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   Conseil du 15 décembre 2022

   locales « ACR et AERHO » PDF 136Ko Délibération n°2022-12-14-A-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année [...] domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko Délibération n° 2022-12-14-B-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année [...] domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 155Ko Délibération n° 2022-12-14-C-ENS Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année

   12/04/2024 22:51

2. Pages

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   Conseil du 16 décembre 2021

   d'amélioration de l'Habitat par l'auto-réhabilitation PDF 119Ko 15a - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année [...] 2019-2020 pour les élèves domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 156Ko 15b - Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année

   07/11/2023 19:31

3. Pages

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   25%

   Conseil du 23 novembre 2023

   résidant dans une autre commune - Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire : Détermination et actualisation des montants de cette contribution pour l'année scolaire 2022/2023 [...] 2022/2023 PDF 181Ko Délibération N° 2023-11-10-a-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année 2022-2023 pour les [...] domiciliés à Fontenay-sous-Bois PDF 301Ko Délibération N° 2023-10-b-ENS : Convention relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnement de l'école privée Jeanne d'Arc au titre de l'année

   12/04/2024 22:51

4. Pages

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   17%

   Conseil du 29 septembre 2022

   résidant dans une autre commune - Contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire détermination et actualisation des montants de cette contribution pour l'année scolaire 2021/2022 [...] Localisée pour l'inclusion Scolaire» de l'école H.WALLON (ULIS) dépenses de fonctionnement et contribution des communes de résidence des enfants scolarisés, pour l'année 2021-2022 PDF 176Ko Délibération

   12/04/2024 22:51

5. Pages

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   26%

   Conseil du 30 septembre 2020

   résidant dans une autre commune - contribution de la commune de résidence aux dépenses de fonctionnement scolaire : détermination et actualisation des montants de cette contribution PDF 158Ko 15 - Convention relative [...] relative à la contribution de la ville aux dépenses de fonctionnent PDF 148Ko 16 - Attribution des subventions « aide à projet » aux associations sportives PDF 97Ko 17- Attribution d’une subvention pour

   12/04/2024 22:51

6. Pages

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   18%

   DEBOUT CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES

   faveur de changements et soutenir les victimes. Mais toute l’année par ses actions, la municipalité contribue à l'effort global pour mettre fin à ces violences et à promouvoir l'égalité des sexes. 118 féminicides

   12/04/2024 22:51

7. Pages

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   20%

   DIAGNOSTIC PAR QUARTIER

   Environnement de L’Institut Paris Région (IPR) ainsi que le service cartographique de la Ville et les contributions et relectures de nombreux services. Un grand Merci à toutes et tous. C’est ce travail collectif

   27/06/2024 13:32

8. Pages

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   20%

   DONS AU CCAS

   engagement citoyen, associatif , … Contribuer à la vie sociale et solidaire du CCAS rend fier d’être fontenaysien. En versant un don au CCAS de Fontenay vous contribuez à développer les solidarités concrètes

   09/01/2025 19:33

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   DROIT DE PRÉEMPTION COMMERCIAL

   progressifs. La Ville de Fontenay-sous-Bois fait de plus parti du réseau Petit Commerce afin de contribuer à l’économie locale tout en favorisant le lien social. Qu’est ce que c’est ? Le commerce a une

   12/08/2024 12:28

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    25%

    Demande de logement social

    Fontenay-sous-Bois est une commune offrant un parc social important très varié contribuant à la diversité de l’habitat dans les différents quartiers. La demande de logement social s’effectue au service

    12/04/2024 22:51