-2022 PDF 176Ko Délibération n°2022-09-11-U : Approbation de la convention de transfert de gestion des volumes et emprises du domaine public entre [...] PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 146Ko Délibération n°2022-09-16b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) [...] relative aux études PRO-DCE et au suivi des travaux préparatoires PDF 179Ko Délibération n°2022-09-14 U : Approbation d'une convention entre la Ville de Fontenay-sous-Bois et la Caisse des Dépôts et consignations
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%Conseil du 30 septembre 2021
fonctionnement du centre de vaccination PDF 134Ko 10 - Demande de dotations et de subventions PDF 118Ko 11 - Accueil dans une école primaire de la ville d’un enfant résidant dans une autre commune PDF 146Ko [...] systèmes et réseaux PDF 146Ko 24t - Création d’un poste d’architecte systèmes et réseaux PDF 143Ko 24u - Création d’un poste d’assistant archiviste PDF 144Ko 24v - Chargé de mission développement des services
12/04/2024 22:51
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