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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP SECTEUR CENEXI-GAVEAU

   au coeur d’enjeux forts pour la Ville de Fontenay-sous-Bois. L’enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique (DUP) pour constitution d’une réserve foncière en vue de l’aménagement du secteur [...] à la Mairie de Fontenay-sous-Bois est clôturée. Le 2 septembre 2021 le Préfet du Val-de-Marne a déclaré d’utilité publique la constitution d’une réserve foncière en vue de l’aménagement du secteur « C

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES

   Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et parcellaire relative au projet d’aménagement "Val-de-Fontenay [...] n°2023/01447 du 18 avril 2023 a été prescrite l’ouverture d’une enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique, emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois [...] l’ancienne mairie – 94 120 FONTENAY-SOUS-BOIS. Le premier registre concerne l’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois,

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTE PUBLIQUE RLPI

   Leur installation doit être conforme à des conditions de densité et de format et faire l’objet de déclaration ou d’autorisation préalables en mairie. Quels sont les dispositifs concernés par ce règlement

   12/04/2024 22:51

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   ENQUÊTES PUBLIQUES TERMINÉES

   ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et… [...] ENQUÊTE PUBLIQUE DUP VALANT MECDU VAL DE FONTENAY ALOUETTES Enquête publique unique préalable à la déclaration d’utilité publique emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Fontenay-sous-Bois et…

   12/04/2024 22:51

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   ESPACE PRESSE

   14 Luisa PELTIER, chargée de la communication externe - 01 4974 74 95 Communiqués de presse et déclarations de la majorité municipale : 2 septembre 2024 - Rentrée 2024 : Fontenay-sous-Bois poursuit son [...] objectifs nationaux et internationaux en désartificialisant les sols de façon considérable. » a déclaré Jean-Philippe Gautrais, maire de Fontenay-sous-Bois. Lancé en mai 2021, l’appel à manifestation d’intérêt [...] nationale, la ville de Fontenay-sous-Bois poursuit son engagement contre les coupes budgétaires en déclarant une journée « sans service public » ce jeudi 5 décembre, journée de grève nationale de la fonction

   21/07/2025 17:10

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   FAIRE ÉVOLUER LA SOCIÉTÉ

   des femmes déclarent avoir été confrontées à des « blagues » sexistes au travail. Une sur trois déclare avoir vécu du harcèlement sexuel au travail. Des associations telles que Femmes solidaires, l’Association

   12/04/2024 22:51

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   Festival De Passage 2015

   avec le groupe EvryNews. A la fin de la soirée, c’est le groupe LIGEH MONEH & LE BAND2FOUS qui est déclaré vainqueur de la soirée, mais les autres artistes n’ont pas démérité. Gala de danse La soirée du 24

   28/04/2023 21:29

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   GRAVIR TOUS LES MURS

   fois, trois fois, assuré par une licenciée aguerrie du club des monte-en-l’air… In situ , il avait déclaré : « Je découvre. C’est hyper exigeant. C’est un challenge contre soi. Il y a de plus en plus de

   05/05/2025 15:28

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   Informations sanitaires

   d’un diagnostic parasitaire est obligatoire, notamment lors de la vente du bien. A noter que la déclaration en mairie de la présence de termite ou mérule est obligatoire, à l’intérieur ou non de ces zonages [...] A ce jour, les services ministériels n’ont pas établi de formulaire cerfa spécifique pour la déclaration de mérules. Nous vous invitons à nous faire part de tout signalement sur papier, en reprenant les [...] auprès de la Mairie Renseignements sanitaires – notice technique PDF 1.94Mo Formulaire cerfa - Déclaration de termites Documentations techniques et réglementaires Arrêté zonage plomb PDF 278Ko Arrêté sur

   27/05/2025 21:06

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    LES MAITRES SONT RESPONSABLES

    d’une attestation de stérilisation, et d’une formation pour le maitre. » Ces chiens doivent être déclarés, muselés, assurés, et bien entendu identifiés. Les type de chiens de catégorie 1 (Chiens d'attaque) [...] Staffordshire Terrier, Tosa, Rottweiler. À Fontenay comme ailleurs, bon nombre de ces chiens ne sont pas déclarés, ce qui constitue une infraction. Chaque chien, quelle que soit sa catégorie, doit être pucé, avoir

    10/07/2025 11:33