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Pertinence:48%Conseil du 7 mars 2024
s Délibération N° 2024-03-01-DGS Vœu présenté au nom de la majorité municipale en faveur du maintien des moyens alloués à l'éducation nationale PDF 249Ko Délibération N° 2024-03-02-F Rapport d'orientations [...] budgétaires 2024 PDF 131Ko Délibération N° 2024-03-03-DGA Rapport de situation en matière d'ègalité entre les femmes et les hommes PDF 121Ko Délibération N° 2024-03-04-DD Rapport sur la situation en matière [...] 2023-12-06-a-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2024 - Ville PDF 198Ko Délibération N° 2024-03-07-ST Actualisation de la longueur de la voirie communale PDF 131Ko Délibération N° 2024-03-08-MDC
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 4 février 2021
conventions avec les associations locales PDF 121Ko 15 - Adhésion à l’association Élus Santé Publiques et Territoires PDF 108Ko 16 - Adhésion à l’Association Bilan carbone PDF 112Ko 17 - Renouvellement con [...] Dame PDF 199Ko 02 - Acquisition amiable d’un box de parking (lot 19) au 21 rue Gay Lussac PDF 137Ko 03 - Approbation d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre !'Etablissement Public Territorial [...] d'Utilité Publique (DUP) de réserve foncière au profit de l'EPFIFsur le secteur CENEXI-GAVEAU PDF 181Ko 05a - Approbation d’une promesse synallagmatique de vente PDF 257Ko 05b - Approbation d’une promesse sy
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%Conseil du 4 avril 2024
on N°2024-04-02-F Compte de gestion 2023 Restaurant administratif PDF 148Ko Délibération N°2024-04-03-F Compte de gestion 2023 Fontenay en Scènes PDF 144Ko Délibération N°2024-04-04-F Compte administratif [...] Fontenay en Scènes PDF 177Ko Délibération N°2024-04-14-F Actualisation des CP 2024 de l’AP-CP relative à la construction du théâtre et clôture PDF 185Ko Délibération N°2024-04-15-U Cession du bien sis 2 Fernand [...] équipts publics PDF 201Ko Délibération N°2024-04-17-U Projet Urbain Partenarial entre le TPEM&Bois, A. Résidences, la SPL opér. rue La Fontaine PDF 278Ko Délibération N°2024-04-18-U Déclassement par an
01/10/2024 13:49
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Pertinence:12%Conseil du 30 septembre 2021
es PDF 89Ko 02 - Limitation de l’exonération en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation PDF 142Ko 03 - Demande de garantie d’emprunt ESH RATP HABITAT PDF 148Ko 04 - Sollicitation par VALOPHIS [...] 172Ko 15 - Adhésion à la plateforme Petitscommerces PDF 145Ko 16 - Acquisition du lot 8 du centre commercial des Larris Approbation de l'acte de vente PDF 162Ko 17 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire [...] Maire de signer tout acte relatif à la cession des biens communaux sis 1-3 r PDF 178Ko 18a - Dénomination de trois futures voies publiques dans le secteur de la Pointe PDF 155Ko 18b - Rétrocession et classement
12/04/2024 22:51
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Pertinence:16%Conseil du 30 septembre 2020
contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations sportives PDF 97Ko [...] d’Intérêt Public MAXMILIEN PDF 132Ko 02 - Représentants au sein de la Société du Grand Paris PDF 121Ko 03 - Demande de garantie d’emprunt SEQENS pour l’acquisition en VEFA de 17 logements PDF 178Ko 04 - Centre [...] « Les Epivans » sis avenue de Neuilly PDF 116Ko 06 - Cession au profit de la RATP du volume 3 dédié à quatre emplacements de stationnement situés dans le parking public d'intèrêt régionale (PIR) PDF 116Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%Conseil du 29 septembre 2022
boulevard de Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 145Ko Délibération n°2022-09-03-F : Demande de garantie d'emprunt 3F RESIDENCES pour la restructuration du Bâtiment sis 7 rue Louis-Xavier de Ricard à Fontenay-sous-Bois [...] résorption des points noirs de bruits PDF 133Ko Délibération n°2022-09-12-ST : Information relative à l'avenant n° 1 à la convention de financement des études d'avant-projet (AVP) du pôle gare PDF 156Ko Délibération [...] innovant et écologique «Val de Fontenay - Alouettes», à Fontenay-sous-Bois au Conseil de Territoire du 5 juillet 2022 PDF 167Ko Délibération n"2022-09-16a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession
12/04/2024 22:51
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Pertinence:11%Conseil du 28 septembre 2023
comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction [...] N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération N° 2023-09-13-F Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction [...] Maroc à la suite au séisme du 8 septembre 2023 PDF 132Ko Délibération N° 2023-09-02-MDC Attribution d'une subvention exceptionnelle en soutien aux Restos du Cœur PDF 123Ko Délibération N° 2023-09-03-F Adoption
12/04/2024 22:51
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Pertinence:25%Conseil du 27 mai 2021
296Ko 02 - Demande de subvention pour la construction de la médiathèque PDF 142Ko 03 - Répartition des subventions « aides à projets » aux associations locales PDF 158Ko 04 - Acquisition par voie de préemption [...] sise 194 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny PDF 282Ko 07 - Approbation de la convention relative a l’effacement des réseaux de télécommunications - Rue des Quatre Ruelles PDF 123Ko 08 - Préfiguration
12/04/2024 22:51
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Pertinence:8%Conseil du 26 septembre 2024
: Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation de 6 logements sociaux au 2 rue du Berceau à Fontenay-sous-Bois PDF 176Ko Délibération N° 2024-09-02-F : Adhésion à des centrales d'achats [...] U : Approbation de l'avenant de la convention de mise à disposition par la commune de Fontenay-sous-Bois des biens meubles et immeubles affectés à la compétence « gestion des déchets ménagers et assimilés [...] Philipe de rédacteur (B) en attaché (A) PDF 197Ko Délibération N° 2024-09-53-P : Transformation du poste de responsable de service Restauration rédacteur (B) en attaché (A) avec possibilité de recruter un
08/11/2024 09:40
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Pertinence:16%Conseil du 25 septembre 2025
Verdun à Fontenay-sous-Bois PDF 171Ko 03. Approbation de la demande de garantie d'emprunt pour le financement de l'opération __e,a_BRS de 10 logements situés 148 à 150 avenue de la République à Fonten [...] 12. Attribution d'une subvention à la librairie « La Flibuste » dans le cadre de la loi du décembre 2021 PDF 131Ko 13. Attribution d'une subvention à la librairie « Mot à Mot » dans le cadre de la loi du [...] n de centre-ville en mouvement PDF 129Ko 27. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction de la santé (médecins) PDF 514Ko 28. Mise à jour du tableau des effectifs affectés au service
11/12/2025 12:13
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