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Pertinence:15%Conseil du 18 décembre 2025
Télécharger Ordre du jour du 18 décembre 2025 PDF 1.30Mo Compte rendu du 18 décembre 2025 PDF 1.92Mo Télécharger 01. Autorisation anticipée d'exécution avant le vote du budget Ville 2026. PDF 223Ko 02 [...] poste d'Agent d'entretien au sein du service Ecoles et entretien des bâtiments municipaux. PDF 212Ko 25. Modification de la délibération n° 2025-03-23-P du 13 mars 2025 portant mise à jour des effectifs
23/12/2025 20:58
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Pertinence:16%Conseil du 17 février 2022
Télécharger Ordre du jour du 17 février 2022 PDF 701Ko Compte rendu du 17 février 2022 PDF 2.62Mo Délibérations 01 - Avis de la commune de Fontenay-sous-Bois sur le dossier d'enquête publique du prolongement [...] Modification de la liste des évènements municipaux ouvrant droits à dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%Conseil du 16 décembre 2021
Télécharger Compte rendu du 16 décembre 2021 PDF 1.58Mo Délibérations 01a - Décision modificative N°3 - Budget Ville PDF 91Ko 01b - Décision modificative n°2 - Budget restaurant administratif : Guinguet [...] urbain PDF 93Ko 24 - Vœu portant sur la journée international des migrants : 18 décembre 2021 PDF 124Ko 25 - Vœu portant sur au retour à 100% de l'offre de transport public à Fontenay-sous-Bois et en Ile-de-France
07/11/2023 19:31
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Pertinence:20%Conseil du 15 avril 2021
PDF 86Ko 25 - Charte de partenariat entre la ville et l’association la CASA PDF 112Ko 26 - Modification de la liste des évènements municipaux ouvrant droit à dérogation au contingent mensuel de 25 heures [...] Télécharger Ordre du jour du 15 avril 2021 PDF 387Ko Compte rendu du 15 avril 2021 PDF 3.53Mo Délibérations 01 - COMPTE DE GESTION - Ville PDF 114Ko 02 - COMPTE DE GESTION - Restaurant administratif le
12/04/2024 22:51
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Pertinence:19%Conseil du 14 avril 2022
l'année 2022 PDF 127Ko 24 - Modification du tableau des effectifs PDF 90Ko 25a - Création d'un poste de médecin directeur PDF 151Ko 25b - Création de trois postes d'éducateur.trice des activités physiques et [...] Télécharger Compte rendu du 14 avril 2022 PDF 2.63Mo Délibérations 01 - Budget ville - Compte de gestion 2021 PDF 99Ko 02 - Budget du Restaurant administratif "Le Guinguet" - Compte de gestion 2021 PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 13 novembre 2025
Télécharger Ordre du jour du 13 novembre 2025 PDF 1.29Mo Compte rendu du conseil du 13 novembre 2025 PDF 2.02Mo Télécharger 01. Décision modificative du Budget Ville n°3-2025 PDF 159Ko 02. Décision mo [...] Révision de la tarification pour les soins dentaires du Centre Municipal de Santé Madeleine Brés. PDF 0.94Mo 07. Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire Détermination et [...] Service de la Gestion Administrative du Personnel à la Direction des Ressources humaines. PDF 169Ko 25. Suppression d'un poste de secrétaire et création d'un poste de gestionnaire administratif PDF 178Ko
11/12/2025 13:10
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Pertinence:13%Conseil du 13 avril 2023
Télécharger Ordre du jour du 13 avril 2023 PDF 636Ko Compte rendu du 13 avril 2023 PDF 4.30Mo Délibérations Délibération n°2023-04-01-F : Budget Ville - Compte de Gestion 2022 PDF 154Ko Délibération n [...] 2024 - Accueil de l'épreuve olympique sur route - CONTRE-LA MONTRE PDF 232Ko Délibération n°2023-04-25-JEU : Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse PDF 159Ko Délibération n°20
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%Conseil du 10 avril 2025
Télécharger Ordre du jour du 10 avril 2025 PDF 1.30Mo Compte rendu du 10 avril 2025 PDF 5.77Mo Délibérations 1. Budget Ville - Compte de Gestion 2024 PDF 138Ko 2. Budget du Restaurant administratif "Le [...] PDF 204Ko 25. Cession des parcelles AX 140 et AX 234 au profit de REI PROMOTION et constitution d’une servitude de passage piéton PDF 209Ko 26. Approbation du PEP et convention de transfert de MO PDF 209Ko [...] démocratie locale PDF 398Ko Annexes Annexe 4 - Compte administratif 2024 - Budget principal ville PDF 2.30Mo Annexe 5 - Compte administratif 2024 - Restauration administrative Fontenay PDF 339Ko Annexe 6 - Compte
11/06/2025 18:20
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Pertinence:30%CONSEILS MUNICIPAUX
Compte rendu du 18 décembre 2025 PDF 1.92Mo Compte rendu du 13 novembre 2025 PDF 1.29Mo 2025 Conseil du 18 décembre 2025 Conseil du 13 novembre 2025 Conseil du 25 septembre 2025 Conseil du 19 juin 2025 Conseil [...] du 17 décembre 2020 Conseil du 12 novembre 2020 Conseil du 30 septembre 2020 Conseil du 25 juin 2020 Conseil du 25 mai 2020 Localiser Localiser Fermer
23/12/2025 19:34
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Pertinence:26%COMMISSIONS
solidaire Perspectives, contributions envisagées, prochaines étapes Télécharger Présentation PDF 1.25Mo Commission municipale "Education" - 2 décembre 2021 Les écoles face à la crise sanitaire : quels [...] minimum une fois par an. Prochaine commission : Commission locale des ondes se réunira le mercredi 25 juin à 19h à Salle d’exposition de la Maison du Citoyen et de la Vie Associative À l’ordre du jour [...] nt Nature en Ville LPO + permis de végétaliser Télécharger Commission jardin biodiversité PDF 15.48Mo Commission "Éducation" - 12 mars 2024 La commission s'est réunie à 18h30 dans la grande salle de répétition
07/10/2025 22:35
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