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Pertinence:28%MARAIS - POINTE - JONCS MARINS / ALOUETTES SUD
L’Est fontenaysien se transforme. Contribuez ! L’Est fontenaysien se transforme. Contribuez ! Au cours des 15 prochaines années, le quartier va être profondément transformé par l’arrivée des lignes de [...] sur le site web de la ville de Fontenay-sous-Bois afin de permettre à un maximum de personnes de contribuer, même si elles ne peuvent se rendre aux événements. Des registres distincts seront également mis
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%CONCERTATIONS TERMINÉES
PARTICIPATIVE MARAIS - POINTE - JONCS MARINS / ALOUETTES SUD L’Est fontenaysien se transforme. Contribuez ! Deux nouvelles concertations distinctes, menées concomitamment, seront prochainement lancées
12/04/2024 22:51
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Pertinence:22%LOGEMENT SOCIAL
Fontenay-sous-Bois est une commune offrant un parc social important très varié contribuant à la diversité de l’habitat dans les différents quartiers. Une majorité de logement a été construite entre 1960 [...] un adjoint au Maire. Cette permanence déléguée de Monsieur le Maire se tient le samedi matin et contribue à favoriser l’écoute, l’échange et la communication concernant la situation locative et les éventuels
12/04/2024 22:51
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Pertinence:24%Conseil du 15 décembre 2022
locales « ACR et AERHO » PDF 136Ko Délibération n°2022-12-14-A-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année [...] domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération n° 2022-12-14-B-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année [...] domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 155Ko Délibération n° 2022-12-14-C-ENS Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année
12/04/2024 22:51
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Pertinence:17%Conseil du 29 septembre 2022
résidant dans une autre commune - Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire détermination et actualisation des montants de cette contribution pour l'année scolaire 2021/2022 [...] Localisée pour l'inclusion Scolaire» de l'école H.WALLON (ULIS) dépenses de fonctionnement et contribution des communes de résidence des enfants scolarisés, pour l'année 2021-2022 PDF 176Ko Délibération
12/04/2024 22:51
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Pertinence:14%EMPLOI
une RQTH (> 6 %) Autres sites utiles : L’AGEFIPH et le FIPHFP sont les fonds collecteurs de la contribution que doivent verser les entreprises privées et les employeurs publics qui n’ont pas atteint leur
12/04/2024 22:51
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Pertinence:25%VIVRE À DOMICILE
logement social Fontenay-sous-Bois est une commune offrant un parc social important très varié contribuant à la diversité de l’habitat dans les différents quartiers.… Aménagement de votre logement Vous
12/04/2024 22:51
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Pertinence:26%Conseil du 30 septembre 2020
résidant dans une autre commune - contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire : détermination et actualisation des montants de cette contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative [...] relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations sportives PDF 97Ko 17- Attribution d’une subvention pour
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%Qualité de l'air extérieur
us sur la qualité de l'air au quotidien : www.airparif.asso.fr Retrouvez ici la synthèse des contributions en pourcentages des différents secteurs d’activités aux émissions de polluants pour la commune
12/04/2024 22:51
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Pertinence:25%Demande de logement social
Fontenay-sous-Bois est une commune offrant un parc social important très varié contribuant à la diversité de l’habitat dans les différents quartiers. La demande de logement social s’effectue au service
12/04/2024 22:51
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