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   Conseil du 15 décembre 2022

   du 1er janvier 2023 PDF 470Ko Délibération n°2022-12-05-F : Décision modificative n° 1 - Budget restaurant administratif: Guinguet PDF 103Ko Délibération n°2022-12-06-F : Décision modificative n°2 - Budget [...] Télécharger Compte rendu du 15 décembre PDF 2.36Mo Délibérations Délibération n°2022-12-01-U : Contrat de portage foncier du terrain dit « Villa des Carrières» (parcelles AB119 et AB120) avec MAS SPL PDF [...] anticipée avant le vote du budget 2023 - Restaurant administratif PDF 120Ko Délibération n°2022-12-07-b-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2023 - Ville PDF 154Ko Délibération n°2022-12-08-F

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   PHARMACIES DE GARDE - URGENCES

   15-20.fr Hôtel-Dieu 1 place du parvis Notre Dame 75004 Paris 01 42 34 82 34 www.aphp.fr/contenu/hopital-hotel-dieu-1 Urgences ORL (nez, gorge, oreilles) : Adultes : Hôpital Lariboisière 2 rue Ambroise Paré [...] Hôpital Saint-Camille 2 rue des Pères Camilliens 94360 Bry sur Marne 01 49 83 10 10 Urgences / Soins adultes et enfants / www.ch-bry.com/ Centre Hospitalier Universitaire Henri Mondor 1 rue Gustave Eiffel [...] Paris 94163 Saint-Mandé Cedex 01 43 98 50 00 Urgences / Soins adultes / Maternité Hôpital Saint-Camille 2 rue des Pères Camilliens 94360 Bry sur Marne 01 49 83 10 10 Urgences / Soins adultes et enfants / www

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   PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)

   sme.gouv.fr 1. Rapport de présentation : Télécharger : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial cadrage juridique PDF 2.78Mo 1.1b Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière [...] on : Télécharger : 3.1a OAP construction durable PDF 1.31Mo 3.1b OAP Marne Coteaux PDF 4.47Mo 3.1c OAP TVB Risques modes doux PDF 3.50Mo 3.1d OAP Quartiers de gare PDF 2.40Mo 3.2 OAP Sectorielles PDF 49Mo [...] relative aux voies ferrées (T1) PDF 1.41Mo I.7 Servitude en tréfonds (T3) PDF 14.07Mo I.8 Servitude ICPE PDF 1.63Mo II.1 Eau potable PDF 2.46Mo II.2 Assainissement PDF 69Mo III.1 Classement sonore des inf

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   ATTESTATION D'ACCUEIL

   les titulaires d'un visa de circulation Schengen, valable 1 an minimum pour plusieurs entrées, ou d'un visa carte de séjour à solliciter dans les 2 mois suivant l'arrivée ; les personnes effectuant un séjour

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   Conseil du 17 novembre 2022

   Télécharger Compte rendu du 17 novembre 2022 PDF 1.86Mo Délibérations Délibération n°2022-11-01-F : Décision modificative n° 1 - Budget Ville PDF 119Ko Délibération n°2022-11-02-ECO : Revalorisation des [...] n°2022-11-07-U : Avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement du secteur Alouettes Est PDF 136Ko Délibération n°2022-11-08-ECO : Avenant n° 1 au CRAC des secteurs « Fontenay Village - Moreau David »,« Verdun [...] quartiers prioritaires de la ville PDF 146Ko Délibération n°2022-11-05-U : Approbation de l'avenant 1 à la convention de PUP entre le Territoire Paris Est Marne&Bois et la SCI Vendôme Bureaux sur le périmètre

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   Conseil du 29 septembre 2022

   Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 1 poste de Régisseur.euse spectacle PDF 164Ko Délibération n°2022-09-19s-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 2 postes de technicien.ne.s services ut [...] Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 1 poste de Régisseur.euse spectacle PDF 165Ko Délibération n°2022-09-19u-P : Recrutement d'agent.e.s contractuel.le.s pour 2 postes de responsables d'équipe antenne [...] Télécharger Compte rendu du 29 septembre PDF 2.96Mo Délibérations Délibération n°2022-09-01-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'urgence sociale et énergétique, blocage des prix de l'énergie

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   ASSOCIATIONS

   d'utilité publique , Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage Questions - Réponses Peut-on choisir librement le nom d'une association ? Comment savoir si

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   BIODIVERSITÉ À FONTENAY-SOUS-BOIS

   Florilège – Prairies urbaines ? Ce protocole consiste à choisir une prairie avec une gestion uniforme qui sera suivie chaque année. Au centre de cette prairie, 10 carrés d’1 m × 1 m sont positionnés en 2 lots [...] colonise les sols calcaires, les pelouses, les prairies sèches et bien exposées, les talus, jusqu'à 2 000 m d'altitude. Protocole florilèges Le 12 juillet, le service des Espaces verts a effectué les relevés [...] Actuellement, l'espèce se porte bien, au moins en Europe, grâce à sa protection totale. Le hérisson - Erinaceus europaeus Le hérisson est un mammifère sauvage qu’il faut éviter de manipuler. Il vit dans

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   Strong nation

   centrées sur le cardio et la pliométrie(1), à une musique parfaitement synchronisée. Par cette activité, vous travaillez l'intégralité du corps. Sport attitud - SA Chez M. Baizid 58, rue Dalayrac Rens

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    RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)

    s.fr/fr/reglement-local-de-publicite-intercommunal Télécharger 1. Rapport de présentation PDF 11.96Mo 2. Partie réglementaire PDF 406Ko 2. Zonage réglementaire PDF 35Mo 3. Annexes PDF 8.62Mo 4. Rapport [...] Rapport d'enquête publique PDF 6.15Mo 5. Approbation du RLPI PDF 1.40Mo Localiser Localiser Fermer

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