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Pertinence:1%Qualité de l'air extérieur
Fichier pdf - 140 Ko Retrouvez ici les rapports d’analyse de la qualité de l’air à proximité des conduits de ventilation du RER A : Rapport LCPP : Fichier pdf - 4 Mo Rapport LAFP : Fichier pdf - 1,6 Mo Supports [...] qualité de l’air extérieur Pollens - Réseau national de surveillance des allergènes (RNSA) PDF 477Ko Pollution atmosphérique - Airparif PDF 546Ko Particules – ATMO Aquitaine PDF 1.13Mo Documentations techniques [...] techniques et réglementaires PPA – arrêté interpréfectoral du 25/03/2013 PDF 420Ko Interdiction des foyers ouverts PDF 566Ko Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Aménagement de votre logement
mutuelles ; Les caisses de retraite https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/laccessibilite-du-logement#e2 Localiser Localiser Fermer [...] solutions d’adaptation et dans votre démarche de financement. SOLIHA 231 rue La Fontaine - 94120 Fontenay-sous-Bois - 01 71 33 17 17 Vous êtes locataire dans un logement social, votre bailleur doit aménager
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Déposer une demande de logement social
ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/flash_63_-_pj_no2_flyer_app_smartphone.pdf Télécharger Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Attribution des logements
personnes prioritaires https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=096FABE1A0090508530F1495D2AD68E1.tplgfr35s_3?idArticle=LEGIARTI000033971940&cidTexte=LEGITEXT000006074096&dateTexte=20181119
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Examen des candidatures sur le contingent communal
validation de candidat au logement PDF 801Ko Le livret Mes droits sociaux PDF 2.41Mo Dépliant "Ma demande de logement" PDF 1.00Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%ACCESSIBILITÉ DES LOCAUX
délai peut entrainer plusieurs conséquences : Un délai de réalisation de l’Ad’AP pouvant être réduit (2 ans à la place des 3 ans) Le Préfet du Département peut vous infliger une pénalité (1500€ pour un Ad’Ap [...] ment recevant du public de poursuivre ou de réaliser l’accessibilité de son établissement après le 1er janvier 2015. Il s’agit d’un engagement de réaliser des travaux dans un délai déterminé, de les financer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Chiens de catégorie 1 et 2
Les propriétaires ou détenteurs de chiens d'attaque (catégorie 1) ou de chiens de garde et de défense (catégorie 2) doivent être titulaires d'un permis de détention. Ce permis est délivré par les maires [...] du chien réalisée par un vétérinaire, le certificat de stérilisation pour les chiens de catégorie 1 et une attestation d'aptitude du maître, obtenue avec un formateur agréé. Celle-ci nécessite une formation
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%PROGRAMME LOCAL HABITAT
l’habitat ? PDF 9.96Mo Programme d'actions PLH PDF 1.60Mo Document d'orientations PLH PDF 188Ko Cadre d'application du Supplément de Loyer de Solidarité PDF 2.18Mo Rapport du diagnostic du Plan Local de l'habitat
12/04/2024 22:51
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Pertinence:1%Pilates
PADMA STUDIO 1, rue Nungesser 01 43 94 34 14 / 06 61 92 62 62 Renseignements : Mariam Legrain mariam@padmastudio.com mariamlegrain@gmail.com www.padmastudio.com A partir de 16 ans SPORT ATTITUD - SA Sport [...] Sport attitud - SA Chez M. Baizid 58, rue Dalayrac Renseignements : 06 11 32 82 38 mohamedissamtouenti@yahoo.fr A partir de 7 ans Lieux : Gymnase Allende (6 rue Charles Garcia), Espace Intergénérationnel (15 [...] ssgv-fontenaysousbois.asso-web.com A partir de 16 ans Lieux d'activités : Sites sportifs de la ville – Bois de Vincennes
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%LE SPRINT D'HERVÉ
18 septembre – ouverture de la saison culturelle Odyssée du piano #2 - Le Sprint d'Hervé - Cie Pré O Coupé
19/03/2024 14:34
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