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   20%

   Conseil du 15 décembre 2022

   objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du secteur« Péripôle » au sein de la concession d'aménagement « Val de Fontenay Alouettes » PDF 241Ko Délibération n

   12/04/2024 22:51

2. Pages

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   33%

   Conseil du 16 décembre 2021

   garantie d'emprunt de la Société Publique Locale Marne-au-Bois Aménagement dans le cadre de la mise en œuvre du traité de concession d'aménagement du secteur Val-de-Fontenay - Alouettes PDF 169Ko 07 - Information [...] la concession d'aménagement VDFA : Bilan de la concertation PDF 239Ko 08 - Prise d'initiative et approbation des objectifs et modalités de la concertation préalable à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) [...] (ZAC) du secteur« Marais Pointe Joncs-Marins » au sein de la concession d'aménagement « Val de Fontenay Alouettes » PDF 246Ko 09 - Cession du véhicule municipal de type Ford Transit immatriculé 8980YF94 PDF

   07/11/2023 19:31

3. Pages

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   20%

   Conseil du 16 février 2023

   on n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt du bilan de la concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes est» à Fontenay-sous-Bois PDF 212Ko Délibération n°2023-02-07-DGS : La Convention

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   31%

   Conseil du 17 février 2022

   préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes Est» PDF 156Ko 07 - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Auchan-Gare au sein de la concession d'aménagement Val-de-Fontenay-Alouettes [...] Alouettes PDF 158Ko 08 - Régime local de la taxe d'aménagement Modification de la délibération 2021-11-12-U du 18/11/2021 PDF 133Ko 09 - Demande de garantie d'emprunt SEQENS pour l'acquisition -amélioration

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   26%

   Conseil du 17 novembre 2022

   avenant 3 au traité de concession d'aménagement du secteur Val-de-Fontenay / Alouettes PDF 194Ko Délibération n°2022-11-07-U : Avenant n° 1 au traité de concession d'aménagement du secteur Alouettes Est PDF

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   20%

   Conseil du 18 novembre 2021

   Bert et classement dans le domaine public routier communal PDF 116Ko 12 - Maintien des taxes d'aménagement majorées dans les secteurs de développement urbain PDF 155Ko 13 - Adhésion à l'association Territoire

   12/04/2024 22:51

7. Pages

   Pertinence:

    

   24%

   Conseil du 20 juin 2024

   U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement VDFA PDF 157Ko Délibération N°2024-06-17 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement Tassigny Auroux PDF 172Ko Délibération N°2024-06-18 [...] N°2024-06-18 U Compte rendu financier annuel Concession d'aménagement Alouettes Est PDF 137Ko Délibération N°2024-06-19 U Dénomination de l'allée à l'arrière de la crèche PMI Départ. des LarrIS PDF 115Ko D

   03/10/2024 16:53

8. Pages

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   27%

   Conseil du 22 juin 2023

   Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement« Alouettes Est» PDF 174Ko Délibération N°2023-06-17b-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 - Concession d'aménagement « Tassigny­Auroux » PDF 197Ko [...] Délibération N°2023-06-17c-U : Compte-Rendu Financier Annuel (CRFA) 2022 Concession d'aménagement « Val-de­Fontenay-Alouettes » PDF 217Ko Délibération N°2023-06-18-U : Acquisition par voie de préemption

   19/12/2023 12:22

9. Pages

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   16%

   Conseil du 23 juin 2022

   objectifs et modalités de la concertation préalable à la signature de la concession de l'opération d'aménagement du secteur « Alouettes Sud » 7. Information en vue de l'approbation de la modification n°4 du

   12/04/2024 22:51

10. Pages

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    26%

    Conseil du 23 novembre 2023

    transfert de maîtrise d'ouvrage des équipements publics communaux à réaliser dans le périmètre d'aménagement du secteur Tassigny -Auroux entre le Territoire Paris Est Marne & Bois et la ville de Fontena [...] & Bois, et Marne-au-Bois SPL, et prise d'acte du projet d'avenant n°2 au traité de concession d'aménagement du secteur Tassigny - Auroux PDF 234Ko Délibération N° 2023-11-04-U : Approbation d'une convention [...] bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC « Péripôle » au sein de la concession d'aménagement Val-de-Fontenay - Alouettes à Fontenay-sous-Bois. PDF 206Ko Délibération N° 2023-11-06-U : Approbation

    12/04/2024 22:51