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Affichage des résultats 31 à 40 sur 118 au total

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   Risques naturels

   naturelle - du 25 novembre 2025 PDF 6.79Ko Arrêté préfectoral n°2019/03164 du 08 octobre 2019 PDF 149Ko Arrêté préfectoral n°2001/2822 du 1er août 2001 PDF 409Ko Arrêté préfectoral n°2018/3846 du 21 novembre [...] d’étude). Les services municipaux ne pourront pas vous conseiller dans ces démarches. Télécharger Arrêté du 25 novembre 2025 portant non reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle PDF 188Ko Fiche

   04/12/2025 11:30

2. Annuaire Services

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   30%

   Dojo Auguste Delaune

   brésilien - Pancrace - Yoga 9-11 rue, Pierre Dulac Bus : 124 Château de Vincennes - Val de Fontenay - Arrêt Pierre Dulac RER : Fontenay-sous-Bois Sport Équipements spécialisés

   26/11/2018 16:46

3. Pages

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   29%

   ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT

   24 janvier 2022, les élus métropolitains ont approuvé à une très large majorité de 94,2% le 1 er arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain. Ce document d'urbanisme et de [...] permanences organisées sur l’ensemble de la Métropole dans certains des lieux d’enquête. Télécharger Arrêté n° AP/2022/239 du Q 9 SEP, 2022 portant organisation et ouverture de l'enquête publique relative

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   VIE MUNICIPALE - FONTENAY-SOUS-BOIS

   INTERACTIF CONSEILS MUNICIPAUX ÉLUS ET PERMANENCES PAIEMENT EN LIGNE PUBLICATIONS RÉGLEMENTAIRES ARRÊTÉS MUNICIPAUX DÉCISIONS DU MAIRE ACTES ADMINISTRATIFS CCAS RAPPORTS D’ACTIVITÉS TITRES DES NOMINATIONS

   30/03/2026 21:35

5. Pages

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   28%

   UN TERRAIN SENSIBLE

   er janvier au 31 décembre, afin de permettre la prise en charge des assurances. « L’État prend un arrêté de reconnaissance ou de non reconnaissance de catastrophe naturelle, transmis ensuite à l’ensemble [...] administrés ayant fait le recensement, indique Yannick Frémin. Au SCHSE, nous avons connaissance de l’arrêté un mois avant. Ainsi, nous pouvons prévenir les habitants concernés. En cas de non reconnaissance

   30/01/2025 10:48

6. Pages

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   VIANDES ET CLIMAT CONTRE VOITURES

   er janvier au 31 décembre, afin de permettre la prise en charge des assurances. « L’État prend un arrêté de reconnaissance ou de non reconnaissance de catastrophe naturelle, transmis ensuite à l’ensemble [...] administrés ayant fait le recensement, indique Yannick Frémin. Au SCHSE, nous avons connaissance de l’arrêté un mois avant. Ainsi, nous pouvons prévenir les habitants concernés. En cas de non reconnaissance

   12/02/2025 10:46

7. Pages

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   27%

   SAVATE BIEN POUR AÏDA

   martiaux depuis toute petite, les films de Bruce Lee et de Jet Li. J’ai pratiqué l’anglaise avant d’arrêter lors de ma première maternité. J’ai recommencé avec la française, une boxe très codifiée… » Et comme

   14/01/2025 16:21

8. Annuaire Services

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   27%

   Médiathèque ElsaTriolet et Louis-Aragon

   s’installe dans les quartiers pour vous proposer livres, DVD pour enfants et adultes. Horaires des arrêts sur www.mediatheque.fontenay.fr Culture

   29/08/2025 13:06

9. Pages

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   commune de Fontenay-sous-Bois, prise par arrêté préfectoral, au profit de la société publique locale (SPL) Marne-au- Bois, préalablement à la mise en signature d’un arrêté préfectoral de cessibilité. Télécharger [...] Fontenay-sous-Bois Cette enquête se déroulera du mardi 9 mai au vendredi 9 juin 2023 (17h00) inclus. Par arrêté préfectoral n°2023/01447 du 18 avril 2023 a été prescrite l’ouverture d’une enquête publique unique [...] Avis du commissaire enquêteur relatif à la DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES PDF 14.66Mo ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2023/04324 du 6 DEC 2023 Déclarant d'utilité publique le projet d'aménagement « V

   12/04/2024 22:51

10. Pages

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    ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

    projet ? Après une phase de concertation avec les acteurs locaux et les habitants, le projet a été arrêté en conseil de territoire en décembre 2021. Ce projet de RLPi qui été transmis aux différents partenaires [...] et d’émettre des avis ou remarques. Pendant la durée de cette enquête publique, le projet de RLPI arrêté sera consultable et les habitants des 13 communes de l’intercommunalité et les professionnels sont [...] soit du lundi 4 avril 2022 à 9h au mercredi 4 mai 2022 à 17h , seront prises en compte. Télécharger Arrêté 2022-506 prescription enquête publique élaboration RLPI PDF 1.53Mo

    12/04/2024 22:51