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Affichage des résultats 301 à 310 sur 464 au total

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   ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES

   exprimez-vous Enquête publique relative au projet du pôle-gare de Val de Fontenay. MODIFICATION N°3 DU PLAN LOCAL D'URBANISME Une enquête publique sur le projet de modification n°3 du Plan Local d’Urbanisme [...] (P.L.U.) de Fontenay-sous-Bois est organisée du 21 septembre 2020 au… ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES Projet immobilier - Zone de la Pointe – Quartier des Alouettes ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX Demande

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   quelle étape en est le projet ? Après une phase de concertation avec les acteurs locaux et les habitants, le projet a été arrêté en conseil de territoire en décembre 2021. Ce projet de RLPi qui été transmis [...] s sont donc invités à en prendre connaissance et à donner leur avis sur le projet. A l’issue de l’enquête publique, le projet de RLPi, modifié si besoin pour tenir compte des observations émises par les [...] ce du dossier et d’émettre des avis ou remarques. Pendant la durée de cette enquête publique, le projet de RLPI arrêté sera consultable et les habitants des 13 communes de l’intercommunalité et les pr

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE OPÉRATION "NIEMEYER 1"

   Val-de-Fontenay / Alouettes à Fontenay. Du mercredi 3 septembre au vendredi 3 octobre 2025 inclus Le projet d'aménagement prévoit la restructuration d'ensemble du quartier, avec le développement d'une offre

   01/07/2025 16:19

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   ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT

   détermine le projet du territoire et définit les grandes orientations d'aménagement sur les 15 à 20 prochaines années. Conformément à l’article L.143-22 du code de l’urbanisme, le projet de SCoT doit [...] janvier 2022, les élus métropolitains ont approuvé à une très large majorité de 94,2% le 1 er arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain. Ce document d'urbanisme et de planification [...] distanciel l’ensemble des documents : https://scot.metropolegrandparis.fr Vous pourrez contribuer au projet en déposant un avis dans les registres d’enquête disponibles sur les lieux d’enquête publique, ou

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   publique le projet d'aménagement « Val-de-Fontenay - Alouettes » et emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune de Fontenay-sous-Bois PDF 447Ko Déclaration de projet avec avis [...] emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et parcellaire relative au projet d’aménagement "Val-de-Fontenay - Alouettes" à Fontenay-sous-Bois Cette enquête se déroulera du mardi [...] emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et parcellaire relative au projet d’aménagement " Val-de-Fontenay - Alouettes " à Fontenay-sous-Bois. Cette enquête se déroulera du

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX

   dépenses PDF 113Ko 8 - Décision DRIEE / SDDTE PDF 127Ko Rapport d'enquête du commissaire enquêteur Projet d’aménagement du secteur dit « Tassigny-Auroux » PDF 3.63Mo Localiser Localiser Fermer

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE COMPATIBILITÉ PLUI SITE MALAKOFF

   s au projet de mise en compatibilité du PLUI. Le conseil de territoire se prononcera par délibération sur l’approbation du PLUI modifié. Télécharger Enquête publique sur la déclaration de projet valant [...] arrêté n°2025-A-55 en date du 14 mars 2025, l’ouverture d’une enquête publique sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLUI de Paris Est Marne & Bois. Celle-ci se tiendra du lundi [...] de Madame le commissaire-enquêteur à l’adresse suivante : Enquête publique sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité n°1 du PLUI de Paris Est Marne & Bois, Services techniques et de l’urbanisme

   07/04/2025 12:44

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   ENQUÊTE PUBLIQUE AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   loi sur l’eau, déposée par la Société Publique Locale Marne-au-Bois Aménagement, dans le cadre du projet de restructuration et d’aménagement du quartier Val-de-Fontenay /Alouettes sur le territoire de la [...] fixé à la mairie de Fontenay-sous-Bois – 4 esplanade Louis Bayeurte – 94 125 FONTENAY-SOUS-BOIS. Le projet d’aménagement prévoit la restructuration d’ensemble du quartier, avec le développement d’une offre [...] portant sur une demande d’autorisation environnementale au titre de la loi sur l’eau dans le cadre du projet de restructuration et d’aménagement du quartier Val-de-Fontenay / Alouettes sur le territoire de

   28/07/2025 19:33

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   ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES

   Projet immobilier - Zone de la Pointe – Quartier des Alouettes Il sera procédé à une enquête publique sur le projet immobilier déposé par la SCCV Porte de Fontenay tertiaire et SCCV Porte de Fontenay

   12/04/2024 22:51

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    ENQUÊTE PARCELLAIRE LIGNE 15 EST

    Enquête parcellaire du lundi 31 mars au 22 avril 2025 inclus. Dans le cadre du projet de la ligne de métro 15 EST,relative à la maîtrise foncière des tréfonds des parcelles nécessaires à la réalisation

    11/03/2025 16:24