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Pertinence:58%Conseil du 30 septembre 2021
Création d’un poste d’assistante de direction à la DGA aux Finances PDF 148Ko 24ac - Création d’un poste d’assistante de direction PDF 146Ko 24ad - Création d’un poste d’assistante de direction à l’Urbanisme [...] 150Ko 24g -Création d’un poste d’un poste d’éducateur de jeunes enfants PDF 143Ko 24h - Création d’un poste d’un poste d’ingénieur.e bureau d’études PDF 146Ko 24i - Création d’un poste de journaliste PDF 142Ko [...] Adhésion à l’Association Nationale d’Intervention Sociale en Commissariat et en Gendarmerie PDF 112Ko 24a - Création de trois postes de médecin de crèches PDF 144Ko 24aa -Création d’un poste de responsable
12/04/2024 22:51
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Pertinence:33%Conseil du 28 septembre 2023
comptable M57 à compter du 1 er janvier 2024 PDF 173Ko Délibération N° 2023-09-04-F Adoption d'un règlement budgétaire et financier - Passage à la M57 PDF 160Ko Délibération N° 2023-09-05-F Passage à l'instruction [...] N°2023-06-12-MDC : Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération N° 2023-09-13-F Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la construction [...] Adoption des modalités d'amortissement des immobilisations à compter du 1 e, janvier 2024 PDF 225Ko Délibération N° 2023-09-06-F Apurement du compte 1069 PDF 152Ko Délibération N° 2023-09-07-F Opération d'ordre
12/04/2024 22:51
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Pertinence:52%Conseil du 26 septembre 2024
Télécharger Ordre du jour du 26 septembre 2024 PDF 633Ko Compte rendu du 26 septembre 2024 PDF 3.16Mo Délibérations Délibération N° 2024-09-01-F : Garantie d'emprunt à la société SEQENS pour la réhabilitation [...] réhabilitation de 6 logements sociaux au 2 rue du Berceau à Fontenay-sous-Bois PDF 176Ko Délibération N° 2024-09-02-F : Adhésion à des centrales d'achats PDF 113Ko Délibération N° 2024-09-03-DAC : Demande d'adoption [...] 2024-09-20-U : Approbation de l'avenant de la convention de mise à disposition par la commune de Fontenay-sous-Bois des biens meubles et immeubles affectés à la compétence « gestion des déchets ménagers et assimilés
08/11/2024 09:40
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Pertinence:34%Conseil du 25 juin 2020
de la convention à conclure avec l’association HOME PDF 102Ko 25 - Renouvellement de la convention à conclure avec l’association « REVIVRE PDF 104Ko 26 - Renouvellement de la convention à conclure avec [...] d’un tènement foncier composé de onze parcelles communales situés Avenue Rabelais PDF 192Ko 32 - Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation de programme pour les phases 1 et 2 de l'Ad'Ap PDF 154Ko [...] d'Activités à la Collectivité Local (CRACL) 2019 - Opération Michelet PDF 137Ko 38 - CR d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Secteur "Tassigny-Auroux" PDF 148Ko 39 - CR d'Activités à la Collectivité
12/04/2024 22:51
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Pertinence:43%Conseil du 22 juin 2023
: Protocole relatif à la mise à disposition de logements-relais pour les femmes victimes de violences PDF 122Ko Délibération n°2023-06-13-SPO : Attributions de subventions "aides à projets" aux clubs sportifs [...] nationale à Champigny-sur-Marne PDF 175Ko Délibération N°2023-06-17a-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 174Ko Délibération N°2023-06-17b-U : Compte-Rendu [...] Télécharger Ordre du jour du 22 juin 2023 PDF 639Ko Compte rendu du 22 juin 2023 PDF 1.24Mo Délibérations Délibération n°2023-06-01-DGS : Vœu relatif à l'accueil inconditionnel PDF 198Ko Délibération
19/12/2023 12:22
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Pertinence:61%Conseil du 21 décembre 2023
Délibération N° 2023-12-02-P : Mise en œuvre du temps de travail à compter du 1er janvier 2024 PDF 386Ko Délibération N° 2023-12-03-P : Attribution d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle PDF 171Ko Dé [...] -F : Convention d'objectifs et de moyens de l'Espace de Vie Social (EVS) et de de mise à disposition de locaux à titre précaire et révocable au 6 allée Maxime Gorki entre la commune de Fontenay-sous-Bois [...] Télécharger Ordre du jour du 21 décembre 2023 PDF 640Ko Compte rendu du 21 décembre 2023 PDF 1.48Mo Délibérations Délibération N° 2023-12-01-DGS : Vœu présenté par la majorité municipale relatif au projet
12/04/2024 22:51
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Pertinence:38%Conseil du 20 juin 2024
contractuels sur les postes de paie PDF 162Ko Délibération N°2024-06-37 P Création d’un poste de Gestionnaire marchés publics à la DGSTU PDF 165Ko Délibération N°2024-06-38 P Création d’un poste de Coordinateur [...] et moyens et de Mise PAPEF PDF 111Ko Délibération N°2024-06-08 MDC Subventions d'aides aux projets et appel à projet d'été PDF 257Ko Délibération N°2024-06-09 SPO Subvention Aides à projets aux clubs [...] Création d’un poste d’Instructeur du droit des sols à la Direction du Dévelopement durable PDF 184Ko Délibération N°2024-06-35 P Possibilité de recruter un.e contractuel.le sur le poste de responsable
03/10/2024 16:53
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Pertinence:49%Conseil du 19 décembre 2024
PDF 193Ko 43. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la Direction des Ressources Humaines PDF 420Ko 44. Création d'un poste de Chargé d'études DEMPP PDF 178Ko 45. Création d'un poste de Chargé d [...] ns et à l'établissement public PDF 147Ko 7. Attribution de subventions « Aides à projets » aux associations sportives PDF 142Ko 8. Renouvellement de la convention à conclure Avec l'association A.S.V.F [...] sis 17 rue Dalayrac à Fontenay-sous-Bois PDF 191Ko 14. Garantie d'emprunt à la SA D'HLM TOIT ET JOIE pour l'amélioration de 10 logements collectifs PLAI sis 4 rue Georges Mandel à Fontenay-sous-Bois PDF
18/03/2025 19:23
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Pertinence:50%Conseil du 18 novembre 2021
s d'aide à projet aux associations locales PDF 129Ko 04 - Résultats de l'appel à projet relatif à l'économie sociale et solidaire et financé par le fonds ECOSSOL PDF 111Ko 05 - Avenant n°4 à la Convention [...] Télécharger Ordre du jour du 18 novembre 2021 PDF 714Ko Compte rendu du 18 novembre 2021 PDF 1.62Mo Délibérations 01 - Voeu portant sur le prolongeent de la ligne de métro N°1 PDF 163Ko 02 - Demande de [...] les secteurs de développement urbain PDF 155Ko 13 - Adhésion à l'association Territoire Zéro Chômeurs de Longue Durée (TZCLD) PDF 124Ko 14 - Mise en place du télétravail PDF 107Ko 15 - Approbation d'un protocole
12/04/2024 22:51
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Pertinence:52%Conseil du 17 décembre 2020
L’association Kimia and Co PDF 109Ko 18 - Mise à disposition d’agents communaux au profit d’associations locales PDF 105Ko 19 - Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire [...] 123Ko 11 - Appel à projet relatif à l’économie sociale et solidaire financé par le fonds ECOSSOL PDF 115Ko 12 - Demande de dérogations au repos dominical PDF 159Ko 13 - Attributions d’aides à projets aux [...] Télécharger Ordre du jour du 17 décembre 2020 PDF 387Ko Compte rendu du 17 décembre 2020 PDF 2.03Mo Délibérations 01 - Approbation de la Charte de la démocratie locales PDF 123Ko 02 - Décision modificative
12/04/2024 22:51
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