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Pertinence:28%Conseil du 23 novembre 2023
Délibération N° 2023-11-16-MDC Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 158Ko Délibération N° 2023-11-17-MDC Subventions d'aide à projet aux associations locales - QSI PDF 198Ko Délibération [...] Fontenay-sousBois, le Territoire Paris Est Marne & Bois, et Marne-au-Bois SPL, et prise d'acte du projet d'avenant n°2 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 234Ko Délibération [...] Alouettes à Fontenay-sous-Bois. PDF 206Ko Délibération N° 2023-11-06-U : Approbation d'une convention de projet urbain partenariat (PUP) entre le Territoire Paris-Est Marne & Bois, la société Arcade VYV Promotion
12/04/2024 22:51
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Pertinence:27%Conseil du 23 juin 2022
subventions dans le cadre de l'Appel à Projets pour les animations de l'été PDF 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF 163Ko 15 - Attribution [...] Attribution de subventions d'aide à projet aux associations sportives Fontenaysiennes PDF 129Ko 16 - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales PDF 125Ko 17 - Convention de partenariat [...] Communication institutionnelle et affaires publiques PDF 167Ko 22c - Création d'un poste de chef de projet mobilités actives et partage de l'espace public PDF 170Ko 22d - Création de trois poste de gestionnaire
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%Conseil du 22 juin 2023
"aides à projets" aux clubs sportifs PDF 179Ko Délibération n°2023-06-14-MDC : Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 170Ko Délibération n°2023-06-15-MDC : Subventions d'aide à projet "été" [...] navette 524 » avec la RATP - Avenant n°6 PDF 170Ko Délibération N°2023-06-10-DGA : Renouvellement du Projet Éducatif de Territoire (PEDT) et du plan mercredi PDF 144Ko Délibération N°2023-06-11-CMS : Convention
19/12/2023 12:22
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Pertinence:21%Conseil du 21 décembre 2023
Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet de loi Asile et immigration PDF 220Ko Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail [...] Moreau-David PDF 217Ko Délibération N° 2023-12-11-b-U : Approbation du bail à construction concernant le projet d'équipement commercial à vocation alimentaire et de restauration sis place Moreau David entre M [...] Commune de Fontenay-sous-Bois PDF 250Ko Délibération N° 2023-12-12-U : Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre le Territoire Paris Est Marne&Bois, la société Patrimoine et Valorisation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%Conseil du 20 juin 2024
Délibération N°2024-06-08 MDC Subventions d'aides aux projets et appel à projet d'été PDF 257Ko Délibération N°2024-06-09 SPO Subvention Aides à projets aux clubs sportifs PDF 141Ko Délibération N°2024-06-10 [...] 2025 PDF 214Ko Délibération N° 2024-06-26-U : Biens immobiliers sis 10 place du Général Leclerc - projet d'acquisition - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société SELECTIRENTE PDF [...] DGS Convention de partenariat avec ville de Gennevilliers PDF 126Ko Délibération N°2024-06-29 DD Projet alimentaire de territoire - Demande de labellisation au niveau 2 PDF 122Ko Délibération N°2024-06-30
03/10/2024 16:53
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Pertinence:21%Conseil du 1er juillet 2021
Convention n°2 KAPS PDF 115Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets» aux clubs sportifs PDF 116Ko 13 - Subventions d’aide à projet aux associations locales PDF 120Ko 14 - Renouvellement de la convention
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%Conseil du 19 juin 2025
subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 143Ko 13. Subventions d’aide à projet – Fontenay-sous-Soleil - aux associations locales PDF 160Ko 14. Subventions d’aide à projet aux associations locales [...] l'Association We Are Solidarité (WAS) PDF 123Ko 16. Attribution de subventions dans le cadre de l’appel à projet relatif à l’ESS financé par le fonds ECOSSOL. PDF 150Ko 17. Convention d’objectif Association Mookamiel
28/07/2025 17:13
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Pertinence:14%Conseil du 19 décembre 2024
aux associations et à l'établissement public PDF 147Ko 7. Attribution de subventions « Aides à projets » aux associations sportives PDF 142Ko 8. Renouvellement de la convention à conclure Avec l'association [...] Avec l'association U.S.F. « Union Sportive Fontenaysienne » PDF 132Ko 10. Subventions d'aide aux projets aux associations locales - QSI PDF 146Ko 11. Mise en place d'une tarification uniformisée pour les
18/03/2025 19:23
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Pertinence:22%Conseil du 18 novembre 2021
Consignations - 5/7 rue Pauline PDF 157Ko 03 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 18 mars 2021
PDF 112Ko 12 - Modification du réglement intérieur du groupe de travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes nucléaires
12/04/2024 22:51
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