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Pertinence:20%MODIFICATION N°4 DU PLAN LOCAL D'URBANISME
fr/fr/evolution-des-plu-communaux Télécharger Avis d'enquête publique du 25 avril au 25 mai PDF 234Ko Arrêté 2022-397 modification n°4 PLU PDF 1.23Mo Notice explicative modification n°4 PDF 1.60Mo A2022-537
12/04/2024 22:51
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Pertinence:29%ENQUÊTE PUBLIQUE MGP-SCOT
24 janvier 2022, les élus métropolitains ont approuvé à une très large majorité de 94,2% le 1 er arrêt du projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) métropolitain. Ce document d'urbanisme et de [...] permanences organisées sur l’ensemble de la Métropole dans certains des lieux d’enquête. Télécharger Arrêté n° AP/2022/239 du Q 9 SEP, 2022 portant organisation et ouverture de l'enquête publique relative
12/04/2024 22:51
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Pertinence:32%PAS DE TAILLE POUR LES OISEAUX
juillet. Pour les agriculteurs, la taille est interdite entre le 1er avril et le 31 juillet, d’après un arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales. Comme le [...] plusieurs oiseaux, à l’instar du rouge-gorge, y construisent leur nid. Aussi la LPO recommande-t-elle « d’arrêter de couper les haies et d’élaguer dès le début du printemps et d’attendre l’envol des derniers oisillons
12/04/2024 22:51
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Pertinence:20%Conseil du 16 février 2023
de travaux avec des propriétaires riverains PDF 175Ko Délibération n°2023-02-06-U : Approbation et arrêt du bilan de la concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes est» à Fontenay-sous-Bois
12/04/2024 22:51
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Pertinence:25%MÉTRO LIGNE 1
refusant de signer la DUP nécessaire au prolongement de la ligne 1, le gouvernement met un coup d’arrêt au développement des mobilités et de l’économie de l’est de Paris, le tout, dans un contexte d’a
12/04/2024 22:51
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Pertinence:12%Conseil du 15 décembre 2022
193Ko Délibération n"2022-12-02-U : Élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) : Arrêt du projet PDF 145Ko Délibération n°2022-12-03-U : Prise d'initiative et approbation des objectifs
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 17 novembre 2022
lle-de-France PDF 208Ko Délibération n°2022-11-15-DGS : Vœu déposé par la majorité municipale relatif à l'arrêt de la privatisation des bus pour des transports publics accessibles et de qualité pour toutes et
12/04/2024 22:51
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Pertinence:37%CLUBS DE LOISIRS
10h à 12h et de 14h à 17h, fermé le mardi après-midi. Autobus : 118 : arrêt « La Fontaine » ou 301 arrêt « Descartes » Navette : arrêt « Foyer Matterraz » ACTIVITÉS Les clubs de loisirs sont des lieux de [...] possible) Bus 118 Arrêt : Danton Club Gaston-Charle 6 rue Gaston-Charle 01 71 33 58 74 club.gaston-charle@fontenay-sous-bois.fr Du lundi au vendredi de 10h à 17h (restauration possible) Bus 124 Arrêt : Ancienne [...] du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h (activités de loisirs) Bus 124 et Navette : Arrêt Le Parc Club Aimée Matterraz 15 rue Jean Pierre Timbaud 01 71 33 58 94 club.matterraz@fontenay-sous-bois
12/04/2024 22:51
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Pertinence:18%Conseil du 17 février 2022
modalités de concertation préalable à l'opération d'aménagement dit« Alouettes Est» PDF 156Ko 07 - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de la ZAC Auchan-Gare au sein de la concession
12/04/2024 22:51
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Pertinence:23%Qualité de l'air extérieur
PDF 546Ko Particules – ATMO Aquitaine PDF 1.13Mo Documentations techniques et réglementaires PPA – arrêté interpréfectoral du 25/03/2013 PDF 420Ko Interdiction des foyers ouverts PDF 566Ko Localiser Localiser
12/04/2024 22:51
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