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Affichage des résultats 31 à 40 sur 81 au total

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   UN TERRAIN SENSIBLE

   de catastrophe naturelle auprès du ministère de l’Intérieur. » Toutefois, les administrés doivent déclarer eux-mêmes leur sinistre et effectuer leur demande du 1 er janvier au 31 décembre, afin de permettre [...] En parallèle, ils peuvent bien sûr nous solliciter pour du conseil. » Les services de l’État ont déclaré que le critère géotechnique était satisfait pour l’ensemble de notre ville, mais que le critère

   30/01/2025 10:48

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   UNE MÉDAILLE DE CHAQUE MÉTAL

   départ). Venant d’enregistrer ses bagages à l’aéroport de Dresde, la bombe de célérité fontenaysienne déclarait au téléphone : « Les victoires inattendues sont décidément notre marque de fabrique… On s’est présenté

   30/01/2025 10:13

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   ÉCONOMIE

   dérogations au repos dominical, les ventes spéciales (vente… Meublés de tourisme et chambres d'hôtes Déclaration de taxe de séjour Vente au déballage Vente en liquidation Dérogation repos dominical VOIRIE COMMERCES

   29/01/2025 13:14

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   DONS AU CCAS

   BIS a du code général des impôts, CGI). Cela ouvre droit à une déduction d’impôts de 66% sur la déclaration de ressources 2021 à faire en 2022 si je verse avant fin décembre 2021. Télécharger Bulletin de

   09/01/2025 19:33

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   VOIRIE

   mettre en place une terrasse ou un étalage, de créer ou modifier un bateau d’entrée charretière, de déclarer une installation d’enseigne, d’un matériel supportant de la publicité ou une pré-enseigne. Vous

   17/12/2024 14:55

6. Pages

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   CHANGEMENT DE NOM DE FAMILLE

   Depuis le 1er juillet 2022, il est possible de changer son nom de famille par déclaration à l'état civil. Une personne majeure pourra choisir de porter le nom de sa mère, de son père ou les deux. SUR [...] prenant, par substitution, le nom du parent qui ne lui a pas été transmis à la naissance et en déclarant son choix dans un formulaire à remettre à la mairie de son domicile ou de son lieu de naissance [...] commun de : remplacer le nom de naissance par le nom du parent qui a reconnu l’enfant après la déclaration de naissance transmettre les noms des deux parents accolés, dans l’ordre choisi par eux Pièces

   12/12/2024 19:49

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   DÉMARCHES

   si les structures porteuses ou la façade sont modifiées. Constitution des dossiers et délais Déclaration préalable : Ce type de dossier est nécessaire pour : pour créer une surface de plancher ou une

   04/12/2024 18:14

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   ÉCRIVAINS À LA PAGE

   qu’elle avait confectionnées. C’est dans ce genre de geste qu’on comprend pourquoi on est là » , déclare Frédérique avec émotion. Envie de savourer ces moments ? Écrivain public accueille toutes les bonnes

   03/10/2024 14:04

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   L’HEURE DE LA RENTRÉE

   et souplesse. Aux équipes pédagogiques d’agir pour atteindre les objectifs de cette réforme », a déclaré la ministre démissionnaire.

   10/09/2024 16:37

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    URBANISME

    trouverez ici les démarches pour l'ensemble de votre projet. CONCEVOIR SON PROJET PERMIS DE CONSTRUIRE DÉCLARATION PRÉALABLE PROJETS Vous trouverez ici les projets en cours sur la ville. RÉUNIONS, CONCERTATIONS

    22/08/2024 12:29