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des dérogations au repos dominical PDF 170Ko Délibération n°2022-11-12-ECO Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 112Ko Délibération
12/04/2024 22:51
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Marne&Bois entre l'Etat, le Territoire et la ville de Fontenaysous-Bois PDF 163Ko 05 - Convention de projet urbain partenarial (PUP) entre le Territoire Paris Est Marne&Bois et la Société Civile lmmobiliére [...] contingent mensuel de 25 heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko 17b - Création d'un poste de conseiller.ère en prévention et ergonomie PDF 143Ko
12/04/2024 22:51
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- Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides à projets aux associations
12/04/2024 22:51
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associations locales PDF 124Ko 11 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 139Ko 12 - Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 101Ko 13 - Subvention complémentaire
07/11/2023 19:31
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n°2022-12-09-SPO : Attributions de subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 135Ko Délibération° 2022-12-10-MDCVA :Subventions d'aide à projet aux àssociations locales PDF 124Ko Délibération n° [...] Délibération n"2022-12-02-U : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Arrêt du projet PDF 145Ko Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités [...] n°2022-12-11-MDCVA : Subventions d'aide à projet aux associations locales -QSI PDF 179Ko Délibération n 2022-12-12-MDCVA : Délibération n 2022-12-12-MDCVA : Subvention de fonctionnement complémentaire à
12/04/2024 22:51
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_Délibération_-_Nouveau_contrat_de_ville_2024-2030.pdf PDF 161Ko 9._Délibération_-_Subvention_aide_à_projet_aux_associations.pdf PDF 151Ko 10._Délibération_-_Délibération_remise_gracieuse_–_culture.pdf PDF [...] -_Dénomination_de_la_Place_Mélimée_et_Missak_Manouchian.pdf PDF 127Ko 17._Délibération_-_Appel_à_projet_ACTEE__AAP_CHENE_3_-_FNCCR.pdf PDF 148Ko 18._Délibération_-_Autorisation_de_recrutement_au_grade
23/12/2024 16:16
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Renouvellement des conventions avec les associations locales PDF 114Ko 21 - Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 98Ko 22 - PASS-SOLIDAIRE 2022 Convention à intervenir entre le CCAS
12/04/2024 22:51
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communales 2023 aux associations locales PDF 151Ko Délibération n°2023-04-19-MDC : Subventions d'aide à projet aux associations locales PDF 163Ko Délibération n°2023-04-20-U : Acquisition par la Ville de Fon
12/04/2024 22:51
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155Ko 05A - Création d’un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur la ville de Fontenay-sous-Bois PDF 170Ko 05B - Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial entre le Territoire Paris [...] l’opération d’aménagement Val-de-Fontenay – Alouettes, approbation de la convention et prise d'acte du projet d'avenant n°1 PDF 216Ko 03A - Approbation du programme des équipements publics et de la convention [...] secteur Tassigny - Auroux PDF 197Ko 03B - Approbation de la convention d’association et prise d'acte du projet d'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 192Ko 04A -
12/04/2024 22:51
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domaine public non cadastré dans le cadre de la réalisation du projet « Niemeyer 87 ». PDF 156Ko 23. Approbation d'une cession dans le cadre du projet Niemeyer 87 PDF 149Ko 24. Déclassement par anticipation des [...] de transfert de MO PDF 209Ko 27. Approbation de la convention d'association, de la subvention et projet de concession PDF 235Ko 28. Création de la société d'économie mixte MAB SEM PDF 203Ko 29. Convention
11/06/2025 18:20