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Pertinence:5%PHARMACIES DE GARDE - URGENCES
Nous ne mettons sur notre site que les coordonnées d’établissements publics, mais il existe aussi dans les communes avoisinantes des cliniques ou établissements privés qui proposent, selon les établis
12/04/2024 22:51
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Pertinence:61%PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU)
r : 1. Notice de présentation PDF 1.40Mo 1.1a Contexte territorial cadrage juridique PDF 2.78Mo 1.1b Synthese du diagnostic PDF 535Ko 1.2 Analyse foncière PDF 2.72Mo 1.3 État initial environnement PDF [...] orientations d’aménagement et de programmation : Télécharger : 3.1a OAP construction durable PDF 1.31Mo 3.1b OAP Marne Coteaux PDF 4.47Mo 3.1c OAP TVB Risques modes doux PDF 3.50Mo 3.1d OAP Quartiers de gare PDF
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Pertinence:45%Conseil du 29 septembre 2022
Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 146Ko Délibération n°2022-09-16b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2021 Concession d'aménagement « Val-de-Fontenay- Alouettes [...] poste de chargé.e d'actions artistiques et culturelles éducatives PDF 160Ko Délibération n°2022-09-19b-P : Recrutement d'un agent.e contractuel.le pour le poste de Responsable de service- Conservatoire PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:10%EDUCATION ET NUMÉRIQUE
La ville de Fontenay-sous-Bois propose des expérimentations numériques depuis plusieurs années en matière d'éducation. En effet, nous vivons dans une société de plus en plus numérique : avoir des comp
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Pertinence:4%SOLIDARITÉ BROVARY UKRAINE
La ville de Fontenay-sous-Bois en partenariat avec les associations fontenaysiennes de solidarité ont organisé une collecte générale à l’Hôtel de ville, le 6 avril, au profit de la ville ukrainienne d
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Pertinence:92%Conseil du 23 juin 2022
(CST) PDF 159Ko 21b - Création d'un comité social territorial commun à la commune au CCAS et à la Caisse des écoles PDF 128Ko 22a - Création d'un poste de directeur des finances PDF 166Ko 22b - Création d'un [...] convention entre le Conseil Départemental du Val-de-Marne et la ville de Fontenay-sous-Bois PDF 128Ko 12b - Annexe à la convention bucco-dentaire entre le Conseil Départemental du 94 et la Ville PDF 144Ko 13 [...] et vote des subventions dans le cadre de l'Appel à Projets pour les animations de l'été PDF 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:91%Conseil du 14 avril 2022
Budget primitif 2022 PDF 111Ko 14a - Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Ecoles PDF 108Ko 14b - Avance de trésorerie au profit du Centre communal d'action sociale PDF 108Ko 15 - Mise à jour des [...] Cession du Centre Municipal de Santé (CMS) Roger Salengro au profit de Marne-au-Bois SPL PDF 131Ko 18b - Cession du centre de vacances communal sis à Hyères (83) PDF 189Ko 19 - Répartition des subventions [...] Modification du tableau des effectifs PDF 90Ko 25a - Création d'un poste de médecin directeur PDF 151Ko 25b - Création de trois postes d'éducateur.trice des activités physiques et sportives spécialité activités
12/04/2024 22:51
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Pertinence:4%ARRÊTÉ 5G
Par une ordonnance du 8/07/2021, le Tribunal administratif de Melun a suspendu l’application de l’arrêté municipal du 26/11/2020 décidant d’un « moratoire local » pour la mise en œuvre de la 5G. Pour
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Pertinence:4%DÉCLARATION PRÉALABLE
Une déclaration préalable de travaux (DP) est exigée pour des travaux qui ne sont pas soumis à un permis de construire. La DP peut être obligatoire pour l'agrandissement d'un bâtiment existant, pour d
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Pertinence:60%Conseil du 18 novembre 2021
n°2020-06-79-DGS désignant les représentants du conseil municipal au sein du Comité de jumelage PDF 97Ko 16b - Modification de la délibération n°2020-05-07-DGS désignant les représentants du conseil municipal
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