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Pertinence:39%PROLONGEMENT DE LA LIGNE 1 DU MÉTRO
N°1 du métro PDF 2.02Mo DÉCLARATION DE PROJET Déclaration de projet du prolongement de la ligne 1 du métro PDF 195Ko Annonce du projet dans Le Parisien PDF 124Ko Annexe 1 déclaration de projet PDF 321Ko Annexe [...] projet de prolongement du Métro 1, ainsi que le dossier d’enquête d’utilité publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet. Retrouvez plus d’information sur le site internet du projet : va [...] Annexe 2 déclaration de projet PDF 457Ko
12/04/2024 22:51
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Pertinence:21%PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL
s’imposent à toutes les demandes d’autorisation d’urbanisme : permis de construire, permis d’aménager, déclaration préalable de travaux, etc … A quelle étape en est le projet ? Le projet de PLUI, qui a été transmis
12/04/2024 22:51
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Pertinence:13%PILIERS DU QUOTIDIEN
van équipé d’une rampe PMR (la ville en possède deux, dédiés au service autonomie du CCAS), elle déclare : « Je sollicite les chauffeurs de la mairie pour me déplacer depuis plus d’un an. C’est encore moins
29/05/2024 19:05
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Pertinence:35%PACTE CIVIL DE SOLIDARITÉ (PACS)
pièces justificatives nécessaires à l’instruction de votre dossier. Liste des pièces justificatives Déclaration conjointe d'un pacte civil de solidarité (Pacs) et attestation sur l'honneur Convention-type de [...] Pacte civil de solidarité - Liste des pièces justificatives PDF 124Ko Pacte civil de solidarité - Déclaration conjointe et attestation sur l'honneur PDF 95Ko Pacte civil de solidarité - Convention-type PDF
12/04/2024 22:51
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Pertinence:36%MÉTRO LIGNE 1
s ne décolère pas suite à l’annonce du gouvernement, par la déclaration de son ministère des Transports, qu’il ne signera pas la Déclaration d’utilité publique (DUP) pour le prolongement de la ligne 1
12/04/2024 22:51
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Pertinence:36%MISE EN COMPATIBILITÉ N°2 DU PLUI
Du 18 août au 15 septembre inclus, une concertation préalable est organisée dans le cadre de la déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du PLUI de Paris Est Marne&Bois. C’est l’occasion [...] réalisation des projets urbains nécessitent l’adaptation du document d’urbanisme sous la forme d’une déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLUi. Les évolutions envisagées du PLUi concernent [...] territorial. Il sera joint ensuite au dossier d’enquête publique. Télécharger Avis de concertation : Déclaration de projet emportant mise en compatibilité n°2 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Paris
06/08/2025 12:09
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Pertinence:39%MEUBLÉS DE TOURISME ET CHAMBRES D'HÔTES
logeur ne déclare pas tout le monde). Absence de déclaration dans les délais prévus. Le logeur s’expose à une contravention de troisième classe d’un montant de 450 € en cas de : Absence de déclaration du produit [...] service-public.fr Télécharger Pour affichage : Tarifs de déclaration de taxe de séjours PDF 200Ko Obligation et sanction Obligation Faire une déclaration à la mairie faisant état de la location (formulaire [...] application, sciemment fait de fausses déclarations, quiconque a, à l'aide de manœuvres frauduleuses, dissimulé ou tenté de dissimuler les locaux soumis à déclaration, est passible d'un emprisonnement d'un
04/04/2025 12:02
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Pertinence:7%MAISON DU CITOYEN
s qui nous habitent d’un monde plus fraternel, plus solidaire. Nous y travaillons avec vous. Je déclare donc solennellement inaugurée la Maison du Citoyen et de la Vie Associative... Votre Maison. Merci [...] s qui nous habitent d’un monde plus fraternel, plus solidaire. Nous y travaillons avec vous. Je déclare donc solennellement inaugurée la Maison du Citoyen et de la Vie Associative... Votre Maison. Merci
11/07/2025 15:41
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Pertinence:24%L’HEURE DE LA RENTRÉE
et souplesse. Aux équipes pédagogiques d’agir pour atteindre les objectifs de cette réforme », a déclaré la ministre démissionnaire.
10/09/2024 16:37
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Pertinence:16%Les usines de pianos GAVEAU
incendie. Etienne Gaveau, le fils de Joseph-Gabriel et son successeur à la tête de l’entreprise, déclare près de 12 millions de francs de l’époque de dégâts à l’assurance. 12 pompiers et ouvriers furent
07/11/2023 19:31
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