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Pertinence:25%Conseil du 27 mai 2021
296Ko 02 - Demande de subvention pour la construction de la médiathèque PDF 142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption [...] sise 194 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PDF 282Ko 07 - Approbation de la convention relative a l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 4 février 2021
conventions avec les associations locales PDF 121Ko 15 - Adhésion à l’association Élus Santé Publiques et Territoires PDF 108Ko 16 - Adhésion à l’Association Bilan carbone PDF 112Ko 17 - Renouvellement con [...] Dame PDF 199Ko 02 - Acquisition amiable d’un box de parking (lot 19) au 21 rue Gay Lussac PDF 137Ko 03 - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre !'Etablissement Public Territorial [...] d'Utilité Publique (DUP) de réserve foncière au profit de l'EPFIFsur le secteur CENEXI-GAVEAU PDF 181Ko 05a - Approbation d’une promesse synallagmatique de vente PDF 257Ko 05b - Approbation d’une promesse sy
12/04/2024 22:51
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Pertinence:100%Conseil du 17 décembre 2020
123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides à projets aux [...] L’association Kimia and Co PDF 109Ko 18 - Mise à disposition d’agents communaux au profit d’associations locales PDF 105Ko 19 - Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire PDF [...] 17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modificative n°1 - Budget principal Ville 2020 PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%Conseil du 18 mars 2021
PDF 102Ko 02 - Création d’un poste d’intervenant social spécialisé en violences conjugales PDF 142Ko 03 - Renouvellement de la convention avec l'association HOME PDF 113Ko 04 - Renouvellement de la convention [...] municipale PDF 112Ko 12 - Modification du réglement intérieur du groupe de travail - commissions d'aides à projet PDF 101Ko 13 - Création d'un poste d'Educateur Sportif PDF 133Ko 14 - Voeu - Contre armes nucléaires
12/04/2024 22:51
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Pertinence:85%Conseil du 12 novembre 2020
le financement PDF 152Ko 04D - Demande de garantie d’emprunt n°A922007A formulée par Marne-au-Bois SPL pour le financement PDF 155Ko 05A - Création d’un périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) sur [...] du versement d’une subvention à l’opération d’aménagement Val-de-Fontenay – Alouettes, approbation de la convention et prise d'acte du projet d'avenant n°1 PDF 216Ko 03A - Approbation du programme des [...] Auroux PDF 197Ko 03B - Approbation de la convention d’association et prise d'acte du projet d'avenant n°1 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 192Ko 04A - Demande de garantie
12/04/2024 22:51
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Pertinence:15%Conseil du 25 juin 2020
de la convention à conclure avec l’association HOME PDF 102Ko 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE PDF 104Ko 26 - Renouvellement de la convention à conclure avec [...] d'Activités à la Collectivité Local (CRACL) 2019 - Opération Michelet PDF 137Ko 38 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur "Tassigny-Auroux" PDF 148Ko 39 - CR d'Activités à la Collectivité [...] juin PDF 745Ko Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:24%Immeubles menaçant de ruine
procédure PDF 18.03Ko Vous pouvez nous faire part d'une situation de ce genre par tout moyen à votre disposition. L'idéal reste de nous en informer officiellement par lettre simple adressée à Monsieur le Maire [...] techniques et réglementaires Guide des aides ANAH PDF 4.06Mo Pour toutes pièces jointes, nous vous invitons à utiliser le lien suivant : https://teleservices.fontenay-sous-bois.fr/hygiene/envoi-de-fichiers/ Localiser
12/04/2024 22:51
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Pertinence:24%Ara toa
: Sébastien Poirier (president) : 06 03 97 28 59 Christopher De Paola : 07 85 50 25 51 https://taotechiafrance.wixsite.com/taotechia taotechiafrance@gmail.com A partir de 16 ans Lieux : Stade André Laurent
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Qualité de l'air extérieur
Fichier pdf - 140 Ko Retrouvez ici les rapports d’analyse de la qualité de l’air à proximité des conduits de ventilation du RER A : Rapport LCPP : Fichier pdf - 4 Mo Rapport LAFP : Fichier pdf - 1,6 Mo Supports [...] Le suivi de la qualité de l'air est réalisé par la préfecture qui lance les alertes pollution, à partir des informations fournies par Airparif. La ville de Fontenay-sous-Bois applique alors les recommandations [...] (transports, chauffage domestique, industrie, agriculture) ou naturelle (volcans, allergènes liés à certaines espèces d’arbres ou de plantes telles que l’ambroisie). En zone urbaine, en fonction du climat
12/04/2024 22:51
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Pertinence:24%Judo
d'une simple technique à un principe de vivre". Il a exprimé l'unité du judo en 2 aphorismes : meilleure utilisation de l'énergie et entraide et prospérité mutuelle. Le judo a donc été défini dès l'origine [...] n de l'homme et contribue à la prospérité, l'équilibre et l'harmonie de tous, dès l'âge de 5 ans. Club USF 4bis avenue Charles Garcia 01 49 74 74 97 Renseignements : 06 86 03 27 94 info@us-fontenay.com [...] com usfjudo@usfontenay-judo.com www.us-fontenay.com www.usfontenay-judo.com A partir de 4 ans Lieux : Dojo Antoine Cauret Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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