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Pertinence:23%CONSEILS ET DÉMARCHES
ques aux maires. Archives Chiens de catégorie 1 et 2 Les propriétaires de chiens d'attaque (catégorie 1) ou de chiens de garde et de défense (catégorie 2) doivent être titulaires d'un permis de détention
27/05/2025 21:04
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Pertinence:23%PUBLICATIONS
Effacer Filtrer Affichage des résultats 1 à 6 sur 6 au total. Activités culturelles, Cinéma Spectacles, actions culturelles, cinéma, expositions... Télécharger PDF - 2,8 MB Publications municipales Tarif de [...] culturelles Formations aux pratiques artistiques Télécharger PDF - 867,3 KB Activités culturelles Guide pratique Médiathèque Télécharger PDF - 457,2 KB [...] 2023/2024 Télécharger PDF - 668,4 KB Activités culturelles Saison culturelle 2023/2024 Télécharger PDF - 4,1 MB Publications municipales Plaquette Studio Joe Turner Télécharger PDF - 27,3 MB Activités culturelles
24/04/2024 10:38
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Pertinence:23%RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ (RLP)
s.fr/fr/reglement-local-de-publicite-intercommunal Télécharger 1. Rapport de présentation PDF 11.96Mo 2. Partie réglementaire PDF 406Ko 2. Zonage réglementaire PDF 35Mo 3. Annexes PDF 8.62Mo 4. Rapport [...] Rapport d'enquête publique PDF 6.15Mo 5. Approbation du RLPI PDF 1.40Mo Localiser Localiser Fermer
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%DÉMARCHE BAS CARBONE
habitants ont pour obligation de réaliser un bilan GES interne, calculé en Tonnes équivalent CO 2 (Teq CO 2 ). L’objectif est double : Comptabiliser les émissions de GES générées par le fonctionnement des [...] d’exploitation et aux rénovations thermiques des bâtiments. Évolution des émissions de GES scope 1 et 2 de 2010 à 2021 Répartition des émissions de GES de la municipalité de Fontenay-sous-Bois, par catégorie [...] d’action, dit plan de Transition bas carbone , à partir des leviers de réduction des GES identifiés 2. Articulation de la démarche BEGES Cette démarche doit être renouvelée tous les 3 ans : le BEGES 2024
03/06/2025 21:01
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Pertinence:23%ÉCOLE D'ARTS FRIDA KAHLO
art vidéo...) avec une orientation art textile. Les locaux comptent 600m2, avec 3 salles d'activité et un espace d'exposition de 50m2. Localiser Localiser Fermer [...] Ilôt Michelet – Rue Paul Bert 01 49 74 77 78 ecole-arts@fontenay-sous-bois.fr L'École d'Arts Plastiques et Visuels Frida Kahlo fait partie du réseau ANEAT (Association Nationale des Écoles d’Arts Terr
22/05/2023 14:08
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Pertinence:23%Grand-Bornand - 6-11 ans
lits Sanitaires complets à l’étage 2 salles d’activités La restauration est réalisée sur place par le chef cuisinier Les activités Randonnée avec nuit en refuge Camping de 2 à 3 jours Initiation à l’escalade [...] vacances – Chalet « Les Airelles » 614, route de Samance Le Chinaillon 74 450 Le Grand Bornand cv-gbornand@fontenay-sous-bois.fr Télécharger Trousseau PDF 122Ko Grand Bornand - juillet PDF 1.60Mo Avis [...] Avis de départ Grand-Bornand - 7 Juillet PDF 126Ko Avis de départ Grand-Bornand - Août PDF 126Ko
04/07/2025 13:20
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Pertinence:23%TROIS FONTENAYSIENS A LA CAN
League, également ancien international dans les équipes de France jeunes (10 sélections en U18, 2 en U19, 2 en Espoirs), tiendra la baraque à gauche pour les Fennecs du haut de ses 22 ans (il compte 6 sélections [...] Janvier 2024 Et 1, et 2, et 3 titis de Fontenay-sous-Bois sont à la CAN ! Retenus par leurs sélections respectives, Ryan Aït-Nouri, Siriné Doucouré et Antoine Conté vont prendre part à la 34 e édition
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%TROIS FONTENAYSIENS A LA CAN
League, également ancien international dans les équipes de France jeunes (10 sélections en U18, 2 en U19, 2 en Espoirs), tiendra la baraque à gauche pour les Fennecs du haut de ses 22 ans (il compte 6 sélections [...] Janvier 2024 Et 1, et 2, et 3 titis de Fontenay-sous-Bois sont à la CAN ! Retenus par leurs sélections respectives, Ryan Aït-Nouri, Siriné Doucouré et Antoine Conté vont prendre part à la 34 e édition
26/03/2025 11:07
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Pertinence:23%ENQUÊTE PUBLIQUE OPÉRATION "NIEMEYER 1"
Convention de PUP opération "Niemeyer 1, 10-12 avenue des Olympiades » à Fontenay-sous-Bois PDF 2.74Mo Délibération DC 2024-107 du Conseil de Territoire du 08 juillet 2024 PDF 1.43Mo Arrêté d’ouverture de l’enquête [...] est prévu, après démolition des bâtiments existants, la construction d'un programme mixte de 600 000 m2 de surface de plancher , composé de logements (36%), bureaux (31%), commerces et services (équipements [...] (8%), équipements d'activités (7%), logements spécifiques (5%), hôtels (3%) et équipements publics (1%). Le périmètre du présent dossier au titre de la loi sur l'eau comprend une superficie de bassin versant
01/07/2025 16:19
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Pertinence:23%Conseil du 25 mai 2020
PDF 616Ko 11. Indemnités fonctions Elus PDF 1.75Mo 12. Majoration indemnité Maire et Adjoints PDF 2.62Mo 13. Formation des Elus PDF 835Ko 14. Remboursement des frais d'Elus PDF 0.93Mo 15. Emploi collaborateur [...] Attribution du Maire PDF 2.12Mo 6. Représentants CAO PDF 761Ko 7. Représentants CA CCAS PDF 622Ko 8. Représentants CA Caisse-des-Ecoles PDF 600Ko 9. Représentants CA RCU PDF 627Ko 10. Représentants CA SPL PDF [...] Compte rendu Compte rendu - du 25 mai 2020 PDF 836Ko Délibérations PV Election du Maire PDF 571Ko PV Election Maire et ses adjoints PDF 297Ko 4. Représentants Paris Est Marne & Bois PDF 792Ko 5. Attribution
12/04/2024 22:51
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