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   Conseil du 22 juin 2023

   : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération n°2023-06-13-SPO : Attributions de subventions "aides à projets" aux clubs sportifs [...] -DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération n°2023-06-02-F : Demande de garantie d'emprunt CPH ARCADE pour la construction de 42 logements 8 rue de Trucy à Fontenay­sous-Bois PDF [...] PDF 204Ko Délibération n°2023-06-03-F : Demande de garantie d'emprunt CDC HABITAT SOCIAL pour la réhabilitation de 232 logements 94 rue Pasteur à Fontenay­sous-Bois PDF 182Ko Délibération n°2023-06-04-F

   19/12/2023 12:22

2. Pages

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   15%

   Conseil du 23 juin 2022

   bois PDF 150Ko 12a - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat du programme Départemental de prévention bucco-dentaire de Novembre 2019 et Signature de l'annexe 2021/2022 à la convention [...] 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF 163Ko 15 - Attribution de subventions d'aide à projet aux associations sportives Fontenaysiennes [...] (CST) PDF 159Ko 21b - Création d'un comité social territorial commun à la commune au CCAS et à la Caisse des écoles PDF 128Ko 22a - Création d'un poste de directeur des finances PDF 166Ko 22b - Création d'un

   12/04/2024 22:51

3. Pages

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   25%

   Conseil du 23 novembre 2023

   2023-11-02-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction de 9 logements, au 36 rue des Mocards à Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko Délibération N° 2023-11-03-a-U : Approbation de l'actualisation [...] 2022-2023 pour les élèves des classes élémentaires domiciliés à Fontenay-sous­Bois PDF 178Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement [...] n du programme des équipements publics et de l'avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux à réaliser dans le périmètre d'aménagement du secteur Tassigny

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   15%

   Conseil du 25 juin 2020

   de la convention à conclure avec l’association HOME PDF 102Ko 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE PDF 104Ko 26 - Renouvellement de la convention à conclure avec [...] d'Activités à la Collectivité Local (CRACL) 2019 - Opération Michelet PDF 137Ko 38 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur "Tassigny-Auroux" PDF 148Ko 39 - CR d'Activités à la Collectivité [...] juin PDF 745Ko Délibérations 01 - Rapport égalité HF PDF 93Ko 02 - Rapport Dev-Du PDF 101Ko 03 - ROB PDF 94Ko 03 - Rapport d'Orientations Budgétaires ROB 2020 PDF 0.96Mo 04 - Compte gestion 2019 PDF 110Ko

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   16%

   Conseil du 25 septembre 2025

   Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 171Ko 03. Approbation de la demande de garantie d'emprunt pour le financement de l'opération __e,a_BRS de 10 logements situés 148 à 150 avenue de la République à Fonten [...] 12. Attribution d'une subvention à la librairie « La Flibuste » dans le cadre de la loi du décembre 2021 PDF 131Ko 13. Attribution d'une subvention à la librairie « Mot à Mot » dans le cadre de la loi du [...] n de centre-ville en mouvement PDF 129Ko 27. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction de la santé (médecins) PDF 514Ko 28. Mise à jour du tableau des effectifs affectés au service

   11/12/2025 12:13

6. Pages

   Pertinence:

    

   8%

   Conseil du 26 septembre 2024

   : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation de 6 logements sociaux au 2 rue du Berceau à Fontenay-sous-Bois PDF 176Ko Délibération N° 2024-09-02-F : Adhésion à des centrales d'achats [...] U : Approbation de l'avenant de la convention de mise à disposition par la commune de Fontenay-sous-Bois des biens meubles et immeubles affectés à la compétence « gestion des déchets ménagers et assimilés [...] Philipe de rédacteur (B) en attaché (A) PDF 197Ko Délibération N° 2024-09-53-P : Transformation du poste de responsable de service Restauration rédacteur (B) en attaché (A) avec possibilité de recruter un

   08/11/2024 09:40

7. Pages

   Pertinence:

    

   25%

   Conseil du 27 mai 2021

   296Ko 02 - Demande de subvention pour la construction de la médiathèque PDF 142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption [...] sise 194 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PDF 282Ko 07 - Approbation de la convention relative a l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration

   12/04/2024 22:51

8. Pages

   Pertinence:

    

   11%

   Conseil du 28 septembre 2023

   comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction [...] N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération N° 2023-09-13-F Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction [...] Maroc à la suite au séisme du 8 septembre 2023 PDF 132Ko Délibération N° 2023-09-02-MDC Attribution d'une subvention exceptionnelle en soutien aux Restos du Cœur PDF 123Ko Délibération N° 2023-09-03-F Adoption

   12/04/2024 22:51

9. Pages

   Pertinence:

    

   10%

   Conseil du 29 septembre 2022

   boulevard de Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande de garantie d'emprunt 3F RESIDENCES pour la restructuration du Bâtiment sis 7 rue Louis-Xavier de Ricard à Fontenay-sous-Bois [...] résorption des points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] innovant et écologique «Val de Fontenay - Alouettes», à Fontenay-sous-Bois au Conseil de Territoire du 5 juillet 2022 PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession

   12/04/2024 22:51

10. Pages

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    16%

    Conseil du 30 septembre 2020

    contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations sportives PDF 97Ko [...] d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein de la Société du Grand Paris PDF 121Ko 03 - Demande de garantie d’emprunt SEQENS pour l’acquisition en VEFA de 17 logements PDF 178Ko 04 - Centre [...] « Les Epivans » sis avenue de Neuilly PDF 116Ko 06 - Cession au profit de la RATP du volume 3 dédié à quatre emplacements de stationnement situés dans le parking public d'intèrêt régionale (PIR) PDF 116Ko

    12/04/2024 22:51