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PDF 94Ko 03a - Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 124Ko 03b- Autorisation d'execution anticipée avant le vote du BP 2020 - Budget Ville PDF 117Ko 04 - Autorisation
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heures supplémentaires PDF 108Ko 17a - Création d'un poste de chargé.e de projets urbains PDF 146Ko 17b - Création d'un poste de conseiller.ère en prévention et ergonomie PDF 143Ko 18 - Modification du tableau [...] nte du Conseil municipal pour siéger au sein de la Commission Consultative de !'Energie PDF 92Ko 19b - Modification de la désignation des représentants.es du Conseil municipal pour siéger au sein de la
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n°2020-06-79-DGS désignant les représentants du conseil municipal au sein du Comité de jumelage PDF 97Ko 16b - Modification de la délibération n°2020-05-07-DGS désignant les représentants du conseil municipal
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juillet PDF 1.83Mo Délibérations 01a - Décision modificative n°1 - Restaurant administratif PDF 94Ko 01b - Décision modificative n°1 - Budget Ville PDF 89Ko 02 - Lancement d’une procédure de Déclaration d’Utilité [...] PDF 130Ko 10a - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Alouettes Est » PDF 148Ko 10b - Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2020 - Secteur « Tassigny-Auroux » PDF 166Ko 10c - Compte-Rendu [...] 162Ko 17a - Modification de la délibération n°2020-06-52-DGS désignant les représentants PDF 100Ko 17b - Modification de la délibération n°2020-06-64-DGS désignant les représentants.es du conseil municipal
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2023-12-11-a-U : Déclassement par anticipation d'un tènement foncier dit lot B sis place Moreau-David PDF 217Ko Délibération N° 2023-12-11-b-U : Approbation du bail à construction concernant le projet d'équipement [...] : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2024 - Ville PDF 198Ko Délibération N° 2023-12-06-b-F : Autorisation anticipée avant le vote du budget 2024 - Restaurant administratif PDF 180Ko Délibération
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Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 174Ko Délibération N°2023-06-17b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 - Concession d'aménagement « TassignyAuroux » PDF 197Ko [...] Cession du véhicule municipal de type lveco Daily immatriculé 9548Y J94 PDF 95Ko Délibération N°2023-06-20b-ST : Cession du véhicule municipal de type Tractopelle PDF 163Ko Délibération N°2023-06-21-P : Rémunération
19/12/2023 12:22
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(CST) PDF 159Ko 21b - Création d'un comité social territorial commun à la commune au CCAS et à la Caisse des écoles PDF 128Ko 22a - Création d'un poste de directeur des finances PDF 166Ko 22b - Création d'un [...] convention entre le Conseil Départemental du Val-de-Marne et la ville de Fontenay-sous-Bois PDF 128Ko 12b - Annexe à la convention bucco-dentaire entre le Conseil Départemental du 94 et la Ville PDF 144Ko 13 [...] et vote des subventions dans le cadre de l'Appel à Projets pour les animations de l'été PDF 124Ko 14b - Attribution de subventions d'aides à projets aux associations locales - Appel à projets été 2022 PDF
12/04/2024 22:51
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Territoire Paris Est Marne & Bois et la ville de Fontenay-sous-Bois PDF 221Ko Délibération N° 2023-11-03 -b-U : Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'association entre la Ville de Fontenay-sousBois [...] la société Arcade VYV Promotion et la SPL Marne-au-Bois, pour une opération immobilière dite « lot B », située 211-215 rue de la Fontaine à Fontenay-sous-Bois PDF 251Ko Délibération N° 2023-11-07-U : Création [...] les élèves des classes maternelles domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 301Ko Délibération N° 2023-10-b-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée
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Espace Gérard Philipe de rédacteur (B) en attaché (A) PDF 197Ko Délibération N° 2024-09-53-P : Transformation du poste de responsable de service Restauration rédacteur (B) en attaché (A) avec possibilité [...] animations sportives (B) et création d'un poste de Responsable de service Animations sportives PDF 191Ko Délibération N° 2024-09-65-P : Suppression d'un poste de responsable de secteur (B) et création d'un
08/11/2024 09:40
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Acquisition du lot B d'une contenance d'environ 690 m2 auprès de la RATP en vue de la règularisation de l'assiette foncière de la halle Moreau David PDF 167Ko Délibération N° 2023-09-16-b-U Déclassement par [...] Création d'un poste de Responsable secteurProduction florale PDF 190Ko Délibération N° 2023-09-18-b-P La création d'un poste de responsable de service Etat civil et formalités administratives PDF 191Ko
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