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Pertinence:16%PERMIS DE CONSTRUIRE
moment où le dossier est complet : 2 mois pour une maison individuelle ou ses annexes ; 3 mois dans les autres cas ; 6 mois dans le cas d’établissement Recevant du Public ; 1 mois supplémentaire si projet situé
12/04/2024 22:51
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Pertinence:2%ÉPICERIE SOCIALE MUNICIPALE - LA COURT'ECHELLE
rue Michelet 94120 Fontenay-sous-Bois 01 71 33 58 05 Télécharger L’épicerie sociale municipale PDF 1.19Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%LABELS
public en décembre 2020 du Parc des Franciscains (6000 m2), et les projets de parc dans les quartiers des Alouettes (5000 m2) et de Rabelais (2000 m2) en 2023 et 2024. Refuges LPO pour 4 parcs : Parc des [...] une marque de crédibilité de notre démarche biodiversité globale. Si elle n’a pas été retenue pour le 1er concours, Fontenay a obtenu la reconnaissance « Territoire engagé pour la nature » pour 3 ans (2022-2025)
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Pertinence:24%ADRESSES DES CENTRES DE LOISIRS
Musset - 01 71 33 57 39 Mot - 1, boulevard André Bassé - 01 71 33 53 98 Pasteur - 2, rue Pasteur - 01 49 74 79 89 Romain Rolland - Allée Maxime Gorki - 01 71 33 57 85 Edouard Vaillant 1 et 2 - 2, rue Edouard [...] Roublot - 01 71 33 57 75 Paul Langevin - Rue Aimé et Eugénie Cotton - 01 71 33 58 34 (maternels) - 01 71 33 58 35 (primaires) Elisa Lesourd - 35, rue Jules Ferry - 01 71 33 57 76 Michelet - 1, rue Alfred [...] Pierre Demont - 62, avenue du Maréchal de Tassigny - 01 49 74 77 11 Françoise Dolto - 12, rue Charles Bassée - 01 71 33 58 44 Victor Duruy - 7, rue de Joinville - 01 71 33 57 58 Jules Ferry - 64, rue Roublot
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Pertinence:17%Conseil du 17 mars 2022
remplace la délibération n°2021-09-18d-ST PDF 169Ko 06 - Déclassement du domaine public du bien dit« les bains douches » sis 2 avenue Victor Hugo PDF 119Ko 07 - Attribution d'une subvention exceptionnelle pour [...] ons 01 - Rapport de situation en matiére d'égalité femmes hommes PDF 96Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires 2022 PDF 94Ko 03 - Rapport d'orientations budgétaires ROB 2022 PDF 1.65Mo 04 - Déclassement [...] les populations ukrainiennes suite à l'invasion russe PDF 99Ko 08 - Subvention en vue du recrutement d'un.e manager commerces PDF 104Ko 09 - Modification de la délibération 2020-06-69-DGS désignant les r
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Pertinence:1%Conseil du 18 novembre 2021
2021 PDF 714Ko Compte rendu du 18 novembre 2021 PDF 1.62Mo Délibérations 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1 PDF 163Ko 02 - Demande de réaménagement d'une ligne de prêt RATP HABITAT [...] HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - 5/7 rue Pauline PDF 157Ko 03 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie [...] 09 - Acquisition par voie de préemption d'un local commercial sis 12 rue Mauconseil PDF 244Ko 10 -Centre commercial des Larris - Autorisation de démolir et Vote en AGE de Copropriété PDF 137Ko 11 - Ré
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Pertinence:16%Conseil du 1er juillet 2021
Commandant Jean-Duhail PDF 167Ko 11 - Avenant à la Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux as [...] du jour du 1er juillet 2021 PDF 700Ko Compte rendu du 1er juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville [...] 09 - Rétrocession des parcelles privées cadastrées PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Alouettes Est » PDF 148Ko 10b - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 30 septembre 2021
Délibérations 01a - Décision modificativen2 Budget Ville PDF 88Ko 01b - Reprise et affectation de provision PDF 95Ko 01c - Décision modificative n°1 Budget Fontenay-en-Scènes PDF 89Ko 02 - Limitation de [...] voierie PDF 143Ko 18d - Rétrocession et classement d’une voierie PDF 140Ko 19 - Information relative à la procédure de mise en conformité du plan local d’urbanisme PDF 261Ko 20 - Avenant 2 au traité de cession [...] sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement d’une voirie dans le domaine public PDF 137Ko 18c - Rétrocession
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Pertinence:13%Conseil du 17 février 2022
février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement de la ligne 1 du métro jusqu'à Val de Fontenay PDF 222Ko 02 - Débat sur les [...] -Bois PDF 194Ko 10 - Revalorisation des tarifs des marchés d'approvisionnement de la ville PDF 118Ko 11 - Renouvellement des conventions avec les associations locales PDF 118Ko 12 - Convention de partenariat [...] de projets urbains PDF 146Ko 17b - Création d'un poste de conseiller.ère en prévention et ergonomie PDF 143Ko 18 - Modification du tableau des effectifs PDF 196Ko 19a - Désignation de la représentante du
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Pertinence:10%FONTENAY ACCESSIBLE
transports en commun présents sur la Ville de Fontenay sont pour la plupart accessibles. RER A : les 2 stations « Fontenay sous-bois » et « Val de Fontenay » sont accessibles. RER E : la station « Val de [...] ans de 2016 à 2024 et concerne plus de 74 bâtiments communaux pour un coût de 15 millions d’euros. La 1ère phase 2016/2019 est consacrée à la mise en accessibilité de l’Hôtel de ville, la MDCVA, l’école Michelet [...] à l’intérieur de Fontenay-sous-Bois uniquement. En savoir plus Carte mobilité inclusion Depuis le 1er juillet 2017, la carte mobilité inclusion (CMI) remplace progressivement les cartes de priorité,
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