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Affichage des résultats 381 à 390 sur 396 au total

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   Conseil du 19 juin 2025

   Madeleine BRES PDF 124Ko 1. Décision Modificative n°1-2025 - VILLE PDF 131Ko 2. Décision modificative n°1-2025 - Budget Fontenay en Scènes PDF 128Ko 3. Décision modificative n°1-2025 - Budget Restaurant Ad [...] n du contrat de concession des mobiliers urbains publicitaires PDF 160Ko 31. Avenant n°2 à la convention Ville - Velib' PDF 161Ko 32. Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public [...] subventions « Aides à projets » aux clubs sportifs PDF 143Ko 13. Subventions d’aide à projet – Fontenay-sous-Soleil - aux associations locales PDF 160Ko 14. Subventions d’aide à projet aux associations locales

   28/07/2025 17:13

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   14%

   RÉUNIONS, CONCERTATIONS ET ENQUÊTES PUBLIQUES

   lundi 4 avril 2022 à 9h… PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO Enquête publique sur le prolongement de la ligne 1 du métro Du lundi 31 janvier au mercredi 2 mars 2022 ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU [...] réduire le recours aux énergies fossiles afin de limiter l’empreinte carbone.. ÉVOLUTION DU PLUI Du 2 septembre jusqu’au 4 octobre 2024 inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de [...] 2020 au… ENQUÊTE PUBLIQUE ALOUETTES Projet immobilier - Zone de la Pointe – Quartier des Alouettes ENQUÊTE PUBLIQUE DUP TASSIGNY AUROUX Demande de DUP - Opération d’aménagement Tassigny / Auroux Localiser

   28/07/2025 18:53

3. Pages

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   23%

   ARRÊTÉS DE VOIRIE

   le 3 juillet 2025 PDF 2.78Mo Arrêtés de voirie publiés le 30 juin 2025 PDF 3.28Mo Arrêtés de voirie publiés le 19 juin 2025 PDF 3.11Mo Arrêtés de voirie publiés le 12 juin 2025 PDF 2.10Mo Arrêtés permanents [...] Arrêtés de voirie publiés le 28 juillet 2025 PDF 2.02Mo Arrêtés de voirie publiés le 21 juillet 2025 PDF 762Ko Arrêtés de voirie publiés le 17 juillet 2025 PDF 1.09Mo Arrêtés de voirie publiés le 10 juillet

   28/07/2025 19:11

4. Pages

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   22%

   MINI SÉJOURS

   Toussaint du 2 au 25 septembre 2024 Vacances Noël du 4 au 27 novembre 2024 Vacances Hiver du 1er au 22 janvier 2025 Vacances printemps du 24 février au 19 mars 2025 Vacances été du 28 avril au 2 juin 2025 [...] 31,45 €/jour à 37,73 €/jour Tranche 8 supérieur à 1 791,01 € jusqu’à 2 357 € 37,73 €/jour à 38,92 €/jour Tranche 9 supérieur à 2 357 € jusqu'à 3191 € 38,92 €/jour à 40,12 €/jour Tranche 10 supérieur à [...] accueilli avec une majoration de 30 % (1) les jours calendaires correspondent aux 7 jours de la semaine, qui précèdent l’unité réservée (2) sauf pour la tranche de quotient 1 Comment inscrire votre enfant ? Vous

   29/07/2025 20:26

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   9%

   DÉCISIONS DU MAIRE

   Gallieni. PDF 77Ko Paiement des honoraires du cabinet SENSEI concernant le recours contre la préemption de 2 locaux commerciaux sis 10 place du Général Leclerc. PDF 83Ko Paiement des honoraires d'avocats au Cabinet [...] horaires de la Médiathèque PDF 79Ko Actualisation des tarifs - Tarifs de location installations sportives PDF 206Ko Actualisation des tarifs - Entrées individuelles Piscine / Patinoire Salvador Allende. [...] régie d'avances auprès de la direction de la santé - CMS Madeleine BRES PDF 132Ko Modification de la Régie de recettes du Centre de Santé Emile Roux - Nouvelle dénomination et nouvelle adresse PDF 151Ko

   31/07/2025 17:49

6. Pages

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   14%

   JEAN ZAY

   Logements : 8.5% propriétaires - 9.2% locataires parc privé - 80.7% locataires parc social - 1.6% logés autrement CONSEIL DE QUARTIER JEAN ZAY Mardi 8 avril 2025 à 20h - Groupe scolaire Jean Zay ORDRE [...] Jean Zay, 3 Aires de jeux (Buisson de la Bergère + structure Steet work Out - Aire de jeux Jean Zay - Aire de jeux des Olympiades - Aire de jeux/piquenique Place du Bicentenaire) Complexe sportif Salvator [...] Compte-rendu conseil de quartier Jean Zay - 08/04/2025 PDF 424Ko Compte-rendu conseil de quartier Jean Zay - 23/04/2024 PDF 454Ko Compte-rendu conseil de quartier Jean Zay - 21/03/2023 PDF 684Ko Compte-rendu conseil

   31/07/2025 19:19

7. Pages

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   16%

   LA REDOUTE - LE FORT - MICHELET

   22.5% propriétaires - 17.2% locataires parc privé - 58.9% locataires parc social - 1.4% logés autrement CONSEIL DE QUARTIER LA REDOUTE - LE FORT - MICHELET Mardi 20 mai 2025 à 20h - Groupe scolaire Romain [...] Redoute - Le Fort - Michelet - 20/05/2025 PDF 639Ko Compte-rendu conseil de quartier La Redoute - Le Fort - Michelet - 28/05/2024 PDF 492Ko Compte-rendu conseil de quartier La Redoute - Le Fort - Michelet [...] Michelet - 05/07/2023 PDF 892Ko Compte-rendu conseil de quartier La Redoute - Le Fort - Michelet - 31/05/2022 PDF 0.94Mo Compte-rendu conseil de quartier La Redoute - Le Fort - Michelet - 07/12/2021 PDF 1.91Mo

   31/07/2025 19:21

8. Pages

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   15%

   ALOUETTES

   chiffres Population : 2 000 habitants (moins de 20 ans : 32% / plus de 60 ans : 13.7%) Superficie : 64 hectares (11% de la ville) Logements : 54.6% propriétaires - 18.7% locataires parc privé - 22.8% locataires [...] du conseil de quartier Alouettes - 26/03/2025 PDF 453Ko Compte-rendu conseil de quartier Alouettes - 29/05/2024 PDF 329Ko Compte-rendu conseil de quartier Alouettes - 9/03/2023 PDF 329Ko Compte-rendu conseil [...] conseil de quartier Alouettes - 16/06/2022 PDF 827Ko Compte-rendu conseil de quartier Alouettes - 15/12/2021 PDF 1.01Mo Localiser Localiser Fermer

   31/07/2025 19:23

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   21%

   PASTEUR - ROUSSEAU

   quartier Pasteur Rousseau - 18/04/2024 PDF 725Ko Compte-rendu du conseil de quartier Pasteur Rousseau - 20/03/2025 PDF 552Ko Compte-rendu du conseil de quartier Pasteur Rousseau - 2/04/2024 PDF 355Ko Compte-rendu [...] chiffres Population : 2 800 habitants (moins de 20 ans : 25.8% / plus de 60 ans : 16.8%) Superficie : 24 hectares (4% de la ville) Logements : 43% propriétaires - 28.5% locataires parc privé - 26.8% locataires [...] locataires parc social - 1.7% logés autrement CONSEIL DE QUARTIER PASTEUR - ROUSSEAU Jeudi 20 mars 2025 à 20h - Groupe scolaire Pasteur ORDRE DU JOUR : Le projet du nouveau centre municipal de santé et de la nouvelle

   31/07/2025 19:27

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    2%

    PLATEAU - VICTOR HUGO

    Logements : 64.95% propriétaires - 23.95% locataires parc privé - 9.7% locataires parc social - 1.4% logés autrement CONSEIL DE QUARTIER PLATEAU Mercredi 5 mars 2025 à 20h - Préau école élémentaire Michelet [...] de quartier Plateau - Victor Hugo : 05/03/2025 PDF 420Ko Compte-rendu du conseil de quartier Plateau - Victor Hugo - 24/04/2024 PDF 301Ko Compte rendu conseil de quartier Victor Hugo - 24/05/2023 JPG 162Ko [...] rendu du conseil de quartier Plateau - 15/02/2023 PDF 832Ko Compte rendu conseil de quartier Victor Hugo - 28/06/2022 PDF 691Ko Compte-rendu du conseil de quartier Plateau - 18/05/2022 PDF 0.95Mo Compte rendu

    31/07/2025 19:29